Choix d'une entreprise pour les VRD

bonjour,

SILA, je ne connais pas.

cette tranchée est prévue où ? sur une propriété privée ? alors oui vous pouvez la faire vous-même ;
sur un chemin commun à plusieurs ? alors il faut l'accord des autres ;
sur la voie publique ? faut pas .

BONJOUR


le "SILA" c'est le syndicat mixte du lac d'Annecy pour l'assainissent


la tranchée est prévue sur un chemin privée qui appartient au propriétaire qui me vend un bout de sa parcelle et dont j'aurais un droit de passage (servitude) ainsi que 2 autres maison,aucun problème avec lui pour avoir l'accord pour faire la tranchée sur son chemin,sinon il ne pourrais pas vendre le terrain.

bjr,
je confirme le post d'elisa21
Attention toutefois sur un quelconque accord. Autant qu'il soit écrit et validé par un officier ministériel ( notaire, huissier....)

ddm a écrit:

bjr,
je confirme le post d'elisa21
Attention toutefois sur un quelconque accord. Autant qu'il soit écrit et validé par un officier ministériel ( notaire, huissier....)

justement faut-il faire des papiers et les quelles?car si un jour on se fâche qu'il me fasse pas tout enlever ou bien a sa mort par ses enfants.merci

une servitude est un acte officiel enregistré au Cadastre bureau des Hypothèques par le notaire et est IRREVERSIBLE.

dans le compromis il faut bien qu'il y ait noté SERVITUDE et pas "condition particulière d'utilisation" ou une blague du genre.

Il faut également que soit précisé qui paie quoi : entretien, réparations... on peut ajouter l'interdiction de stationner quelque soit la durée... et d'y laisser quoi que soit (genre remorque, caravane...) si le chemin fait moins de 5m de large, ce ne sera pas inutile pour preserver l'entente.

les 2 autres maisons sont déja construites ? sinon c'est un lotissement

oui les 2 autres maisons sont déjà construites depuis plusieurs années. Si la servitude est déjà établie, faut-il mettre dans l'acte de vente l'autorisation sur le chemin du total égout et autres réseaux?

oui, normalement çà va sans dire mais... ce sera toujours mieux en l'écrivant.

gaffe aux reseaux passés par les 2 autres maisons quand tu vas creuser, et préviens les avant ... que le chemin ne sera pas utilisable pendant la durée des travaux.

il faut voir avec TON notaire (et pas celui du vendeur) pour tout préciser sur cette servitude et qu'il vérifie ce que les autres ont signé.

ps : "total égout" on ne l'avait encore pas dans les perles du forum

Oups, ce n'est pas dans l'acte de vente qu'il faut mettre tout çà, c'est déja dans le compromis : l'acte de vente n'en est que la copie.

ok,merci pour ces précisions bien utile.

bjr,
je vois qu' elisa21 maitrise a la perfection le domaine judique et administratif... encore bravo et merci

bon finalement le SILA que j'ai eu au téléphone mon dit que ça ne pouvais être qu'eux (vont mandater une entreprise agrée) qui pouvais m'emmener le tout a l'égout jusqu'à la bordure de mon terrain car d'après le monsieur comme le chemin est en servitude c'est a eux de faire les travaux même si le chemin est privée,le problème c'est qu'aux lieux de me couter 10000 ça me couteras 15000 car ils sont considérée assez cher et comme il ni a qu'une entreprise qui s'occupe de mon secteur il ni a pas de concurrence.vive les moutons français.

Parait louche la réponse du Sila !

[img][/img]


voici une photo pour mieux comprendre,la partie en rouge est au propriétaire avec le chemin en servitude et la partie verte est le bout de parcelle qu'il me vend.

bonjour,

bnalza a écrit:

Parait louche la réponse du Sila !

