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Je voudrai savoir si elle m appartient? car elle est installee sur mon terrain
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre ultra utile
Bonjour

Il faudrait poser la question pour en être sûr.
Il est mignon Monsieur Pignon
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Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Haute Garonne
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Auteur du sujet
Hajime a écrit:Bonjour

Il faudrait poser la question pour en être sûr.

c est ce que je fait
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Messages : Env. 10
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Membre utile
Contrat de servitude notarié ? Normalement, tout est indiqué dessus. Mettez un extrait ici pour qu'on vous aide.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Haute Savoie
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Auteur du sujet
Merci de la reponse je le scanne au plus vite
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Messages : Env. 10
Dept : Cote D'or
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Nouveau membre
Bonsoir
Le sujet m interesse.
Mon terrain est en 2nd plan.
Cette semaine j apprend que le regard d eaux usees est à l entrée de mon allée. Apparemment elle m appartiendrait ! Pouvez-vous me le confirmer ?!
De plus aucune servitudes dans l acte notariés. Quelles conséquences ?

Merci
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Messages : Env. 40
Dept : Loiret
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Bon b j ai eu un retour.
Soit il y a une servitude et alors on peut se brancher à plusieurs.
Soit pas de servitude et la voisine doit se faire le changement, se brancher ailleurs et à ses frais.

Je crois que les notaires veulent créer une servitude. Quelles conséquences pour nous ?
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Messages : Env. 40
Dept : Loiret
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Membre utile
Conséquence au niveau du coût de l'entretien et des contraintes d'utilisation si le voisin vient à jeter quelque chose qui vient boucher la fosse, cela viendra impacter votre utilisation à vous et vice-versa.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
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Nouveau membre
Bonjour

Merci pour la réponse.

Ça me conforte dans l idée de ne pas signer la potentielle servitude.
Il est sûr que ça risque de fâcher la voisine mais tanpis.

Par contre qui doit prévenir la voisine ?!
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Messages : Env. 40
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