Terrain lotissement étude de sol G1 et G2AVP/ CCMI

Bonjour,

Il faut différencier 2 choses, que vous achetez séparément.
Le terrain, et le CCMI.
Le terrain, vous traitez avec le lotisseur.
Le CCMI, vous traitez avec des constructeurs (pour n'en retenir qu'un au final). Les 2 ne sont pas liés, un terrain est toujours libre de constructeur en CCMI.


Donc pour l'achat du terrain, vous feriez mieux de prendre votre notaire, et de ne pas vous reposer uniquement sur le notaire du vendeur. Ca ne vous coûtera pas un centime de plus, les notaires se partageant leurs émoluments.

Votre notaire vous conseillera probablement d'inclure dans le compromis de vente une clause suspensive liée à l'étude de sol. Cette clause dira que si l'étude de sol est mauvaise, vous vous retirez de l'achat (et ça vous permet de négocier le prix du terrain à la baisse, le vendeur devant désormais communiquer cette information aux futurs potentiels acheteurs). C'est cette clause qui vous permet de vous désengager du terrain et récupérer les sommes versées. Bien entendu l'étude de sol ne vous sera pas remboursée, mais le coût est faible par rapport à un potentiel surcoût de fondations.

Pour l'étude de sol, il est préférable de faire une G2 AVP. Le lotisseur a l'obligation de faire une G1, mais ce n'est qu'une étude documentaire, doublée (pas tout le temps je crois) d'un essai à la tarrière sur 1 endroit du lotissement. Donc pas forcément sur votre future parcelle. Pour une G2 AVP, il vous faut avoir bien avancé dans les plans de la maison, connaître son implantation, et les grands principes constructifs (sous-sol ou pas, si les charges sont linéaires, ponctuelles, ...). Pour le coût de prise en charge, ça dépend : si le CCMI a été signé entre-temps et que cette étude est au contrat, c'est au constructeur de la prendre en charge. Si vous n'avez pas encore signé le CCMI, ou si elle n'est pas dans le contrat avec le constructeur (elle l'est rarement), c'est à vous de la prendre en charge. Certains constructeurs vous la demanderont au préalable avant de vous chiffrer le projet. Et si vous signez, ils la déduieront par exemple (a négocier) du tarif (vous bilez pas, ils auront auparavant gonflé leur marge d'autant, quel que soit le cas c'est vous qui la paierez d'une façon ou d'une autre).

Dans le CCMI, si le constructeur s'est engagé à suivre les résultats de l'étude de sol, si vous lui fournissez le résultat de la G2 AVP après avoir signé, les adaptations des fondations seront à sa charge. S'il n'est pas indiqué de suivre cette étude de sol, il n'est pas obligé de le faire.

Ensuite le CCMI. Vous ne pouvez le signer qu'après avoir signé le compromis ou la promesse de vente (une promesse d'achat ne vous engage pas et n'engage pas le vendeur). Tout CCMI signé avant est annulable (encore faut-il pouvoir le prouver : dater les signatures même si ce n'est pas indiqué). Vous avez également 10 jours à la réception du CCMI pour vous désister, annuler votre engagement et récupérer les sommes engagées.
Si vous avez besoin d'aide sur le CCMI en particulier, allez voir l'AAMOI. L'inscription est payante mais l'aide apportée par les membres peut beaucoup vous aider, vous aurez accès à des juristes spécialisés dans le CCMI.

Bonjour WOOFY,

Je te remercie pour ton explication détaillée sur la procédure de construction de maison individuelle avec CCMI. Elle m'éclaire énormément. et sur le coup je pense devoir refaire les choses autrement à partir d'aujourd'hui.

Je vais de ce pas adhérer à l'AAMOI pour être aidée dans notre processus de construction car en effet il s'agit d'un projet de vie et nous ne pouvons pas y aller sans armes