Viabilisation terrain non viabilisé éloigné des réseaux

Bonjour à tous,

Nous sommes en pleine réflexion sur un terrain non viabilisé qui nous plait beaucoup mais qui nous interroge beaucoup.

Nous avons fait une offre et venons de recevoir une contre-offre à peine au-dessus. Le coût du terrain est déjà relativement conséquent et nous aimerions savoir rapidement à quoi nous attendre avant d’aller + loin et d’intégrer une clause dans le compromis en cas de dépassement trop important en frais de viabilisation.

J’ai conscience de la longueur de mon message et du nombre de questions et je m’en excuse d’avance, mais nous allons avoir besoin d’un maximum d’informations rapidement avant de nous lancer dans un tel projet.

En cette période, le service de l’urbanisme est à l’arrêt et nous ne pouvons pas encore faire de demande de certificat d’urbanisme. Nous peinons à trouver des terrassiers pour obtenir des devis car peu souhaitent se déplacer juste pour cela  Un terrassier va cependant se déplacer la semaine prochaine (d’autres suivront je l’espère) et en attendant, nous aimerions avoir une idée + précise des travaux à lui demander de chiffrer.

Je vous joins des photos afin de vous faire une idée précise de la situation du terrain.

Pour accéder au terrain, une servitude de passage et réseau existe (voir photo).
La distance de la maison serait à 65m du chemin communal.
La distance du chemin communal et de la route principale est de 39m.

Autre donnée qui peut avoir son importance si des raccordements sont nécessaires à partir de la route principale, le terrain est vendu avec une parcelle qui longe le chemin communal jusqu’à la route principale en contre-bas.

1) Electricité :

Comme vous pouvez le voir sur les images, le terrain est entouré de lignes aériennes et souterraines, cependant il n’est pas envisageable de se piquer sur les lignes en haut et sur la gauche du terrain (ruisseau et passage sur le terrain du voisin). Reste donc à passer par le long chemin où nous avons un droit de passage.

Au vue de la distance, j’aimerais que vous m’aidiez à y voir plus + clair sur ce qui pourrait être du ressort d’Enedis et de notre terrassier (ou même nous pour le tirage des câbles).

- A quel endroit Enedis pourrait nous repiquer (chemin communal sachant qu’une ligne BT en sous terrain existe ou route principale ?). Cette information est essentielle pour étudier les diverses possibilités et nous ne savons pas vers qui nous tourner puisque Enedis n’étudie pas la question tant qu’un PC n’est pas déposé.

Nous voyons donc plusieurs possibilités :

• soit ils installent notre compteur à l’entrée du chemin privé ou au niveau du compteur du voisin
• soit ils installent notre compteur en bas de notre 2e terrain qui arrive jusqu’en bas de la route principale (je ne sais pas si le fait qu’il n’ai pas le même n° de cadastre nous autoriserait à le faire). Cette 2e option ne pourrait-elle pas nous permettre d’avoir un raccordement à moindre coût, dans l’éventualité qu’il faille se raccorder au niveau de la route principale ?

 
- A votre avis, qu’est ce qui serait du ressort d’Enedis et du terrassier ?
 
- Le raccordement au niveau de la partie privée dépassera les 30m, Enedis ne peut-il pas nous obliger à passer par eux pour les travaux, ce qui augmenterait la note de façon significative ?
 
- Selon le cas, à combien pourrions-nous estimer le coût global (viabilisation domaine public et privé) ?
 
2) AE :

L’eau passe sur le chemin communal.

- Pour la viabilisation sur le domaine public, est-il envisageable de se repiquer sur le chemin communal ou existe-t-il des endroits particuliers où se repiquer (regard ou autre) ?
 
- A combien pourrions-nous estimer le coût global (viabilisation domaine public et privé) ?
 
3) EU :

Nous avons trouvé un regard EU sur la route principale.

- Est-ce que la viabilisation sur le domaine public se fera à partir de ce regard ?
 
- Si cela est le cas, ne vaudrait-il pas mieux demander le raccordement au niveau du 2e terrain qui se situe à proximité de ce regard et de viabiliser le reste (le long du 2e terrain, le chemin et jusqu’à la maison) par notre terrassier pour diminuer les coûts ?
 
- Selon le cas, à combien pourrions-nous estimer le coût global (viabilisation domaine public et privé) ?
 
4) EP :

Le PLU nous demande à ce que l’on installe une citerne étanche avec débit de fuite, laquelle pourra être raccordée au ruisseau attenant au terrain, en contrebas.

Pour le calcul de la taille de la cuve, là encore nous nous interrogeons.

Dans le PLU, il est indiqué que les surfaces imperméabilisées correspondent à toutes les surfaces empêchant l’infiltration des eaux pluviales telles qu’elles se faisaient auparavant sur la parcelle. Elles correspondent généralement aux surfaces suivantes : - Toiture, - Terrasse, - Accès à l’habitation, - Place de parking.

- Le chemin d’accès et le parking que nous laisserons probablement en concassé ou concassé/couche de gravier doit-il être pris en compte dans le calcul alors que ça ne serait pas comparable à un chemin bitumé ? Cela remet fortement en question la taille de la cuve.

Admettons que pour une maison d’environ 150/170m2, la surface imperméabilisée soit de 245m2 (toiture : 150m2, terrasse : 60m2, piscine : 35m2).
Et que le chemin/parking voiture soit de 260m2 (65x4m de large).
Le calcul est le suivant : Volume de rétention (m3) = Surfaces imperméabilisées (m²) x 0.02
Selon la réponse, nous devrions approximativement installer une cuve de 5m3 (sans prise en compte du chemin) ou 10 ou 11m3 (avec le chemin).

Autres infos importantes du PLU :
L'ouvrage est composé :
- D'une citerne de rétention étanche équipée d’orifices de fuite et de surverse,
- De canalisations (Ø 160 mm).
Les tuyaux de fuite et de surverse (Ø 160 mm) relient la citerne au regard de branchement. La section du tuyau de fuite sera réduite à une ouverture circulaire dont le diamètre est défini dans le tableau ci-dessous. Une canalisation (Ø 160 mm) évacue les eaux pluviales (débit de fuite + surverse) depuis le regard de branchement vers un réseau EP existant ou un exutoire adapté.
Le débit de fuite vers le réseau aval est fixé à 3l/s pour le lot.
Remarques importantes :
- Les eaux pluviales de l’habitation (toitures, terrasses) doivent transiter par un regard de dessablage avant de parvenir à la citerne,
- Il est possible de remplacer le modèle citerne étanche + regard de branchement par un modèle préfabriqué de citerne évacuant le débit de fuite et le trop plein par un tuyau unique.

- Selon la taille de cuve à envisager, pourriez-vous m’éclairer sur le coût que cela engendrerait ? Y-a-t-il un dispositif à privilégier (cuve béton ou préfabriquée ?)
 
5) PTT :

Nous avons vu un regard PTT au niveau de la route principale. Est-ce le raccordement se fera à ce niveau-là ?

- Si c’est le cas, vaut-il mieux faire la viabilisation sur domaine public jusqu’à l’entrée du chemin privé ou jusque notre 2e terrain et prendre en charge la viabilisation sur domaine privée ?
 
- Selon le cas, à combien pourrions-nous estimer le coût global (viabilisation domaine public et privé) ?
 
6) Chemin accès :

Nous allons devoir aménager le chemin en servitude afin de faire passer les canalisations et engins de chantier.

- Quelles précautions particulières nous devons prendre en compte pour que le chemin soit praticable tout en préservant les canalisations ?
 
- A quel montant doit-on s’attendre ?
 

Si vous êtes toujours là, merci d’avoir pris le temps de me lire jusqu’au bout 

J’espère que vous arriverez à nous aider à y voir + clair et nous permettre d’avancer dans nos démarches qui s’annoncent longues et laborieuses !

Bonne journée.

Cbnr