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Erreur d’implantation, rien ne bouge

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Bloggeur Env. 10 message Haute Garonne
Bonjour à tous,

Nous venons de nous lancer dans la construction de notre maison. Toutes les étapes de crédit, plans, permis et autre sont passées, et le chantier a été ouvert fin août dernier.
Sauf que mi septembre, le constructeur (Trecobat) nous a envoyé les plans à jour, sur lesquels nous devions valider les changements finaux (points d’eau, tranchée piscine etc).
Problème, ces plans modifiaient aussi la profondeur d’implantation de la maison, en rendant le plan non conforme au permis de construire.
Il faut savoir que notre terrain est en pente, et que l’urbanisme impose que le plancher soit à plus ou moins 50cm du terrain naturel avant travaux. Or le nouveau plan montre un dépassement de 60cm au total.
Nous avons donc refusé de signer les nouveaux plans.

Pendant ce temps, les travaux de terrassement ont commencé, les fondations ont été coulées de travers, et à la mauvaise taille. Le vide sanitaire a été débuté mais pas terminé puisque les fondations ne sont pas aux bonnes dimensions et ne permettent donc pas de faire la maison.
Les travaux ont été stoppés, et après 3 semaines sans information, on nous apprend que la maison ne peut être conforme au permis de construire.
Les personnes présentes décident d’aller voir la mairie pour trouver une solution.
Depuis, le constructeur est aux abonnés absents.
Cela fait maintenant 4 semaines que le chantier est à l’arrêt, nous ne savons plus quoi faire !!
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour

Avez vous donner procuration à votre cst pour le dépôt du permis de construire ?
Si oui, la lui retirer de toute urgence !
Il est mignon Monsieur Pignon
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre utile Env. 200 message Reunion
Bonjour,

Quel type de contrat vous lie au constructeur ?

Dans un premier temps je vous invite à faire constater l'avancement et l'abandon du chantier par un huissier (comptez 450EUR). Envoyez un courrier recommandé à votre constructeur pour lui demander de reprendre le chantier conformément au permis de construire (mise en demeure). Si vous n'avez pas de nouvelles de votre constructeur sous un mois à compter de la date de réception du courrier, la meilleure chose à faire selon moi serait de rompre votre contrat pour abandon de chantier. Seuls les travaux correctement réalisés peuvent vous êtes facturés. Vous êtes a priori en droit de demander un remboursement des sommes trop perçues.

Cette procédure s'applique pour un contrat de marché, je ne sais pas comment cela se passe en CCMI.

Vous avez la "chance" de n'être qu'aux soubassements. La description que vous faites de votre chantier est pour le moins inquiétante. A votre place je limiterais la casse en changeant de constructeur.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Reunion
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Bloggeur Env. 10 message Haute Garonne
Merci pour vos retours.
Je suis en CCMI.
Mon principal problème est le fait que la maison commencée n’est pas autorisé car non conforme au règlement du lotissement.

Dois je faire tout démolir pour recommencer ?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 10
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Env. 60 message Haute Garonne
Lequel trecobat ?
Messages : Env. 60
Dept : Haute Garonne
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Bloggeur Env. 10 message Haute Garonne
Celui d’occitanie.
La filiale s’appelle Jegobat.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 10
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Nouveau membre Env. 10 message Haute Garonne
Znarf a écrit:Bonjour à tous,

Nous venons de nous lancer dans la construction de notre maison. Toutes les étapes de crédit, plans, permis et autre sont passées, et le chantier a été ouvert fin août dernier.
Sauf que mi septembre, le constructeur (Trecobat) nous a envoyé les plans à jour, sur lesquels nous devions valider les changements finaux (points d’eau, tranchée piscine etc).
Problème, ces plans modifiaient aussi la profondeur d’implantation de la maison, en rendant le plan non conforme au permis de construire.
Il faut savoir que notre terrain est en pente, et que l’urbanisme impose que le plancher soit à plus ou moins 50cm du terrain naturel avant travaux. Or le nouveau plan montre un dépassement de 60cm au total.
Nous avons donc refusé de signer les nouveaux plans.

Pendant ce temps, les travaux de terrassement ont commencé, les fondations ont été coulées de travers, et à la mauvaise taille. Le vide sanitaire a été débuté mais pas terminé puisque les fondations ne sont pas aux bonnes dimensions et ne permettent donc pas de faire la maison.
Les travaux ont été stoppés, et après 3 semaines sans information, on nous apprend que la maison ne peut être conforme au permis de construire.
Les personnes présentes décident d’aller voir la mairie pour trouver une solution.
Depuis, le constructeur est aux abonnés absents.
Cela fait maintenant 4 semaines que le chantier est à l’arrêt, nous ne savons plus quoi faire !!

Bonjour, 

Je m'associe à votre désarroi, car nous vivons une situations similaire...
 
Séduisant sur le papier, ce constructeur s'est avéré totalement incompétent à gérer notre projet de construction, pourtant qualifié de beau projet. 

Aux abonnés absent, c'est le bon mot, sauf à réclamer des factures pour des travaux inexistants, quitte à nier l'évidence.

Vous pouvez me contacter en MP si vous souhaitez échanger sur le sujet.

Bon courage à tous
Messages : Env. 10
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En cache depuis le mercredi 17 février 2021 à 20h34
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