+1


tu en es où dans l'achat de ce terrain ?
le permis est accepté ? il n'y a rien de précisé dessus (genre assainissement en bordure de voie publique).

pour l'instant je ne l'ai pas encore acheter car je veut voir si je peut faire les VRD et terrassement avec les 25000 euros qu'il me reste de budget une fois enlever le prix de la maison et terrain.
le tout a l'égout est juste a l'entrée du chemin(50m jusqu'en bordure de mon ex futur terrain),l'électricité il y a un poteau de l'autre coté de la route,les PTT il y a un poteau juste devant le terrain que je doit acheter et pour et a coté de ce poteau il y a un regard avec l'arrivé d'eau et un compteur du voisin d'en face mais je pense pas qu'on pourras se prendre dessus car c'est un tuyaux normal qui emmène l'eau,demain matin j'ai rendez-vous avec le gars de l'eau qui vas me dire ou faut qu'on se branche et demain après-midi avec le gars de la SILA.

ok, sage decision de faire chiffrer avant.
pour l'elec attention : ce n'est pas parce qu'on voit un poteau à proximité qu'ils raccorderont dessus.
il me semble qu'il faut le permis accepté pour qu'ils envoient un devis.
et là aussi le chemin privé... on lit ici et là qu'ils sont dans une période "plantation de poteaux" .

il faudra leur demander des réponses écrites à ces gens que tu dois voir demain, dis leur que c'est pour le dossier notaire ou banque

ruiis a écrit:

bon finalement le SILA que j'ai eu au téléphone mon dit que ça ne pouvais être qu'eux (vont mandater une entreprise agrée) qui pouvais m'emmener le tout a l'égout jusqu'à la bordure de mon terrain car d'après le monsieur comme le chemin est en servitude c'est a eux de faire les travaux même si le chemin est privée,le problème c'est qu'aux lieux de me couter 10000 ça me couteras 15000 car ils sont considérée assez cher et comme il ni a qu'une entreprise qui s'occupe de mon secteur il ni a pas de concurrence.vive les moutons français.

Bonjour il semble surprenant que le SILA puisse vous imposer de faire les travaux en partie privée, d'autant plus si vous êtes en mesure de montrer que le coût réel des travaux par une entreprise réalisant de l'assainissement est moindre.
Ce que vraisemblablement le SILA peut vous demander c'est de vous raccorder à un regard prévu à cet effet sur voie publique, en limite de parcelle privée.

http://www.sila.fr/inter.php?rubrique=276&sad_flag_ID=1

et

http://www.sila.fr/data/document/Tarifs_SILA_2011.pdf

Vous pouvez très certainement récupérer le règlement d'assainissement complet que le SILA vous donnera dans le cadre d'un PC.

Le SILA a fait un travail remarquable pour rendre le lac d'annecy aussi clair...n'hésitez donc pas à reprendre contact avec eux pour préciser votre demande.

Le propriétaire qui vous vend le terrain est il au prix du marché des terrains viabilisés?

Sinon n'est il pas judicieux de déduire les coûts de viabilisation?

bonsoir diversol2011


merci pour vos liens,le SILA a l'air de considérée que comme le chemin n'est pas ma propriété ils se réservent le droit de m'emmener le tout a egout en bordure de mon terrain alors que ce chemin est privée avec un droit de passage.
pour ce qui est du terrain le proprio me la vendue 50% moins cher que le prix du marché,car c'est un amie et je n'ai pas trop les moyens sinon il ne l’aurais pas vendue .

autre piste : s'arranger avec le vendeur pour que ce soit lui qui demande le raccordement TAE ? avec engagement écrit de ta part disant que tu lui rembourseras les travaux ou même que tu regleras directement la facture.

elisa21 a écrit:

autre piste : s'arranger avec le vendeur pour que ce soit lui qui demande le raccordement TAE ? avec engagement écrit de ta part disant que tu lui rembourseras les travaux ou même que tu regleras directement la facture.

