Litige pour les eaux usées et Problème carrelage

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dvd76

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Le 04/03/2009 à 21h21 Env. 200 message Le Gué De La Chaîne (61)

Bonjour,

Je vous expliquer mon souci:

Pour mes évacuations des eaux usées, j'ai le raccordement à réaliser mais un litige se présente à moi. Le regard se trouve devant, mais mon constructeur aurait trouvé une canalisation derrière et l'a inclus sur le plan du permis de construire qui a été validé par la mairie et la DDE.
A noter que sur ce plan le regard existant ne se trouve plus!

Lors des fondations et du vide sanitaire, ils ont passé les sorties sur le derrière de la maison comme sur le plan. Oui mais voila, en fin de compte c'est bien devant qu'on doit rejeter les eaux usées mais avec la pente, une pompe de relevage serait nécessaire!

J'ai une réunion demain avec mon CDT et le maire du village pour en savoir un peu plus! Le maire ne veut pas faire de travaux prétextant qu'il m'avait vendu la parcelle comme cela!

Donc que faire? qu'en pensez vous?

2ème question? nous avons la jointure des 2 carrelages non dans son prolongement si vous voyez ce que je veux dire ...Peux ton faire refaire celui ci? même si on a signé le déblocage pour l'appel de fond plomberie etc ..

Merci de vos réponses

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Le 04/03/2009 à 21h41 Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)

Bonsoir,

Type de contrat signé ?
Ou sont positionnées les évacuations sur les plans de la maison que vous avez signé ?
Ou est positionné le regard sur les plans du terrain que vous avez fournit au constructeur ?
Ou est postionné le regard sur les plans du terrains de l'acte notarié ?

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dvd76

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Le 04/03/2009 à 23h06 Env. 200 message Le Gué De La Chaîne (61)

kastayou a écrit:Bonsoir,

Type de contrat signé ?
=) un ccmi

Ou sont positionnées les évacuations sur les plans de la maison que vous avez signé ?
=) Je ne comprends pas?

Ou est positionné le regard sur les plans du terrain que vous avez fournit au constructeur ?
=) j'ai rien fournit du tout! mais le géometre de mon constructeur en relation avec le commercial qui a fait l'etude du sol et le bornage etc ...
sur le plan ils ont mis le regard derrière!

Ou est postionné le regard sur les plans du terrains de l'acte notarié ?
=) l'acte notarié?

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Le 04/03/2009 à 23h29 Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)

dvd76 a écrit:
kastayou a écrit:Bonsoir,

Type de contrat signé ?
=) un contrat avec un constructeur basique, il y en a plusieurs?
VEFA, CCMI, Maitrise d'oeuvre, architecte par exemple

Ou sont positionnées les évacuations sur les plans de la maison que vous avez signé ?
=) Je ne comprends pas?
Dans le contrat que vous avez signés, vous vous etes bien mit d'accord sur un plan de votre maison.
On vous a surement demandé de signer ces plans. Et donc sur ces plans, est ce que le placement des evacuations est precisé ? si oui, ou ca ?

Ou est positionné le regard sur les plans du terrain que vous avez fournit au constructeur ?
=) j'ai rien fournit du tout! mais le géometre de mon constructeur en relation avec le commercial qui a fait l'etude du sol et le bornage etc ...
sur le plan ils ont mis le regard derrière!
Si sur le plan de votre terrain qui est entre les mains de votre constructeur, le regard est derrière, je dirais que c'est normal que votre constructeur ai positionné les evacuations vers l'arriere de la maison

Ou est postionné le regard sur les plans du terrains de l'acte notarié ?
=) l'acte notarié?
Vous etes bien passé devant un notaire pour acheter le terrain ?? non ?
C'est sur cet acte qu'est précisé toutes les caractéristiques du bien que vous achetez
Si sur cet acte il est precisé que le regard etait derrière, et qu'en réalité il est devant, vous pourrez peut etre voir avec le vendeur du terrain.

Juste un rappel, en cas de litige, c'est toujours les contrats et les ecrits que l'on regarde.
C'est pour cela qu'il faut fouiller dans vos contrats et pieces ecrites pour voir comment resoudre le probleme

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dvd76

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Le 04/03/2009 à 23h41 Env. 200 message Le Gué De La Chaîne (61)

C'est bien un ccmi oui ! et sur les plans qu"on a signé et dans le permis de construire, le regard se trouve derrière alors que celui existant n'est pas du tout sur ce plan !

Je vais regarder sur l'acte mais je pense et le maire le confirme que l'évacuation se trouve bien devant! mais pourquoi mon constructeur a trouvé une sortie derrière et pourquoi le permis a été validé comme ca?

voila mon incertitude!

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kastayou Picto info

Le 05/03/2009 à 00h02 Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)

dvd76 a écrit:mais pourquoi mon constructeur a trouvé une sortie derrière

Je crois que tu réponds toi meme a ta question ?

dvd76 a écrit:sur les plans qu'on a signé [...] le regard se trouve derrière

Pour faire ses plans du permis de construire, le constructeur a du recuperer des plans de masse du terrain (normalement c'est toi qui le fournit a ton constructeur). Reste à voir l'origine de ses plans.

De quand date la signature du contrat CCMI ?
Si vous vous etes reservé les raccordement, la description des travaux et le cout doit etre précisé au contrat, y'a t'il qq chose dans votre contrat ?

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