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Mur de soutènement,(tardif)

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 174 fois
tiroc 56
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Morbihan
Ancienneté : moins d'1m
Le 26/07/2019 à 09h37
Mur de soutènement,(tardif)
Bonjour,

Bon,désolé mais cela risque d'etre un peu long !

j'ai emménagé il y a 20 ans dans ma maison sur un terrain(résidentiel) avec une pente de 6%.précision:aucun rajout de terre sur notre terrain.
mon voisin,du coup coté ouest(27 mètres de mitoyenneté) emménage lui aussi quelques mois plus tard,et décide de décaissé son terrain pour le mettre droit et sans aucune concertation ni discussion,malgré que je  regarde faire au bull (ça commençait déjà mal!!)
je me retrouvait du coup avec au plus haut un fossé de 1m20 allant en diminuant pour se retrouvé les 2 derniers mètre au meme niveau.
Le voisin a décidé de  faire a sa sauce!! eh bien je plante donc des tuyas (a 50 cm) le long des 27 mètres.L'erreur a été que je n'ai pas insisté pour faire un mur de soutènement,et nos relations se sont dégradées avec leur chien qui aboyait jour et nuit.
Bref,les années passent,et autre chose a penser que de se prendre la tete avec mes voisins a qui on ne parle pas(mode autruche),jusqu'à une grosse altercation il y a peu quand nous nous sommes rendu compte que plus ça allait plus nos chers voisins rognaient notre terre vers les pieds de tuyas.
A partir de la,médiateur (avec pour demande des voisins,un MUR a notre charge et un bornage toujours a notre charge car une borne a disparue ,et interdiction d'empiéter chez eux pour tailler notre haie(un accord depuis le début tout de meme),FINALEMENT accord pour faire venir un géomètre pour remise de bornes(frais partagés)!! Résultat en notre faveur vu que la borne restante était a l'intérieur de notre terrain et mal plaçée il y a 20 ans,ce qui donne que les pieds de tuyas que nous avions mis a 50 cm de la délimitation faite au bull se retrouvent a près d'1 mètre par endroit, RE altercation,je demande de récupérer la terre rogner,réponse "oui" mais pas question de faire un mur sauf a notre charge ce que le GEOMETRE confirme!!??

malgré tous les posts que j'ai pu lire qui me disent "c'est celui qui décaisse qui doit faire le mur"car la réponse du géomètre nous a déstabiliser,je me permets de reposer la question:
                               A QUI REVIENT LA CHARGE DU MUR DE SOUTENEMENT ?
je vous remercie d'avance et espère avoir été a peu près clair..
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Lichar44

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 700
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 6 mois
Le 26/07/2019 à 10h05
Bonjour,

Sans parler de mur en mitoyenneté régi par une convention expresse (datée et signée bien sûr), c'est au propriétaire du fond supérieur que le mur de soutènement appartient (donc celui dont les terres sont retenues).

Mais pour une nouvelle réalisation, c'est à celui qui modifie le terrain qu'il revient (logique), puisqu'il en créé la nécessité.

Dans ton cas, je n'en vois pas l'utilité puisqu'il semble qu'un talus ait été réalisé.
Pourquoi n'installez-vous pas une simple clôture ou palissade derrière les thuyas?
Comme ça vous fermez votre terrain et vous pouvez aller les entretenir.
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tiroc 56
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Morbihan
Ancienneté : moins d'1m
Le 26/07/2019 à 14h36
Lichar44 a écrit:Bonjour,

Sans parler de mur en mitoyenneté régi par une convention expresse (datée et signée bien sûr), c'est au propriétaire du fond supérieur que le mur de soutènement appartient (donc celui dont les terres sont retenues).

Mais pour une nouvelle réalisation, c'est à celui qui modifie le terrain qu'il revient (logique), puisqu'il en créé la nécessité.

Dans ton cas, je n'en vois pas l'utilité puisqu'il semble qu'un talus ait été réalisé.
Pourquoi n'installez-vous pas une simple clôture ou palissade derrière les thuyas?
Comme ça vous fermez votre terrain et vous pouvez aller les entretenir.

bonjour ,
merci pour votre réponse LICHARD44,
pour la palissade ou cloture j'y ai déjà pensé,mais l'espace serai trop étroit pour tailler une haie qui monte a 3 mètres(coté voisin) ,de mon jardin la haie monte a 1M80/2M
il ne faut pas oublié que mes voisins ont décaisser de leur coté,mais aussi chez moi,et que la terre finira par tomber avec le temps si il n'y a pas de mur.Et que pour ce soit "propre" de leur coté ils ont remis droit a coup de bèche a l'intérieur de mon terrain M....!!
j'hésite a aller plus loin a la rentrée
quelle serait la meilleur solution d'après vous?  tribunal? ou laisser couler?ce serait moi qui serait obliger de réparer finalement le dommage qu'il a causer?
merci a vous
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MrBapt

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 200
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 5 ans
Le 26/07/2019 à 15h07
Le problème c'est que tu parles d'une chose qui a été réalisée il y a plus de 10 ans.
C'est à ce moment la que tu aurais du raler quand le voisin a commencer à retirer tes terres ...

Sinon, vu que c'est lui qui modifie le niveau naturel, c'est à lui de faire en sorte que tes terres puisse restée à leur place, en limite de propriété ( soit avec un talus chez lui, soit un mur de soutenement ).
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Lichar44

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 700
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 6 mois
Le 26/07/2019 à 15h13
Re,
Si le talutage a été réalisé il y a 20 ans, il est peu probable que ça s'eboule!...
Il doit y avoir de la végétation dessus en plus de votre haies, les terres doivent bien se tenir.
La question importante à mon sens est : t'estimes-tu lésé par la situation actuelle?

Ne penses-tu pas faisable d'aller voir les voisins pour mettre à plat la situation?
Sans parler de devenir amis, mais juste de clarifier les choses.
Tout dépend de ce que tu souhaites obtenir in fine.
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En cache depuis le mercredi 14 aout 2019 à 04h24

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