bonne idée mais cette fois que le SILA sais que c'est pour moi je pense qu'il ne donnerais pas l'accord pour faire un raccordement.
ou bien qu'il me vende le terrain viabiliser!!!!!!
piste a explorer merci.

pour l'eau c'est la régie des eaux qui vas me mettre le tuyaux d'eau du réseau a la limite de propriété dans la tranchée d'après le technicien que j'ai vue ce matin,si chaque exploitants veut passer ses réseaux ça vas me couter un bras,quoi que normal tout le monde veut une part de gâteau.

j'ai vue le sila cette après-midi est c'est moins pire que prévue pour 50 mètres ça ferais selon sa première estimation 10000 euros + 3300 de taxes de branchements,je m'attendais + a 15000 je suis un peut + confiant pour le projet,pour l'eau le technicien que j'ai vue ce matin ma dit dans les 2-3 milles euros juste pour venir faire le branchement aux réseau et mettre le tuyaux dans la tranchée avec un petit regard en bordure de terrain (je trouve ça hyper cher)
le gars du sila assez sympa d'ailleurs ma dit que même si c'était le proprio qui fesais viabiliser il était obliger de passer par eux car c'était un chemin,bref.


pour EDF c'est chiant car pas de devis tant qu'il ni a pas de permis de construire,je lui ai demander comment je fais pour faire mon budget sans devis,mais apparemment c'est comme ça et pas autrement,et pour les ptt je ferais mettre une gaine pour qu'ils puissent venir passer leurs câbles.

bonjour,

Citation:

ça vas me couter un bras,quoi que normal tout le monde veut une part de gâteau.

c'est une façon de voir, je trouve çà inadmissible mais ils ont raison si çà marche.

10000€ pour 50m de PVC c'est simplement ... tsssss on ne peux pas écrire de gros mots sur le forum.

ruiis a écrit:

j'ai vue le sila cette après-midi est c'est moins pire que prévue pour 50 mètres ça ferais selon sa première estimation 10000 euros + 3300 de taxes de branchements,je m'attendais + a 15000 je suis un peut + confiant pour le projet,pour l'eau le technicien que j'ai vue ce matin ma dit dans les 2-3 milles euros juste pour venir faire le branchement aux réseau et mettre le tuyaux dans la tranchée avec un petit regard en bordure de terrain (je trouve ça hyper cher)
le gars du sila assez sympa d'ailleurs ma dit que même si c'était le proprio qui fesais viabiliser il était obliger de passer par eux car c'était un chemin,bref.


pour EDF c'est **** car pas de devis tant qu'il ni a pas de permis de construire,je lui ai demander comment je fais pour faire mon budget sans devis,mais apparemment c'est comme ça et pas autrement,et pour les ptt je ferais mettre une gaine pour qu'ils puissent venir passer leurs câbles.

hooo le sila .. mes copaings ... bande d'enfileurs de drosophiles...ils ont failli me rendre dingue

je te souhaite bien du bonheur avec eux , dans quel coin tu fais construire ??

bonsoir
le projet est sur la commune de groisy,on y habite déjà en location est ma femme y travaille donc se serais bien qu"on arrive a construire,tu a eu beaucoup de problème avec eux? le chemin ou passe la tranchée na pas l'air de lui poser trop de problème le premier contact a était assez bon je dirais.

ruiis a écrit:

bonsoir diversol2011


merci pour vos liens,le SILA a l'air de considérée que comme le chemin n'est pas ma propriété ils se réservent le droit de m'emmener le tout a egout en bordure de mon terrain alors que ce chemin est privée avec un droit de passage.
pour ce qui est du terrain le proprio me la vendue 50% moins cher que le prix du marché,car c'est un amie et je n'ai pas trop les moyens sinon il ne l%u2019aurais pas vendue .

Ai je loupé un épisode? Vous avez acheté le terrain?

