Je ne comprends rien au dossier du spanc !

Dans mon cas une technicienne du Spanc-Sates est venu arpenter et "carotter" le terrain, puis quelques jours après nous a soumis un type d'assainissement en fonction du sol de notre terrain.

Nous, personne ne nous répond. Les rares fois où j'ai réussi à avoir quelqu'un du spanc, c'était pour m'entendre dire de voir avec la mairie et de remplir ce fameux dossier !
Par contre, ils m'avaient envoyé une feuille d'étude de sol : il a fallu creuser 4 trous sur le terrain, les remplir d'eau et vérifier combien de temps l'eau mettait pour être absorbée. Dois je leur renvoyer uniquement ce doc et attendre leurs préconisations ? Ou dois je quand meme remplir le dossier ?
Merci encore

Bonsoir
Qui à creusé ces 4 trous? ou sont les résultat?Connaissez vous à peu prés le type de sol que vous avez?
Je vous demande ça car j'ai été dans le même cas que vous, vue que je connaissais le type de sol, j'ai pue faire mon étude de filière moi même, ensuite je l'ai fait validé par le spanc, et une foie validé, j'ai fournie la preuve de l'acceptation à la mairie pour qu'ils puissent commencer l'instruction de mon permis de construire (gain estimé 450 euros en 5-6heures de travail sur ordi)

C'est mon mari qui s'est occupé de cette étude de sol. Il a creusé un trou d'1m60 et 4 autres trous de 40 cm qu'il a fallu remplir d'eau. Puis il fallait attendre et chronométrer le temps que mettait le terrain à absorber ctte eau. C'est le spanc qui nous avait donné ce doc à remplir et il n'a fait que suivre la procédure demandée.
Ce que nous ne savons pas c'est si nous devons transmettre cette fiche au spanc et attendre leurs préconisations ou remplir le dossier avec ce que nous pensons faire et leur transmettre pour avis.
Merci

Bonsoir, tout d'abord, je dois reconnaitre qu'il y a 2-3 trucs pas trés clair dans votre dossier. en effet, le SPANC, à l'origine est un organisme de conseil. L'inconvénient, c'est que suivant les communes / collectivité, certains sont plus ou moins "disponibles". Dans le cadre du PC, depuis le 1er mars 2012, il est obligatoire de fournir dans les pièces obligatoires du PC une attestation de conformité du projet d'assainissement. De ce fait, vous devez réaliser par le biais d'un bureau d'étude une définition de filière (comprenant une étude de sol et un choix de filière). La je dois reconnaitre que quand j'ai lu :
"Par contre, ils m'avaient envoyé une feuille d'étude de sol : il a fallu creuser 4 trous sur le terrain, les remplir d'eau et vérifier combien de temps l'eau mettait pour être absorbée"
Je suis un peu "abasourdi" de lire ca de la part d'un SPANC, étant moi même technicien d'un SPANC, je puis vous assurer que jamais je n'ai demandé à un particulier de faire lui même son étude de sol, et d'une parce qu'il est pas compétent techniquement, et de deux parce que cette étude (surtout le test de perméabilité) est normalisée et nécessite d'être réalisée suivant certaines conditions pour être validée.
Si je résume à la va vite, en gros par chez vous, tout le monde s'en cogne et le SPANC, moins il en fait, mieux il se porte (et je puis vous assurer que ca m'embête de devoir écrire cela !!!! parce que ca devrait pas arriver !!!)
Petite question, votre SPANC est un privé ? Parce que déja, ca pourrait expliquer à moitié la situation (sans généraliser bien sur).

Bon, ca c'est pour la petite appartée.
Pour vous répondre au mieux. Alors oui, en terme de règlementation, seul le particulier est responsable du choix de son assainissement. Ca c'est bien sur la théorie puisque tout le monde n'est pas technicien. J'aurais donc tendance à vous diriger vers un bureau d'étude, car bien que payant, le résultat vous permettra d'avoir quelque chose d'officiel, de concret (avec une conclusion et un choix de filière à la fin du rapport) tout cela vous permettant de déposer une demande d'installation correctement complétée.

Merci pour vos réponses.
Je précise que le spanc ne nous a pas imposé de faire l'étude de sol : c'est nous qui avaons décidé de la faire seul dans un souci d'économie. Je ne sais pas si notre spanc est privé ou pas ? Mais, en tout cas, à part nous envoyer des brochures, ils n'ont pas fait grand chose...
Mon mari a pris sa journée de demain et il va y aller avec le dossier sous le bras. Peut-être qu'ils seront moins expéditifs comme ça qu'au téléphone ! J'ai un peu peur pour le PC : j'espère qu'on va pouvoir tout faire d'ici à la fin du mois...
Merci encore;

mu19721 a écrit:

Merci pour vos réponses.
Je précise que le spanc ne nous a pas imposé de faire l'étude de sol : c'est nous qui avaons décidé de la faire seul dans un souci d'économie. Je ne sais pas si notre spanc est privé ou pas ? Mais, en tout cas, à part nous envoyer des brochures, ils n'ont pas fait grand chose...
Mon mari a pris sa journée de demain et il va y aller avec le dossier sous le bras. Peut-être qu'ils seront moins expéditifs comme ça qu'au téléphone ! J'ai un peu peur pour le PC : j'espère qu'on va pouvoir tout faire d'ici à la fin du mois...
Merci encore;

Ok pour l'étude de sol, par contre attention aux conclusions qui en découleront, il ne faut pas vous planter car le choix de la filière et son (futur) bon fonctionnement peuvent en patir à long terme. Un exemple tout bête, faites un test de perméabilité en été et le même en hiver, le résultat ne sera pas forcément le même, pourtant ce peut vous faire conclure quelque chose qui n'est pas forcément représentatif de la réalité, d'ou l'interêt de mettre quelques centaines d'euros au départ mais d'être sur du résultat à l'arrivée.
Quand je vous demande si c'est un SPANC public ou privé, c'est que souvent dans le privé (lyonnaise, saur, véolia, ...) les personnes ont une mission et des objectifs avec un nombre bien défini de passage et un temps à passer sur chaque dossier assez limité. Dans le public, c'est plus "libre" et souvent mieux à l'écoute du particulier (mais je ne généralise pas non plus !).
Il vaut mieux effectivement que votre mari y passe directement, ce sera mieux d'avoir quelqu'un en face.
Sinon, s'il y a des maisons autour de votre terrain, n'hésitez pas à poser des questions à vos (futurs) voisins pour savoir ce qu'ils ont comme assainissement, filière, .... Ca peut peut être vous orienter un minimum.

Bonsoir

J'ai bien lu que le spanc est un organisme de conseil et que le particulier est responsable du choix de son assainissement.

Alors pourquoi certains spanc imposent tel assainissement ou refuse tel autre ( phyto en général) ?

Il me semble que la commune est au final responsable des problèmes qui risquent de survenir car c'est bien elle qui valide (entre autre) ton PC ...
Si ton maire valide ton ANC dans le cadre de ton PC, ce peut être parfois en contradiction avec les "conseils" du SPANC ... à ses risques et périls / dommages qui pourraient survenir sur sa commune ...
Donc, en gal, la commune suit les recommandations du SPANC ...
D'ailleurs, au moment où ton ANC est réalisé, le maire (ou un adjoint) et un représentant du SPANC doivent être présent avant le remblaiement pour juger de la bonne tournure des choses (conformité des travaux): 160€ cette petite visite de conformité (= "salaire" du SPANC dans cette affaire )

En gros, je suis également très surpris de la tournure des choses ici ...
Je fais construire et je suis donc passé par cette étape :
1) un bureau d'étude est venu faire 2 ou 3 carottages (rapide, hein ... ) : 300 €
2) Ce bureau d'étude m'a fait un joli dossier avec résultats de l'étude, schémas, explications, préconisation et annexes, en plusieurs exemplaires dont un exemplaire est envoyé au SPANC, un à la mairie (il me semble ?), et un que j'ai adressé à mon constructeur pour info
3) Le SPANC s'est contenté de valider la solution retenue par le bureau d'étude et d'envoyer un "feu vert" (filtre à sable non drainé dans mon cas) à la mairie qui en retour a très officiellement accepté cette solution par courrier à mon endroit ...

That's it ...

Donc, en zappant le boulot du bureau d'étude, je ne vois pas ce que j'aurais pu faire ici ...

someone-maison a écrit:

Bonsoir

J'ai bien lu que le spanc est un organisme de conseil et que le particulier est responsable du choix de son assainissement.

Alors pourquoi certains spanc imposent tel assainissement ou refuse tel autre ( phyto en général) ?

La ou le bas blesse, c'est qu'on joue bel et bien sur les mots, un SPANC ne préconise rien, il conseille en tenant compte de différents paramètres (étude de sol donc nature du sol donc choix de filière adapté), surface disponible, contraintes liées à l'existant dans le cas d'une réhabilitation (puits, arbre, piscine, ....). Après, des brebis galeuses, il y en a dans tous les secteurs, je suis le premier à le déplorer car ce que l'on demande aux particuliers ou au terrassiers de respecter la règlementation, je dois avouer que dans les SPANC eux mêmes, il n'y a pas forcément d'uniformisation, et la réponse est toute simple, un SPANC = une collectivité (syndicat de l'eau, communauté de communes, ....) avec pour chacun un mode de fonctionnement mais dans tous les cas, un point identique pour tous, c'est le budget, ce dernier doit s'équilibrer en recettes et en dépenses, d'ou l'instauration d'une redevance/prestation pour le passage chez le particulier.
Quand au fait qu'un tel refuse tel système, du moment que ce dernier est agréé, il ne devrait pas et reste attaquable !!!!!

tontonlolo a écrit:

D'ailleurs, au moment où ton ANC est réalisé, le maire (ou un adjoint) et un représentant du SPANC doivent être présent avant le remblaiement pour juger de la bonne tournure des choses (conformité des travaux): 160€ cette petite visite de conformité (= "salaire" du SPANC dans cette affaire )

Je me permets juste d'apporter ma pierre à l'édifice, cette prestation/ce coût sont spécifiques à votre secteur, il y a moins cher, mais aussi plus cher. De plus, le passage avant remblaiement est la encore spécifique de par chez vous, pour ma part, sur mon secteur, la prestation est de 90 € et correspond à environ 4 ou 5 passages (voire plus, c'est un forfait) tout le long de la procédure, au départ pour les conseils théoriques et pendant la réalisation du chantier, au fur et à mesure, pour m'assurer que le travail est correctement réalisé, l'avantage de passer plusieurs fois permet de rectifier le tir dés le départ s'il y a un souci, plutot que d'arriver avant remblaiement et demander à tout refaire parce qu'il y a une erreur.
Je voulais juste le spécifier afin de préciser que ce n'est pas généraliste, mais uniquement propre à votre secteur

Quand au fait qu'un tel refuse tel système, du moment que ce dernier est agréé, il ne devrait pas et reste attaquable !!!
-------------

Cependant au JO du sénat (05/08/2010), le ministère de l'écologie répond ceci:

-----------------
......Les trois arrêtés signés le 7 septembre 2009 et publiés au Journal officiel du 9 octobre 2009 sont les suivants : un arrêté fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif de moins de 20 équivalent habitants. Ce texte reprend globalement les dispositions de l'arrêté du 6 mai 1996, tout en permettant de favoriser le développement de nouveaux dispositifs de traitement, non agréés à ce jour.......
---------------
Il est bien écrit " favoriser le développement de nouveaux dispositifs de traitement, non agréés à ce jour"

On peut donc installer un système non agréé, dans le cadre du développement de nouveaux dispositif de traitement.

J'ai bien compris ?

Oui vous avez bien compris, manque de bol, vous êtes en retard d'un arrêté

En effet, depuis le 1er juillet 2012 sont entrés en vigueur les 2 nouveaux arrêtés qui modifient les précédents de septembre 2009 !!!!!

Pour les références, il s'agit de l'arrêté "prescriptions techniques" du 7 mars 2012 (qui tient compte des modifications apportées par la Loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement). Puis l'arrêté relatif aux "missions de contrôle" du 27 avril 2012.
A savoir que l'arrêté qui nous interresse le plus dans ce cas est "prescriptions techniques", et manque de bol, même si ce dernier n'a pas subit de grandes modifications, ce qui est sur, c'est que la phrase que vous citez au dessus n'en fait plus partit .....
Pour information, ces arrêtés ne sont pas top secret puisque disponible sur le site du gouvernement à l'adresse ci dessous :
http://www.assainissement-no[...]u-a495.html

Merci de m'avoir fait rattraper le métro de retard