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Chemin 4 mètres de Large : Peut on considérer une partie en espace vert?

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 265 fois
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Env. 10 message Haute Garonne
Bonjour
nous achetons un terrain rectangulaire avec un chemin d'accès de 80m de long permettant d'accéder à ce terrain
Question simple : la mairie nous impose 4m de large le chemin d'accès (ok) cependant sur notre permis, nous avons déclaré uniquement 3 mètres en revêtement castine et laisser 50cm de chaque coté en herbe, et donc , cela compte dans les espaces verts.

La mairie conteste ce point => du coup, nous sommes bloqué sur la surface obligatoire en espères verts de notre parcelle.

La loi impose que ce chemin d'accès privé... soit totalement aménagé?? 

il nous semble que 3 m est largement suffisant et surtout, avec ce mètre de plus sur 80m de long... on ne rentre dans pas les clous.

un conseil à me donner ? (autre que diminuer les autres terrasses espaces de retournement piscine ou emprise maison..)

Merci
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Messages : Env. 10
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Membre utile Env. 800 message Yvelines
Bonjour,
Si votre PLU impose 4m de large, le chemin doit faire 4m "carossable"... J'imagine qu'il s'agit également de faire rentrer des véhicules de secours dessus en cas de besoin.

Pourquoi ne pas prendre rendez-vous avec l'urbanisme pour avoir des explications et trouver une solution à votre problème ?
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +6 ans.
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Picto recompense Membre utile
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Env. 80 message Calvados
3m de large c'est pas enorme pour un camion! quand les camions vont venir faire les travaux de terrassement, apporter les materiaux, pas sur que 3 m suffisent!
de plus, aucune possibilité de se croiser au cas ou!
chez moi, 110m de long, ma mairie m'a imposé 5 m !
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Messages : Env. 80
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

jojolelapin a écrit:...
un conseil à me donner ? (autre que diminuer les autres terrasses espaces de retournement piscine ou emprise maison..)...

ce serait + facile avec les plans ...
mais puisque vous parlez de terrasse, parlons en  
- selon les cas elles ne sont pas "obligatoirement" à déclarer sur un dossier permis
- il existe d'autres solutions que le béton
===============
"revêtement castine" n'est pas non plus une obligation pour un chemin carrossable : voir par exemple les dalles à engazonner ( http://caue19.fr/html/sols2.htm )
ps : il va sans dire que c'est à poser lorsque les travaux sont terminés Smile
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, faire un toit végétaliser ? 
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Bonjour,

Il faut faire une piscine recouvrable avec une dalle coulissante, et mettre de la pelouse sur la dalle... aussi.

Bien que cela existe !
Mais côté réglementation, je ne pense pas que la surface de la piscine soit considérée en pelouse...

JC
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
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Env. 10 message Haute Garonne
Merci pour vos réponses
nous avons eu rendez vous avec l urbanisme
tout est sujet a interprétation... donc pas facile avec tout cela
quoi qu'il en soit, notre chemin d accès n'est pas complètement utilisé pour les roues des voitures
nous devrions pouvoir y insérer un chemin piétonnier, qui sera considéré en espaces verts... (je dis bien, cela devrait) et donc, nos problèmes seraient résolus
en conclusion, un espace vert peut être une allée, un accès, avec un revêtement non imperméable.... mais sauf si des voitures y passent (cas exclus d un chemin avec des dalles engazonnées)
a suivre, on a un espoir de gagner donc 80M2 et d avoir le quota nécessaire (60% de la parcelle en espace vert) sinon on abandonne....
merci pour vos réponses
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Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
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En cache depuis le samedi 29 aout 2026 à 02h41
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