Sinon vous pouvez lire l'article 12-2 du règlement d'assainissement. Je suis curieux de lire le document qui oblige votre ami (propriétaire) a faire réaliser les travaux d'assainissement par le SILA, puisque la boite de branchement doit se trouver sur espace public ?

Malgré tout sachez que le Lac d'Annecy a failli devenir une poubelle et que le SILA a proprement sauvé ce site naturel.
Par ailleurs les professionnels de l'assainissement assurent l'étanchéïté du réseau posé. Lorsque vous ferez votre réseau il vous faudra founir le résultats des essais d'étanchéïtés...

bonjour


non toujours pas acheter le terrain car pour l'instant je suis dans mes devis et les devis commencent a exploser terrassement et VRD


SILA- 10000 + 3300 de taxes + une tranchée car il faut que je demande a l'entreprise qui vas effectuer les travaux pour le sila (tout a l'egout) de faire une tranchée qui traverseras la route car de l'autre coté juste en face du regard tout a l'égout il y a le poteau edf je pense qu'on vas me demander encore 2-3000 euros
électricité ils mon dit 3-4000 euros rien que pour les branchements et mettre le tuyaux dans la tranchée d'après le responsable que j'ai vue in ni a qu'eux qui peuvent mettre les câbles!!!.(devis définitif seulement quand il y auras le permis de construire)
l'eau-2- 3000 euros d'après le technicien pareil juste pour le branchement et mètre le tuyaux dans la tranchée
les PTT se seras le - cher car il y a un poteau devant le terrain qui vas chez le voisin
et j'ai un devis d'un terrassier de 16400 avec les vrd privée + un réseau eaux pluvial et terrassement.


bref mon budjet de 30000 euros pour VRD et terrassement a exploser car là j'en suis déjà 36700 et il me manque des prix définitif (edf,ptt,eaux) et aussi le devis pour la tranchée sur la route pour EDF,simple question edf ne doit-il pas emmener l'électricité gratuitement jusqu'en bordure de propriété ça m'aurais evité la tranchée sur la route?


bref moral dans les chaussettes,moi je conseillerais a un jeune de se lancer dans les VRD car vue les prix et le boulot qu'il y a il y a moyens de se faire de bonnes payer.




aurais tu un lien pour l'article 12-2 du règlement d'assainissement car j'ai rien trouver avec google,le proprio du terrain a bien une boite de branchement qui est en attente sur l'espace public en bordure de sa propriété car il est toujours pas branché au tout a l'égout car ça fait pas longtemps qu'il on mis le réseau,mais bon apparemment lui vas pouvoir se connecter depuis chez lui jusqu'au tampon sans devoir passer par le sila,il a 35 mètres et on lui demande 5000 euros par un privée,c'est vraie qu'après je vois pas pourquoi il aurais pas pue viabiliser son terrain sans devoir passer par le sila et me vendre le terrain aprés viabiliser que je lui aurais payer en augmentant le prix du terrain,mais d'après le gars du SILA s'il fait ça faut passer par le sila mais pas depuis chez lui,incompressible.

ruiis a écrit:

bonjour


non toujours pas acheter le terrain car pour l'instant je suis dans mes devis et les devis commencent a exploser terrassement et VRD


SILA- 10000 + 3300 de taxes + une tranchée car il faut que je demande a l'entreprise qui vas effectuer les travaux pour le sila (tout a l'egout) de faire une tranchée qui traverseras la route car de l'autre coté juste en face du regard tout a l'égout il y a le poteau edf je pense qu'on vas me demander encore 2-3000 euros
électricité ils mon dit 3-4000 euros rien que pour les branchements et mettre le tuyaux dans la tranchée d'après le responsable que j'ai vue in ni a qu'eux qui peuvent mettre les câbles!!!.(devis définitif seulement quand il y auras le permis de construire)
l'eau-2- 3000 euros d'après le technicien pareil juste pour le branchement et mètre le tuyaux dans la tranchée
les PTT se seras le - cher car il y a un poteau devant le terrain qui vas chez le voisin
et j'ai un devis d'un terrassier de 16400 avec les vrd privée + un réseau eaux pluvial et terrassement.


