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Travaux assainissement Résolu

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Env. 10 message Savoie
Bonjour à tous

Nous vendons notre maison et avons fait venir le spanc pour la vérification de l'assainissement, ils font un rapport nous demandant de fairé un regard de bouclage.Ce rapport est joint à la promesse de vente et nous nous engageons à fairé les travaux avant la signature de l'acte authentique.
Les travaux effectués, le spanc repasse pour vérifier et nous dit à ce moment là que cela ne suffit pas et qu'il faut refaire toute l'installation. Peut il changer d'avis en si peu de temps ? De plus nous n'avons pas eu de nouveau rapport ,tout est dit oralement. Nous avons averti le notaire et les acheteurs par honnêteté, mais sommes nous obligés de faire les travaux , puisque sur le compromis nous nous sommes engagés à mettre simplement les regards.
Merci pour vos reponses.
Isabelle
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Sujet résolu !
 
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonsoir avez vous une copie du rapport ?
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Picto recompense Membre super utile
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Env. 10 message Savoie
bboy33 a écrit:Bonsoir avez vous une copie du rapport ?


Oui
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Env. 10 message Savoie
Oui j'en ai une et le notaire aussi
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
C'est le rapport actuel qui compte et vous engage. Pour le reste (parole), cela ne vous concerne pas. Au Spanc de confirmer ou infirmer les travaux réalisés par écrit.
Quand je vous demandais si vous aviez le rapport, c'était pour savoir quelle était exactement la conclusion rendue. Des fois, les gens entendent ou lisent un peu en diagonale et il peut y avoir des surprises au final.
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Picto recompense Membre super utile
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Env. 10 message Savoie
Il est indiqué rendre accessible ou mettre en place un regard de bouclage.Ceci afin de justifier le dimensionnement de l'ouvrage et pouvoir vérifier son bon fonctionnement.
Merci pour votre réponse, nous allons chez le notaire ce soir pour savoir ce que l'on doit fairé.
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Messages : Env. 10
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En cache depuis le dimanche 14 septembre 2025 à 12h36
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