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Fosse septique et spanc

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 814 fois
neolys423
Auteur du sujet

Picto recompense Super bloggeur

Messages : Env. 100
Dept : Cher
Ancienneté : + de 4 ans
Le 14/05/2018 à 13h58
Fosse septique et spanc
Bonjour, 

Alors tout d'abord, ce n'est pas pour moi mais pour ma soeur qui se pose des questions. Ils sont en train de se faire construire via un constructeur, il devrait emménagé maximum début juin ( leur contrat prend fin a cette date ). Cependant il leur reste donc 15 jours pour installer la fosse septique ( tout les travaux de plomberie et électricité ont étaient fait ) et pour faire le terrassement. Croyez vous que c'est jouable que le constructeur soit dans les délais ? Est ce qu'ils  peuvent quand même emménager meme si le SPANC n'a pas encore donné l'avis de conformité  de la fosse ou doivent ils attendre ce fameux papier ? Merci d'avance pour eux. 
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ste78

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
De : Marseille (13)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 14/05/2018 à 14h22
Rien n'est impossible, mais il y a peu de chance.
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neolys423
Auteur du sujet

Picto recompense Super bloggeur

Messages : Env. 100
Dept : Cher
Ancienneté : + de 4 ans
Le 14/05/2018 à 14h36
Merci pour votre réponse. C’est ce que nous pensions malheureusement.. pour le papier dû spanc, ils peuvent déménager sans avoir l’avis de conformité ?
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ste78

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
De : Marseille (13)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 14/05/2018 à 15h31
La personne du SPANC vous dit aussitôt si c'est conforme ou non. C'est la rédaction du rapport qui se fait ensuite. Le problème pour votre soeur, n'est pas d'avoir le papier mais bien que les travaux soient réalisés et que le SPANC passe en moins de 2 semaines.
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ste78

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
De : Marseille (13)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 14/05/2018 à 15h32
La SPANC n'est pas lç pour vous embéter, bien au contraire.
Ils sont là pour vous donner un assainissement qui fonctionne. Pour cela, ils donnent bien des conseils.
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neolys423
Auteur du sujet

Picto recompense Super bloggeur

Messages : Env. 100
Dept : Cher
Ancienneté : + de 4 ans
Le 14/05/2018 à 15h57
Merci pour vos réponses. Ah oui en effet cela semble très juste si ils doivent attendre la fin des travaux + le contrôle du SPANC en moins de 2 semaines, sans compter le mauvais temps de ses derniers jours qui vont rien arranger. Le constructeur ne peut donc pas faire la réception de la maison tant que le contrôle du SPANC n’est pas venu voir la conformité de la fosse ?
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ste78

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
De : Marseille (13)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 14/05/2018 à 16h51
Si la fosse était comprise dans le CCMI, pas de réception. Il ne faut pas céder au constructeur qui dira certainement : "vous mettrez une réserve..."
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neolys423
Auteur du sujet

Picto recompense Super bloggeur

Messages : Env. 100
Dept : Cher
Ancienneté : + de 4 ans
Le 14/05/2018 à 17h11
Oui c’était compris dans le CCMI. Ils ont à leur charge toutes les peintures et les parquets dans les 3 chambres. Dans leur contrat, ils avaient 12 mois de délai, qui seront dépassé début du mois prochain. A voir si ils tiennent les délais ( ceux qui m’étonnerait.. ), sinon nous nous informerons pour la démarche des indemnités de retard. Merci pour toutes vos réponses
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bboy33

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
Le 14/05/2018 à 17h28
En tant que contrôleur spanc je vais vous répondre même si d'un secteur à l'autre cela peut varier (secteur public/privé).
Tout d'abord j'imagine que votre soeur à bien reçu au préalable un rapport du spanc intitulé «contrôle de conception et d'implantation». C'est ce dernier qui valide le futur projet à mettre en oeuvre, son emplacement, les modalités de rejet ou d'infiltration, ....

Ensuite, à minima le spanc passe 1 fois avant remblai. Pour ma part je fais entre 3 et 5 passages en cours de réalisation pour m'assurer que tout est ok et le signaler en temps voulu dans le cas contraire pour permettre de modifier facilement au besoin.

