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Résilier un contrat avec un architecte

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L'architecte est-il fautif ?

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non (2 votes)
 50% 
4 participants et 5 votes (plusieurs réponses possibles)
 
Env. 10 message
J'ai besoin de conseils.

Voila j'explique mon problème. Nous avons acheté un terain bien pentu et pour definir notre projet j'ai fait le tour de constructeurs et les differents plans qu'on nous a presenté ne s'adaptent pas facilement à notre cas. Nous avons fini par contacter un jeune architecte qui nous a présenté un projet avec toit-terasse qui nous à beaucoup séduit. Nous avons alors signé un contrat avec lui pour une mission complète. Un article dans le plan local d'urbanisme de la ville precise que les pentes des toits doivent etre superieur à 40°. J'ai alors mentionné auprès de notre architecte que cela ne serait peut -etre pas accepté par la mairie. L'architecte a ensuite déposé une demande avant d'aller plus loin auprès de la mairie ,qui a manifesté son refus pour le dit projet. Nous avons été très déçu. L'architecte nous a alors presenté le même projet sur lequel il a rajouté une couverture classique. Le projet est beaucoup moins séduisant et nous refusons d'aller jusqu'au permis de construire. Mais voila entre temps l'architecte nous a presenté plusieurs modifications mais toutes sont sans interet sans caractère,avec des chambres dont deux font 2.70m sur 5.40m. et plusieurs autres points qu'on accepte pas.

Nous avons alors été voir un constructeur et défini notre projet qui n'a rien à avoir avec celui de l'architecte.

L'architecte nous demande une rémuneration de ses honoraires jusqu'au permis de construire alors qu'on ne l'a pas déposé et en plus des pénaliés de 20% sur le montant restant car on résilie le contrat sans qu'il soit fautif.


J'ai besoin de votre avis. Que dois-je faire ? C'est une grosse somme qui nous est demandée. Que dit la loi dans ce cas ?
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 19 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Il faut voir ce qui écrit dans le contrat .
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 10 message
Le contrat ne dit rien au sujet d'un projet irrealisable.
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
En cas de litige avec un architecte , il faut consulter l'ordre des architectes.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 19 ans
En cache depuis le mercredi 17 avril 2024 à 02h49
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