Retour
Menu utilisateur
Menu

Division du terrain voisin : présence indispensable ? Résolu

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 211 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
 
Membre super utile Env. 4000 message Allier
Bonjour,
Le terrain voisin du mien a fini semble-t-il par trouver preneur, mais sous forme divisée.
Au total ce terrain fait 5000 m², une bande le coupe en deux environ au milieu dans la largeur qui est une zone non constructible. Sur l'image il s'agit du grand terrain sans construction, au milieu


Mon terrain est à gauche de ce terrain qui va être divisé (si l'on est sur la route et que l'on regarde les terrains), là où se trouve la pastille rouge. J'ai reçu un courrier d'un géomètre, je ne peux pas être présente, que je ne connaissais personne pour me représenter, ils m'ont répondu que cela n'était pas grave qu'ils m'enverraient tout par courrier.
J'étais un peu surprise car il me semblait qu'il fallait la présence de tous les voisins pour le bornage d'une parcelle.
Dans les faits :
- ma parcelle est bornée de tous les côtés, donc aussi sur la limite commune de la parcelle à diviser.
- j'ai croisé mon voisin qui ne sera pas non plus présent mais qui se fait représenter par un autre voisin (que je ne connais pas, ou très peu)
- la parcelle va être divisée dans la longueur et d'après mon voisin, seule une petite division sera vendue et cela sera la partie limitrophe à son terrain à lui (petite parcelle, étant donné qu'il n'y a pas de TAE je crois que le minimum est de 1000m²)

Ma question est donc de savoir si effectivement ils peuvent se passer de ma présence ?
Qu'en pensez vous ? Il me semble avoir lu sur le forum qu'à chaque fois il fallait tous les voisins, mais je n'ai pas retrouvé de sujet précis sur cette question
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
Dept : Allier
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

59 435 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 5000 message Gard
Bonjour, non votre présence n'est pas indispensable, mais souhaitable, c'est surtout pour être sûr que tout le monde soit d'accord, et éviter les contestations, si votre terrain et bien borner il ne devrait pas y avoir des problèmes
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Yvelines
Bonjour,

Le bornage est une procédure contradictoire, vous devriez donc être présente. Certains géomètre se passent de cette présence et envoient les documents par courrier afin que la personne signe le document. Même si ça passe, ça reste critiquable.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 20 message Vendee
J'ai été présent a la division de mon terrain debut juillet et meme si ce n'etait pas obligatoire, je suis bien content d'y etre allé car ca a permis de se mettre d'accord avec tout le monde sur les passages, les eventuelles servitudes et de bien definir les limites. ans ca j'aurais surement eu des mauvaises surprises.
Messages : Env. 20
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 4000 message Allier
Je remonte le post après un certain temps....délai nécessaire pour recevoir le plan de division définitif.
salade bio vous aviez tout à fait raison, le géomètre a envoyé les documents par courrier à tous les propriétaires voisins qui n'avaient pas été présents afin qu'ils signent. Et à la fin j'ai reçu un exemplaire avec toutes les signatures.
Je conçois que ce ne soit pas l'idéal de ne pas être présent, toutefois, dans mon cas, la limite de terrain contiguë au terrain à diviser était claire (clôture barbelée présente) et déjà bornée (bornes en place). Il n'y avait donc pas lieu de contester.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
Dept : Allier
Ancienneté : + de 5 ans
En cache depuis le mercredi 24 juin 2020 à 01h53
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
Voir