bref mon budjet de 30000 euros pour VRD et terrassement a exploser car là j'en suis déjà 36700 et il me manque des prix définitif (edf,ptt,eaux) et aussi le devis pour la tranchée sur la route pour EDF,simple question edf ne doit-il pas emmener l'électricité gratuitement jusqu'en bordure de propriété ça m'aurais evité la tranchée sur la route?


bref moral dans les chaussettes,moi je conseillerais a un jeune de se lancer dans les VRD car vue les prix et le boulot qu'il y a il y a moyens de se faire de bonnes payer.




aurais tu un lien pour l'article 12-2 du règlement d'assainissement car j'ai rien trouver avec google,le proprio du terrain a bien une boite de branchement qui est en attente sur l'espace public en bordure de sa propriété car il est toujours pas branché au tout a l'égout car ça fait pas longtemps qu'il on mis le réseau,mais bon apparemment lui vas pouvoir se connecter depuis chez lui jusqu'au tampon sans devoir passer par le sila,il a 35 mètres et on lui demande 5000 euros par un privée,c'est vraie qu'après je vois pas pourquoi il aurais pas pue viabiliser son terrain sans devoir passer par le sila et me vendre le terrain aprés viabiliser que je lui aurais payer en augmentant le prix du terrain,mais d'après le gars du SILA s'il fait ça faut passer par le sila mais pas depuis chez lui,incompressible.

Ok vous n'avez pas acheté.
(pour ce qui est du terrain le proprio me la vendue 50% moins cher que le prix du marché,car c'est un amie et je n'ai pas trop les moyens sinon il ne l%u2019aurais pas vendue )
Le prix du marché que vous prenez en référence est il le prix d'un terrain à viabiliser?


Pourquoi ne prévoit il pas de vous vendre le chemin, il vous rendrait service et cela éviterait une servitude dont il n'a pas besoin.
La question de la servitude peut être la source de la demande du SILA. Il faudrait alors demander au SILA qui sera propriétaire du réseau réalisé sur le chemin faisant l'objet de la servitude, et s'il en assure l'entretien.

Tu trouves le règlement sur le site du SILA.

Citation:

Ok vous n'avez pas acheté.
(pour ce qui est du terrain le proprio me la vendue 50% moins cher que le prix du marché,car c'est un amie et je n'ai pas trop les moyens sinon il ne l%u2019aurais pas vendue )
Le prix du marché que vous prenez en référence est il le prix d'un terrain à viabiliser?


Pourquoi ne prévoit il pas de vous vendre le chemin, il vous rendrait service et cela éviterait une servitude dont il n'a pas besoin.
La question de la servitude peut être la source de la demande du SILA. Il faudrait alors demander au SILA qui sera propriétaire du réseau réalisé sur le chemin faisant l'objet de la servitude, et s'il en assure l'entretien.
Tu trouves le règlement sur le site du SILA.

bonjour


le responsable ma dit que le SILA seras responsable du réseau sur le chemin en cas de problèmes(fuites et autres),encore heureux.


pour ce qui est du chemin (j'avais du mal comprendre) mais il appartient a un paysans et non a mon ami,donc on seras 4 a en avoir la servitude,mon ami doit lui demander l'accord pour pouvoir faire les vrd,il reste aussi une réponse de la mairie (ils devaient se renseigner) concernant la largeur du chemin qui fait 4 mètres de large et apparemment il en faut 6 pour le passage des pompiers,mais comme c'est un petit chemin de servitude ça devrait peut-être passer.


savez-vous si edf doit m'emmener l'électricité depuis l'autre coté de la route jusqu'en bordure du chemin (privatif) ou si ce seras a mes frais?


merci

ruiis a écrit:

Citation:

Ok vous n'avez pas acheté.
(pour ce qui est du terrain le proprio me la vendue 50% moins cher que le prix du marché,car c'est un amie et je n'ai pas trop les moyens sinon il ne l%u2019aurais pas vendue )
Le prix du marché que vous prenez en référence est il le prix d'un terrain à viabiliser?


