Retour
Menu utilisateur
Menu

Deux questions/Maîtrise d'œuvre (Ille Et Vilaine)

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 155 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 100 message Saint Malo (35)
Bonjour a tous,
Je voudrais vérifier une 2 petites choses.

- si nous signons un Moe sur un projet, un plan, une maison neuve individuelle ; et qu il soit refusé sur le permis de construire, est ce cela annule contrat qui nous lit au Moe? C'est ce qui nous a été dit.
Car les plans actuels nous plaisent, on ne voudrait pas avoir a en changer.

- si l'on signe un contrat Moe, y a t'il un délai de rétractation ?

- et une 3eme, un moe qui s'engage par contrat sur 12 mois, qui ne tiendrai pas ses délais pour des raisons qui ne seraient pas de cas de force majeure ; s expose til a des pénalités de retard même si ce n'est pas écrit dans le contrat...


Merci de vos réponse s
V
Messages : Env. 100
De : Saint Malo (35)
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 100 message Saint Malo (35)
Ne vous prenez pas la tête pour une maitrise d'oeuvre en batiment...

Allez dans la section devis maître d'oeuvre du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de maîtres d'oeuvre de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maîtres d'oeuvre, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-2-devis_maitre_d_oeuvre.php
 
Membre utile Env. 500 message Gers
Tout ce qui n'est pas écrit noir sur blanc n'est que paroles en l'air

L'obtention du PC peut être une clause suspensive (a voir avec le MOE)

Les plans appartenant au MOE, vous ne pourrez pas les réutiliser sans son accord (moyennant finances); mais si le PC est refusé, il y ça de fortes chances que le même plan soit refusé de nouveau, même si c'est un autre MOE

Si les pénalités de retard ne sont pas inscrites au contrat, rien n'oblige le MOE a faire un geste en cas de retard
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Gers
Ancienneté : + de 9 mois
 
Env. 100 message Saint Malo (35)
Bonjour
Je ne souhaite.pas réutiliser les plans, c'est juste de savoir si le permis est refusé, le projet n'est donc pas validé en l'état et le contrat Caduc.
Je souhaite juste que les plans soient respectés.
V
Messages : Env. 100
De : Saint Malo (35)
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

mickaelb35 a écrit:
- si nous signons un Moe sur un projet, un plan, une maison neuve individuelle ; et qu il soit refusé sur le permis de construire, est ce cela annule contrat qui nous lit au Moe? 
Non, sauf si c'est écrit ;

C'est ce qui nous a été dit.
Faites le écrire précisément, selon ce que vous souhaitez ; par exemple  :
si le permis est refusé pour un point connu dans le PLU ou autre doc dispo ET que la correction est possible : à charge du MOE et sans délais ...
...ou résiliation du contrat (mais qui fera la modif ? et le suivi de chantier ? )

si point connu ET correction impossible : contrat résilié...
et dans ce cas : pourquoi payer la totalité de ses honoraires "dépôt de permis" ?

si le permis est refusé pour de sombres raisons imprévisibles, que la mise en conformité vous semble impossible ou délais trop longs : résiliation


- si l'on signe un contrat Moe, y a t'il un délai de rétractation ?
normalement non, voir détails précisés dans le contrat signé

-  et une 3eme, un moe qui s'engage par contrat sur 12 mois, qui ne tiendrai pas ses délais pour des raisons qui ne seraient pas de cas de force majeure ; s expose til a des pénalités de retard même si ce n'est pas écrit dans le contrat...
Si non écrit , logiquement non .
Il assure la MOE pour les travaux en cours ;
travaux commandés par vous à vos artisans => si un artisan VOUS plante, en théorie, le MOE n'a pas à en subir les conséquences ;

il faudra trouver un artisan-remplaçant dans les meilleurs délais  ;

s'il s'engage à vous régler des pénalités de retard sur ce point il est sympa...

J'y vois un travers (pour le MOE) : vous trouvez un artisan ... qui plante le chantier... le MOE paie les indemnités de retard... le contrat est terminé (12 mois) ... et l'ami artisan revient terminer le boulot (avec la prime versée par le MOE) ...
oui, je sais, c'est vilain ... mais le malin n'est pas toujours le pro...

les contrats entreprises intervenantes sont signés entre vous et l'artisan-entreprise, à vous également d'en fixer les conditions (pénalités et cie ... le MOE peut aider et même rédiger les documents et il aide au choix, au tri des offres sans pouvoir imposer une entreprise).

Dur métier que celui de MOE.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 100 message Saint Malo (35)
Merci
Messages : Env. 100
De : Saint Malo (35)
Ancienneté : + de 6 ans
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis maître d'oeuvreArtisan
Devis maître d'oeuvre
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Par qui faire construire sa maison ?
Par qui faire construire sa maison ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Calculette construction gratuite !
Calculette construction gratuite !
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des maitres d'oeuvre
Annuaire des maitres d'oeuvre
Maitredoeuvre.com est LE site pour trouver des maitres d'oeuvre près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir