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Problème de début de travaux

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 195 fois
itomaxx
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Calvados
Ancienneté : + de 3 ans
Le 07/07/2019 à 21h58
Problème de début de travaux
Bonjour

Nous avons signé un compromis de vente d’un terrain en mai 2018, puis signé un contrat de construction en juillet 2018, avec un chiffrage fait par le constructeur.
Ce constructeur nous a indiqué laisser à la charge client (en dehors du contrat CCMI) la partie terrassement du chemin d’accès, raccordements aux réseaux, nous permettant d’après lui de faire quelques économies sur cette partie là. Nous avons un chiffrage à hauteur de 11800 euros pour le terrassement du chemin d'accès, l’épandage, passage de fourreau, câble edf, raccordement ...
Nous avons déposé avec lui notre permis de construire qui fût accepté. En parallèle notre crédit fût accepté et avons renvoyé nos offres le 27 décembre 2018.

Nous sommes désormais propriétaire de notre terrain depuis la 27 février que nous avons payé avec notre apport lié à la vente de notre ancienne maison. En gros les conditions suspensives sont levées, il y avait un delai de 8 mois pour ça, et ça a été bon en 7 mois et demie.
Sauf que ...

Notre charmant voisin commence à nous ennuyer car mécontent de voir pousser une maison à côté de chez lui (courrier recommandé, constat d’huissier ...), mais ça à la limite on s’en accommode car nous sommes couverts.
En parallèle de ça, notre constructeur nous a fourni un devis en date du 27 fevrier d’un de ses partenaires terrassier afin de faire réaliser la partie à la charge client. Manque de bol leur terrassier veut nous facturer une pompe de relevage qu’on nous promettait non nécessaire depuis le début, soit un peu moins de 2000 euros non prévus dans notre budget mais incluant notre raccordement EDF comme convenu. Bref budget non respecté.
Au moment de signer, le constructeur lui-même nous dit de ne pas accepter les conditions, ce partenaire étant coutumier de la facturation de supplément non prévu. Il nous promet un autre terrassier plus sérieux.
On nous fournit ce fameux devis mais cette fois, pas de câble edf ni de raccordement. On me demande de me débrouiller avec Enedis. Hors nous avons un chemin d’accès de 80mètres linéaires. Pour information cette fameuse prestation était facturé par l’autre terrassier plus de 2100 euros, et si on ajoute cette somme, encore une fois le budget n’est pas respecté.
Aujourd’hui le chantier n’a toujours pas démarré et je ne relate pas les autres problèmes que nous rencontrons. On m’accuse même d'être responsable car travaux charge client, ce qui, sur le papier n’est pas faux.

J’ai moi même fait faire un devis et le terrassier local ne peut pas respecter notre budget (8000 euros de plus).

Nous en sommes au point de nous demander comment nous sortir de cette impasse. Nous ne pouvons nous permettre de dépasser notre budget, notre crédit aurait dû commencé à être débloqué il y a 3 mois (presque 7 mois qu’il est signé, et normalement il faut commencer à débloquer avant 4 mois) et notre voisin nous saoule.

Nous nous demandons comment arrêter les frais avec ce constructeur car ça ne devient plus possible, ça fait presque 1 an que le contrat est signé, les problèmes s’accumulent et les travaux n’ont toujours pas débuté.

Au passage il a fallu attendre presque 2 mois pour nos réunions techniques et nous venons à peine de recevoir les plans d'exécution.

Nous pensons même à revendre notre terrain pour ne plus construire. Car je découvre les astuces de votre forum à l’instant et nous nous sentons pris au piège car nous avons surement été trop naïfs, notre marge de manoeuvre nous semblant très mince voire inexistante.
Pour autant nous avons l’impression d’avoir été de bonne foi en permanence, mais nous ne sommes pas juriste ou du moins nous ne connaissons pas nos droits à ce niveau là.

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Hajime

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 2 ans
Le 07/07/2019 à 22h36
Bonjour,

Toujours le même conseil : adhérez à l'aamoi pour qu'ils "dissèquent" votre ccmi et voient si vous pouvez le rompre.
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Il est mignon Monsieur Pignon
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Forum1

Picto recompense Nouvel Aviseur

Messages : Env. 300
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 2 ans
Le 07/07/2019 à 23h03
Bonsoir,
Adhérer à l'AAMOI.
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thomas&amelie

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 200
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 2 ans
Le 15/07/2019 à 13h23
Bonjour,

Pour avoir passé pas mal de temps à éplucher des devis de VRD et lu le forum VRD pour éviter de choisir le VRD du constructeur, voilà ce que je ferais si le CCMI ne pouvait pas être rompu : accepter le devis de VRD "basique" et faire faire le branchement électrique au constructeur.

En effet, en configuration de type B (distance au domaine public >30m) la conformité de l'installation selon la NF-C 15100 porte sur tout ce qui est après le point de branchement qui est à l'extérieur de votre terrain et Enedis n'a rien à voir avec votre installation intérieure.

Du coup vous fournissez le VRD ils fournissent cable et l'organe de coupure intérieur.

Par ailleurs pour la pompe de relevage, si la technique la rendait nécessaire et qu'elle n'était pas chiffrée dans la colonne à votre charge du CCMI, ce serait aussi pour le constructeur.

Afin de mettre de l'ordre dans toutes ces idées, n'hésitez pas à adhérer à l'AAMOI pour vous aider comme l'ont signalé mes prédécesseurs à d'abord essayer de vous défaire de ce constructeur pas très délicat, qui sait très bien comment ça va se passer avec les prestataires qu'il vous recommande, et en second lieu si c'est impossible à faire valoir vos droits de la meilleure des manières.
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