Avis concernant l'adptaiton au sol non compris dans le prix convenu (Nord)

Bonjour
Votre CCMI est-il signé ?
Vous parlez de l'étude de sol elle est normalement obligatoire
On vous l'a redonnant il s'en décharge

Bonjour,

L'étude de sol est comprise, c'est les frais d'adaptation qui sont mise à notre charge car il n'a pas de boule de cristal ce qui peut à la fois être compréhensible mais est-ce un flou juridique en cas de malfaçon ?

Merci de votre retour

Bonjour,

C'est une clause abusive !
Refusez de Signer ça.
S'il n'a pas de boule de cristal il n'a qu'à faire les choses dans l'ordre et commencer par faire l'étude de sol.
Est ce bien une g2avp qui est prévue ?

Vous êtes en CCMI ?
Il n'ai pas signé ?Les frais sont ils chiffrés.Normalement il devrait être chiffré dans la notice.Vous pourriez lui redonner dans les 4 mois si vous souhaitez. A voir

Oui nous sommes en CCMI.

Après recherches, rien ne parle de g2avp, voici la notice descriptive et son commencement par la partie gros oeuvre:

https://image.noelshack.com/fichiers/2019/47/2/1574166495-gros-oeuvre.jpg

+1

Hajime a écrit:

Bonjour,

C'est une clause abusive !
Refusez de Signer ça.
S'il n'a pas de boule de cristal il n'a qu'à faire les choses dans l'ordre et commencer par faire l'étude de sol.
Est ce bien une g2avp qui est prévue ?

Ne signez rien sans avoir TOUT Défini en CCMI : TOUT, pas de "on verra ça plus tard".

Bonjour,

Même en signant en l'état la clause est illegale et donc réputé non écrite. Pour partir sur un contrat propre autant la faire enlever avant signature. Si le constructeur refuse, allez voir un autre.

Je vais essayer de répondre à tout le monde en espérant oublier personne:

Nous sommes biens sur un CCMI, qui a été signé le 18/11/2019.

Nous avons rencontrés l'ensemble des constructeurs individuels travaillant sous CCMI en évitant les constructeurs de maison clé en mains ou en kit.

Ce qui est incroyable c'est qu'aucun des constructeurs de la région nous est proposés cette fameuse étude g2avp qui après recherches et si je ne dis pas de bêtise doit être réalisé par une société compétente et non par mon CST.

Le retour de mon constructeur est le suivant: L'étude de sol n'est pas obligatoire avant au mieux 2020, cependant les constructeurs connaissent les terrains de la région grâce à "l'expérience", pour notre part et je pense que cela a influencé votre choix, nous construisons depuis plus de 40 ans dans la région et cela sans aucun dépôt de dossier pour malfaçon ou nécessitant un éventuel recours. Libre a vous de vouloir passer par une société tiers et de réaliser une g2avp sachant par avance que vous pouvez multiplier vos frais d'adaptation par 2 ou 3 et ceux pour des raisons .. En fin vous savez un boulanger qui ne vend pas de pains n'est pas un boulanger .. Je ne vous en dit pas plus.

Alors voilà où j'en suis depuis 2 jours, qu'en pensez-vous ? Personnellement c'est un projet de vie, ce que nous voulons avec ma compagne c'est être ne sécurité et couvert en cas de soucies. La g2avp me permet t'elle d'être couvert sur une durée indéterminée concernant les dégâts pouvant être causés a cause du terrain ? Mon constructeur certifie que la garantie DO prend ses responsabilité la-dessus si c'est lui qui réalisé son étude de terrain.

Merci de vos retours et désolé si je peux parfois poser des questions qui vous paraissent ahurissantes, c'est notre premier projet et nous sommes curieux mais surtout effrayés.

Si le CCMI est signé c'est gênant.
La G2AVP est indispensable avant de terrasser et couler les fondations.
L'ennui c'est qu'une G2AVP correcte ça coute minimum 2000e et c'est cette étude qui conditionne tout selon la nature du terrain et les surcouts qui en découlent pratiquement toujours.

