Retour
Menu utilisateur
Menu

Délais apres signature CCMI et obtention PC (Charente Maritime) Résolu

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 184 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet

Picto like Avis sur les :

Retrouvez les avis et récits dans membres de ForumConstruire.com à propos du constructeur cité dans cette discussion.
 
Env. 80 message Charente Maritime
Bonsoir à tous,


Apres signature du CCMi, et obtention du PC, combien de temps ai-je le droit d'attendre pour faire commencer les travaux ? Autrement dit, je souhaite retarder de quelques mois le début du chantier, mais avec PC & CCMI en main., 

En fait, mon pb  est que je dois m"engager sur un terrain, mais le notaire me met en garde, et ce dernier conseille d'avoir en main, non seulement le CU, mais aussi le permis de construire avant de s'engager dans l'achat du terrain.

Apres consultation du Sce de l'urbanisme du secteur, ceci m'a été confirmé.

En fait, il faudrait mettre ceci dans les conditions suspensive du compromis, mais il faudra alors partir sur une vente "longue"
J'imagine qu'entre; le temps de choisir son constructeur, sa maison, boucler le contrat, obtenir le PC (purgé de ses recours) , il devra s'écouler au minimun 6 mois  ?

Merci de votre aide.

Bernard
Messages : Env. 80
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 4 ans
Sujet résolu !
 
Env. 40 message Moselle
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 40 message Moselle
Hello,

Pour l'achat du terrain c'est effectivement conseillé d'avoir un permis de construire accordé et cette clause est en général dans le compromis de vente du terrain. A voir avec le vendeur
De même que le CCMI peut être rompu en cas de non obtention du permis de construire il me semble.

Pour ce qui est délai ça dépend. Dans mon cas nous avons acheté le terrain à une commune et dans le compromis nous devions commencer les travaux avant une certaine date.
De même pour l'achat du terrain, le compromis n'était valable qu'un certain temps.

Pour les délais ça peut aller vite, si vous avez votre constructeur, la réalisation des plans et le dépôt du permis peut être relativement rapide, après vous serez dépendant du délai d'instruction du PC et du délai de recours
Messages : Env. 40
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 5 ans
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
CCMI : les conseils des membres
CCMI : les conseils des membres
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Calculette construction gratuite !
Calculette construction gratuite !
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir