Que teste le SPANC lors des visites décénnales des installations sur fosse septique? Résolu

Bonjour,
quels contrôles lors d'une inspection les agents du SPANC ?

Lors d'une inspection, les agents du SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) effectuent un contrôle approfondi de votre installation d'assainissement individuel afin de vérifier sa conformité et son bon fonctionnement. Voici les principaux points qu'ils examinent :

1. Vérification générale de l'installation :

Existence et localisation : S'assurer qu'une installation complète est bien présente et localiser tous les éléments (fosse, préfiltre, épandage, etc.).

Accessibilité et dégagement des regards : Vérifier que tous les regards de visite sont accessibles et dégagés pour permettre l'inspection et l'entretien.

Absence de collecte des eaux pluviales et eaux de vidange de piscines : S'assurer qu'il n'y a pas de raccordement illicite des eaux de pluie ou de piscine au système d'assainissement non collectif.

Bon écoulement des eaux usées : Vérifier que les eaux usées s'écoulent correctement jusqu'au dispositif de traitement.

Absence d'écoulement superficiel et de ruissellement : Constater qu'il n'y a pas d'eaux usées qui stagnent en surface ou ruissellent vers les terrains voisins.

2. Examen des dispositifs et de leur état :

Type et dimensionnement : Vérifier que le type d'installation correspond à ce qui est autorisé et que son dimensionnement est adapté aux besoins du logement.

État des dispositifs : Rechercher les défauts liés à l'usure (fissures, corrosion, déformation) des différents éléments (fosse, tuyaux, etc.).

Mise en oeuvre : S'assurer que l'installation a été réalisée selon les règles de l'art.

3. Contrôle du bon fonctionnement et de l'entretien :

Présence de boues : Mesurer la hauteur des boues dans la fosse pour évaluer la nécessité d'une vidange.

Ventilation : Vérifier la présence et le bon fonctionnement de la ventilation secondaire sur le toit de la maison si nécessaire.

Entretien régulier et curage : Demander les preuves d'entretien (bordereaux de vidange, factures d'éventuels travaux) pour s'assurer d'un entretien régulier des canalisations et des dispositifs.

Absence de dysfonctionnements majeurs : Détecter tout problème qui pourrait indiquer un mauvais fonctionnement de l'installation.

4. Évaluation des risques :

Risques sanitaires et environnementaux : Évaluer si l'installation présente des dangers pour la santé des personnes ou des risques avérés de pollution de l'environnement.

Documents à préparer par le propriétaire :

Lors de la visite, le propriétaire doit généralement être présent ou se faire représenter et doit pouvoir fournir les documents suivants :

Factures de vidange.

Factures d'éventuels travaux sur l'installation d'assainissement.

Rapports des contrôles antérieurs.

Plans de l'installation (si disponibles).

À l'issue de la visite, l'agent du SPANC rédige un rapport de diagnostic qui précisera si l'installation est conforme, si elle présente des dysfonctionnements, et le cas échéant, les travaux à réaliser avec ou sans condition de délai. La périodicité de ces contrôles est généralement d'une fois tous les 10 ans, mais peut varier selon les communes.

Ma question est comment vérifie t'il :

1/ "le bon fonctionnement de la ventilation secondaire sur le toit de la maison si nécessaire"

2/ "L'absence de collecte des eaux pluviales et eaux de vidange de piscines : S'assurer qu'il n'y a pas de raccordement illicite des eaux de pluie ou de piscine au système d'assainissement non collectif."

Est-ce qu'il utilise un fumigène, une caméra d'inspection?

Désolé d'avoir répondu à coté

raym5108 a écrit:

Désolé d'avoir répondu à coté

En tout cas j'espère qu'il passera "à coté" en ce qui me concerne 

Salut, Overseas dormez tranquille !

splaquisteheureux a écrit:

Salut, Overseas dormez tranquille !

Pour la petite histoire, quand j'ai fait la fosse, les drains étaient 10cm plus courts que prévu du à l'emboiture au collage qu'on avait fini un peu à l'arrache avec ma femme un dimanche la veille du contrôle.

Le contrôleur du spanc m'a fait couper le drain et manchonner pour atteindre la longeur voulu sachant que le manchon n'est pas perforé mais bon 

Du coup je m'en méfie... C'est un peu comme un contrôleur des impôt... Tout va bien jusqu'a ce qu'il s'intéresse à ton cas.

La c'est pas le même contrôleur et j'espère qu'il sera moins zèlé.

Bonjour,

Le Technicien SPANC contrôle avec les moyens mis à sa disposition et son professionnalisme.
Il peut être munis d'une caméra, tout comme faire des tests pour les ventilations.
Dans votre cas, installation contrôlée lors des travaux (contrôle de bonne exécution), de fait, les ventilations ne seront pas testées (poses et de fait fonctionnement implicitement validées lors du contrôle des travaux), pour le lave-main dans le traitement secondaire, un test d'écoulement permet de voir ou va l'écoulement, s'il n'arrive pas dans la fosse toutes eaux, la recherche continuera.

Votre digression entrainera l'incomplétude de votre installation du fait de l'absence de traitement primaire et secondaire d'un point d'eaux usées.
Recommandation pour vous (en tant qu'occupant) : raccorder le lave-main dans la fosse toutes eaux (en entrée pas dans le préfiltre) ou supprimer le point d'eau.
Cela deviendra des travaux obligatoire pour le futur acquéreur en cas de vente.

Merci pour le retour.

Si il me demande, il n'y a pas d'écoulement dans cette extension et de toute façon il n'est pas habilité à contrôler l'intérieur du logement. 

Si il découvre le Y avec ça camera, je dirai que c'est une attente qu'on a finalement pas branché. Avec plus d'1 mois sans utilisation ce sera totalement sec. Au pire, je dirai que c'est pour l'écoulement de condensat de la clim.

Malheureusement, j'ai fait ce branchement car mon annexe est plus basse que la fosse septique donc impossible de me raccorder dessus.

Du coup, j'ai mis un bac dégraisseur que j'ai camouflé sous terre et j'ai raccordé directement sur le drain qui lui est plus bas.

En l'absense d'odeur et de saleté, il ne devrait pas poser de question... enfin j'espère.

Le SPANC est habilité à vous demander d'ouvrir les batiments pour regarder, comme de vous demander de faire couler de l'eau, en cas de refus il peut considérer cela comme un refus de contrôle (pénalité financière applicable).

Mais après, vous gérer comme vous le souhaitez les contrôles.

Pour info, le contrôle s'est très bien passé.

Tout conforme et aucune inspection des canalisations.

L'agent a passé du temps sur la fosse et les regards uniquement.