Sont malins les constructeurs, ils annoncent ce détail une fois le contrat signé.

Il y a peu de temps, un participant du forum a fait l'acquisition d'un terrain en région parisienne à 150 000e et quand les travaux ont commencé ils sont tombés sur des cavités !!! Résultat des courses,il l'a écrit, il se retrouve avec un potager à 150000e sauf à revoir son projet pour avoir les fondations qui vont avec la nature du terrain

G2AVP, incontournable.

Bonjour, alors on ne va pas parler de pain, un petit exemple sur l'étude de sol, il y a quelques années des maçons devaient faire une terrasse sur pilier sur une ancienne maison dans laquelle je fessais d'électricité; le manœuvre fessait les fouilles à la main et ton d'un coup un trou de 2 m² s'est créé sous ces pieds, grosse frayeur et grosse surprise, il sait avérait par la suite que c'était un ruissellement des eaux souterraines qui ont creusé sous terre pendant des années. pourtant la maison n'a jamais eu de problème et aucune des maisons aux alentours, alors dire que l'on connaît bien un terrain parce qu'il n'y a pas de problème chez les voisins

vous avez ou aller  signé un CCMI à mon avis c'est le seul avantage par rapport à un architecte, le constructeur doit respecter l'étude de sol, et aucun supplément c'est son problème par le vôtre, et si y prend du retard sur la livraison de votre maison il a des pénalités de retard,

par contre vu comme cela part, je vous souhaite bien du courage pour la suite

plaquisteheureux a écrit:

par contre vu comme cela part, je vous souhaite bien du courage pour la suite

Je le pense aussi;

Kpone59 a écrit:

 .. En fin vous savez un boulanger qui ne vend pas de pains n'est pas un boulanger .. Je ne vous en dit pas plus.

un constructeur ne construit pas de maison, ils les vendent ( donc peut "on les appeler des constructeurs . 

Je saisis tout ce que vous me dites, je pense faire l étude de sol personnellement, tant pis si différence de prix il y a. Pouvez vous me confirmer que la réalisation de la g2avp couvrira ma maison en cas de soucis (lié au fondation évidemment) ?

Votre Constructeur a bien un doc, il n’y va pas à l’aveuGle quand même ?

Si vous faites faire une vraie étude de sol, votre constructeur devra suivre les recommandations, et s'il y a problème ça responsabilité sera mise en cause, et donc ses assurances.

vous n'avez pas un tempérament à faire confiance, et vous allez voir un constructeur, qui vous dit qu'une étude de sol et pas utile ! et vous annonce déjà des suppléments, qu'aller vous faire par la suite quand il vous dira que ceci est cela et pas prévu, faite comme vous voulez, moi je dormirais toujours tranquille !, et vous ? 

En théorie ,il faut que le constructeur suive les prescriptions de la G2AVP.
Dans ce cas là oui là DO sera ok sinon NON
Et c'est là que les constructeurs ne suivent pas car ils ne veulent pas endosser un éventuel surcoût de terrassement Et fondations

D'accord, très bien

C'est toujours difficile de donner sa confiance à un étranger, je suis d'un naturel méfiant en effet.

Ce qui ne m'a pas alerter sur les différentes façon d'étudier le sol c'est que la réponse à notre question a été la suivante : Evidemment que la DO ses responsabilités en cas de soucies, c'est une obligation !

Le constructeur a pour le moment, et pour seule documentation, les études de terrains du lotisseur par un cabinet compétent nécessaires pour la réalisation des voiries. Celle-ci est très bonne certe mais le lotisseur que j'ai eu hier au téléphone confirme que celle-ci ne doit pas être utilisé pour mon terrain, qu'il y a toujours un risque que sous l'implantation de la maison, ce soit différent.

Quant au constructeur, son étude de terrain se fait au biais d'une pelleteuse, en creusant sur 3/4 mètres.

Ce sont toutes les infos que j'ai regroupé hier dans ma journée.

Merci de vos retours qui sont inquiétant mais surtout m'ont bien surpris et informés sur la g2avp. Il est difficilement compréhensible qu'aucun constructeur de la région revendique son utilité .. Le domaine de la construction est-il de plus mauvaise qualité dans le Nord (59) .. Je vous tiens informé de la suite.

Kpone59 a écrit:

 Le domaine de la construction est-il de plus mauvaise qualité dans le Nord (59) .

Non malheureusement ce n'est pas que dans le Nord cela ce répand très vite et comme CA marche et bien ils continue , les mauvais ce reproduisent en grande vitesse,

Bonjour,

Votre CST justifie de 40 ans d'expérience, mais à priori 40 ans sans se remettre en question sur sa manière de faire qui n'est pas la bonne... Si le CST veut se couvrir et ne pas avoir avoir à payer les frais d'adaptation au sol, il n'a qu'à faire les choses bien et faire l'étude de sol AVANT la signature.

D'ailleurs vous êtes toujours dans le délai de rétractation, parce que là ça part mal. Un conseil, adhérez à l'AAMOI et faites-les inspecter votre CCMI...

Je pense effectivement me retracter et refaire un CCMI avec g2avp compris, tant pis pour le relationnel, je préfère effectivement dormir sur mes 2 oreilles.

Je me renseigne actuellement sur l'AAMOI que je ne connais pas, merci.

...

Kpone59 a écrit:

...

Nous avons rencontrés l'ensemble des constructeurs individuels travaillant sous CCMI en évitant les constructeurs de maison clé en mains ou en kit.

"maison clé en mains" c'est ? tout fini "clé sur porte" comme on dit en Belgique ?

pourquoi ce critère ?

Citation:

Le retour de mon constructeur est le suivant: L'étude de sol n'est pas obligatoire avant au mieux 2020...

Oui, et il vous fait signer un ccmi alors que rien n'est bouclé ... c'est pour ?....
échapper aux nouvelles obligations qui arrivent ?

il en est une qui risque d'impacter beaucoup de projets : nouvelle reglementation pour les constructions en zones argiles...
applicable au 01 janvier 2020

autant dire que beaucoup vont signer... encore plus vite que d'habitude dans les jours-semaines qui viennent


et là, à moins d'un gros "coup de chance" pour la localisation... AMHA, on peut oublier la construction sur hérisson

Petite question supplémentaire : vous aviez fait mettre la clause suspensive relative à l'étude de sol lors du compromis de vente du vente du terrain ?

Le relationnel avec le CST ne devrait pas être trop endommagé, il vaut mieux pour lui que vous cassiez le CCMI et en refaire un après l'étude de sol (donc à vos frais), plutôt que de le mettre en face de ses responsabilités et de lui dire que dans la loi CCMI signé = adaptation à l'étude de sol pour sa vilaine pomme. Donc qu'il s'estime heureux !

Petite question / précision en plus : il me semble qu'à partir de 2020 ce n'est que l'étude préalable fournie par le vendeur du terrain qui devient obligatoire ?
EDIT : Ah non, suivant la loi Elan le vendeur fournit une G1 et ensuite la G2AVP doit obligatoirement être faite.  

elisa21 a écrit:

"maison clé en mains" c'est ? tout fini "clé sur porte" comme on dit en Belgique ? 

Les offres de maison où tout est géré de A à Z jusqu'à la déco mais avec très souvent pour ne pas dire toujours avec des matériaux d'entrée de gamme.

Cheew a écrit:

Petite question supplémentaire : vous aviez fait mettre la clause suspensive relative à l'étude de sol lors du compromis de vente du vente du terrain ?

Non, la seule clause suspensive est celle du refus du prêt.
Sans connaitre l'étude g2avp, j'avais posé la question d'une éventuelle clause en cas de très mauvaise surprise lors de l'étude de sol du constructeur. Celle-ci ma annoncé une non faisabilité.

vous n'étiez pas assisté par votre notaire pour le compromis ?

Franchement, tel que c'est parti, vous allez aller de désillusion en désillusion.
La seule chose qui a l'air bien (et même excellent) chez votre constructeur c'est son merveilleux commercial.

Kpone59 a écrit:

...
Quant au constructeur, son étude de terrain se fait au biais d'une pelleteuse, en creusant sur 3/4 mètres.
...

Bonjour,
A la pelleteuse ET au doigt mouillé.
Parce qu'une pelleteuse, ça fait juste des trous (comme une pelle pour planter des patates, mais en plus gros).
Une pelleteuse, ça sert à planter des grosses patates, mais pas à faire des études de sol. Il manque au moins un outil ET un professionnel.

Kpone59 a écrit:

Cheew a écrit:

Petite question supplémentaire : vous aviez fait mettre la clause suspensive relative à l'étude de sol lors du compromis de vente du vente du terrain ?

Non, la seule clause suspensive est celle du refus du prêt.
Sans connaitre l'étude g2avp, j'avais posé la question d'une éventuelle clause en cas de très mauvaise surprise lors de l'étude de sol du constructeur. Celle-ci ma annoncé une non faisabilité.

C’était votre notaire ou celui du vendeur?

Désolée Kpone59 je vais être très cash, mais vous êtes tombé(e?) dans tous les pièges jusqu'à maintenant à priori ! Du coup il est vital que vous lisiez tous les différents guides sur la construction et que vous vous informiez sur vos droits. N'hésitez pas à ouvrir un récit non plus, comme ça tout le monde pourra vous aider au fur et à mesure. Ça prend un peu plus de temps mais au final c'est très utile.

...

Précision oubliée dès le départ , petit rappel s'il en est besoin :

ceux qui vous aident et répondent -au mieux- ici n'ont AUCUN intérêt financier ou autre,
on le fait par envie d'aider, pour le plaisir de partager nos connaissances...

et pour certains : pour éviter aux suivants de se retrouver dans des situations subies qu'ils ne souhaitent à personne.

Kpone59 a écrit:

...

Alors voilà où j'en suis depuis 2 jours, qu'en pensez-vous ? Personnellement c'est un projet de vie, ce que nous voulons avec ma compagne c'est être ne sécurité et couvert en cas de soucies...

et pour en finir avec cette non-étude de sol, le contrat signé et le reste ...
pour les argiles c'est ici : https://www.georisques.gouv.fr/dossiers/argiles/carte#/dpt/59
pour le sismique là : https://fichier.drealnpdc.fr/fichiers/public-docs/cartothequ[...]as-sismiques-hdf-a5.jpg

En cas de sinistre, le 1er document que l'assureur demandera : la G2avp

et lorsqu'on connait les risques au départ, au lieu de chercher à savoir si "on sera bien couvert" il vaut mieux commencer par faire le maximum pour les éviter ;

j'encourage souvent les constructions sur hérisson -moins cher qu'un VS- mais vu les cartes jointes ça ne semble pas être... raisonnable.

==================

ps : pour le notaire , je parierais bien sur "pas de notaire, en direct avec lotisseur aidé par le cst"

Nous avons effectué le compromis chez  le notaire du  lotisseur.

Pour le coup, nous avons démarché librement le lotisseur et les différents cst.  Ça serai vraiment un manque de chance si des dessous de table il y a ...

Merci pour vos  différentes informations

Elisa,

Je ne doute pas de votre légitimité ! J'espère qu'à aucun moment vous avez eu ce ressenti.

Le soucis de l'étude de sol est réglé, merci à tous pour le coup de main

Kpone59

là faut nous en dire plus.
Comment avez-vous réglé le problème?

J'ai pu échanger hier soir avec mon cst, celui-ci m'a dit:

Vous allez signer la vente définitive de votre terrain en 2020, voici donc le déroulement:

L. 112-21 du CCH la division d'une parcelle, puis la vente de plusieurs lots en vue de bâtir, impose au lotisseur de délivrer cette étude préalable.