Enfin, le rapport à produire peut être rendu plus ou moins rapidement tout en sachant que ce n'est pas le technicien qui délivre le certificat de conformité mais soit le président du syndicat de l'eau soit le maire de la commune concernée, c'est donc à ce niveau la que cela peut prendre plus ou moins de temps.
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neolys423
Auteur du sujet

Picto recompense Super bloggeur

Messages : Env. 100
Dept : Cher
Ancienneté : + de 4 ans
Le 14/05/2018 à 17h43
Super, je vous remercie beaucoup pour votre réponse. Donc si je récapitule, pas besoin du papier de conformité pour la reception mais par contre il faut que le spanc vienne contrôler si il y a une bonne installation de la fosse sinon pas de réception donc.. Vous sauriez, approximativement, le délai pour le contrôle du spanc afin de valider ou non l’installation ?
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bboy33

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
Le 14/05/2018 à 18h35
Hélas non je ne saurais vous dire, tout dépend du spanc et son technicien. Je suis assez réactif pour ma part mais ce n'est pas forcément le cas de tout le monde.
De plus certains spanc vont demander à ce que le terrassier les contacte 1 semaine avant le début des travaux pour pouvoir planifier un ou plusieurs passages sur le secteur.
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nemo3000

Messages : Env. 100
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 14/05/2018 à 18h38
Bonjour,
Je ne connais absolument rien aux fosses sceptiques mais je me permets une intervention vis à vis des modalités de réception de la maison de votre soeur.
A la lecture de vos messages et au travers de votre question qui revient fréquemment « peut-on réceptionner sans l'attestation de la conformité de la fosse sceptique », il me semble que vous prenez le problème à l'envers!
Si le cst de votre soeur sent qu'elle est pressée, il lui proposera en effet sans doute de procéder à la réception sans attendre cette attestation, en emballant le truc avec de belles paroles rassurantes :
- je propose ça pour vous arranger hein
- ne vous inquiétez pas mon artisan est un pro, tout à été fait dans les règles de l'art
- vous savez de toute façon dans 99,99% des cas c'est conforme
- je fais 200 maisons par an, je n'ai jamais aucun soucis avec ça, ce serait bien la première fois
- de toute façon on va le noter en réserve comme ça vous êtes couvert quoi qu'il arrive
- aller faites-moi le chèque cochez la case signez là hop je vous donne les clés et vous dormez chez vous ce soir félicitations merci au revoir

Ce serait à mon sens, une grave erreur. Que fera votre soeur s'il y a un problème de conformité? Oh bien sûr elle rappellera le cst... et se précipitera-t-il pour faire les travaux alors qu'il a été intégralement payé?

La fin de la construction est une étape éprouvante, il y a beaucoup de choses à gérer, pleins de petites retouches à faire qui n'avancent pas, on voit le temps défiler et on est pressé on a donné sa dédite etc etc. Le cst le sait et en joue. Mais c'est une erreur de céder, votre soeur est en position de force tant qu'elle n'a pas fini de payer, de plus au premier jour de retard : LRAR avec application de la clause de pénalité.
Ne vous inquiétez pas : sa maison sera terminée et habitable avec une fosse sceptique conforme bien plus rapidement en procédant ainsi qu en acceptant une réception prématurée.

Et si besoin d'assistance pour faire appliquer les pénalités ou préparer une réception s'annonçant conflictuelle : lecture du forum et/ou adhésion à l'amoii.
Bon courage
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bibiforum

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Deux Sevres (79) (79)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 14/05/2018 à 21h37
Et surtout ne pas régler les 95% tant que ces travaux ne sont pas fait et validés. (une petite LRAR au CST si appel de fond anticipé !)
idem pour le consuel, et pour tout travaux non réalisés qui rendraient la maison inhabitable.
Si pénalités de retard il y a (et que le CST oubliera forcement de déduire) alors déduiser les des 95%.
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Construction EFFINERGIE+ THPE 2017
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Niaphron27

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 4 ans
Le 15/05/2018 à 10h39
Perso tout a été fait en 3 jours pour nous. Donc pour moi pas de prb
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ste78

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
De : Marseille (13)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 16/05/2018 à 12h07
Niaphron27 a écrit:Perso tout a été fait en 3 jours pour nous. Donc pour moi pas de prb

En théorie, tout peut être fait dans la journée même ...
Le problème est qu'en pratique, ce n'est pas le cas.
3 jours, tu es bien tombé, mais il y a peu de chance que notre ami soit dans le même cas.
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En cache depuis le jeudi 12 septembre 2019 à 13h35

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