Le lotisseur réalisera lui même l'étude. Si dans un quelconque cas contraire, nous serions dans l'obligation de vous en fournir une et de réaliser les travaux qui en découlent. Nous avons exprimer dans la notice descriptive que ces coûts ne dépasserons pas les 48XX € (obligatoire pour la banque). Nous sommes connaisseurs de la zone, constructeur local depuis des décennies, il y aura découverte de tourbes ou d'argiles dans le pire des cas.

Mon lotisseur me rappel dans la matinée pour en discuter, si on voit que rien n'est très clair, nous cassons le CCMI pour en réaliser un nouveau avec la g2avp compris.

Kpone59

Les spécialistes vous le confirmeront mais est-il bien réglementaire de signer un CCMI avant d'être propriétaire de son lot foncier ?
Faites des recherches dans ce sens sur le forum.
Je ne suis pas certaine ....j'ai un doute.

Voilà...j'ai trouvé...tout y est.
A vous de lire attentivement.

https://www.forumconstruire.com/guides/guide-contrat-constru[...]ison-individuelle-ccmi/

Nous avons uniquement signé notre compromis de vente mais pas l'acte d'achat définitif pour notre terrain.

Je vais chercher sur le forum pour votre interrogation, merci.

Votre CST vous enfume. L'étude de sol faite par le lotisseur n'est qu'une G1, c'est-à-dire une étude partielle et globale du lotissement. Concrètement, ils font des analyses sur quelques terrains (ceux aux extrémités par exemple) mais pas sur tous. Donc si par chance et hasard ils réalisent l'étude sur votre terrain, ce n'est même pas dit que ce soit aux points d'implantation de votre future maison.

C'est pour ça que tout particulier doit obligatoirement (légalement à partir de 2020, mais c'était déjà dangereux de ne pas le faire avant) faire une G2AVP parce qu'elle est faite suivant vos plans définitifs.

Si tout le monde est si pressant sur ce fil de discussion ce n'est pas pour rien.

EDIT : A moins d'être un bureau d'étude spécialiste en étude de sol, votre CST ne connaît pas le sol, sauf s'il a fait des analyses (de VRAIES ANALYSES )  exactement aux futurs points d'implantation de votre maison.

Je suis complètement d'accord avec vous Cheew,

N'étant pas pro en la matière et cherchant après les bienfaisances à travers le forum ou internet, je partage juste l'intégralité des retours que j'ai de mon côté pour ne pas oublier parfois une phrase qui pourrait être importante

Le lotisseur m'a bien confirmé à l'instant que l'étude est une G1 mais qu'elle allait "obliger" mon constructeur à engager une g2avp. Nous sommes dans les délais, nous allons donc refaire le CCMI comme il se doit.

Après tout votre lotisseur n'est peut-être pas si vilain.
Dès que vous faites savoir que vous en savez un peu, ils sont obligés de répondre présents....sauf à perdre l'intégralité du contrat.

Allez on ne baisse pas sa garde. Et surtout G2AVP....non négociable.

Kpone59 a écrit:

Je suis complètement d'accord avec vous Cheew,

N'étant pas pro en la matière et cherchant après les bienfaisances à travers le forum ou internet, je partage juste l'intégralité des retours que j'ai de mon côté pour ne pas oublier parfois une phrase qui pourrait être importante

Et c'est très très bien   Votre ancien post me donnait l'impression que vous alliez abandonner l'idée de la G2AVP donc j'ai paniqué 

Cheew a écrit:

Kpone59 a écrit:

Je suis complètement d'accord avec vous Cheew,

N'étant pas pro en la matière et cherchant après les bienfaisances à travers le forum ou internet, je partage juste l'intégralité des retours que j'ai de mon côté pour ne pas oublier parfois une phrase qui pourrait être importante

Et c'est très très bien   Votre ancien post me donnait l'impression que vous alliez abandonner l'idée de la G2AVP donc j'ai paniqué 

Ah non non du tout, bien au contraire je veux faire les choses de la meilleure des manières, je vous apprends rien quant à l'investissement d'un projet immo