Pourquoi ne prévoit il pas de vous vendre le chemin, il vous rendrait service et cela éviterait une servitude dont il n'a pas besoin.
La question de la servitude peut être la source de la demande du SILA. Il faudrait alors demander au SILA qui sera propriétaire du réseau réalisé sur le chemin faisant l'objet de la servitude, et s'il en assure l'entretien.
Tu trouves le règlement sur le site du SILA.

bonjour


le responsable ma dit que le SILA seras responsable du réseau sur le chemin en cas de problèmes(fuites et autres),encore heureux.


pour ce qui est du chemin (j'avais du mal comprendre) mais il appartient a un paysans et non a mon ami,donc on seras 4 a en avoir la servitude,mon ami doit lui demander l'accord pour pouvoir faire les vrd,il reste aussi une réponse de la mairie (ils devaient se renseigner) concernant la largeur du chemin qui fait 4 mètres de large et apparemment il en faut 6 pour le passage des pompiers,mais comme c'est un petit chemin de servitude ça devrait peut-être passer.


savez-vous si edf doit m'emmener l'électricité depuis l'autre coté de la route jusqu'en bordure du chemin (privatif) ou si ce seras a mes frais?


merci

Pour revenir à la position du SILA, compte tenu des pollutions nombreuses qui ont nécessité la mise en séparatif des réseaux d'assainissement dans le bassin d'Annecy, il semble assez cohérent que le SILA veuille intervenir dès la source des pollutions. La servitude occasionne une dillution des responsabilités, c'est probablement la raison pour laquelle vous n'avez pas le choix.
Je ne connais pas le montant total de cette mise au propre mais elle a du être en son temps monumentale.

Pour ERDF il y a un devis qui vous est adressé et qui suit un barème strict que vous pouvez obtenir sur le site d'ERDF. Je n'ai pas trouvé votre commune sur ce barème ?

Il se peut que comme dans de nombreuses communes de Savoie, la distribution ou la fourniture d'électricité soient gérée par une régie. Auquel cas c'est peut être auprès de cette régie (j'ai cru voir que vous dépendez de la régie du syndicat d'electricite de ******) que vous devez aller chercher votre renseignement.

Pour l'accès pompier les 4m suffiront, par contre je vous conseille de vous rapprocher de votre commune avant tout achat, pour vérifier que vous pourrez construire, en effet certaines communes imposent des largeur de voie minimale pour rendre accessible une propriété (y compris avec un chemin privé) et 4m c'est plutôt étroit au regard des normes d'accessibilités actuelles.

Attention l'achat d'un terrain n'est pas un acte anodin même avec un prix attirant.

bonjour
exact je dépend de la régie du syndicat d'électricité de ******,et comme je l'ai dit + haut pas de devis définitif tant que pas de permis de construire
Pour le chemin la mairie est venue et les 4 mètres sa passe ,surtout que si on netoie sur les cotés il y auras bien 5 mètres par contre la mairie demande a ce que l'entrée se fasse au même endroit que c'elle du proprio qui me vends le terrains et qu'il y ai un endroit pour que les pompiers puissent faire demie tour,ça risque de nous faire pas mal de frais pour refaire un chemin qui seras pratiquement a coté de l'autre c'est complètement débile.

ruiis a écrit:

bonjour
exact je dépend de la régie du syndicat d'électricité de ******,et comme je l'ai dit + haut pas de devis définitif tant que pas de permis de construire
Pour le chemin la mairie est venue et les 4 mètres sa passe ,surtout que si on netoie sur les cotés il y auras bien 5 mètres par contre la mairie demande a ce que l'entrée se fasse au même endroit que c'elle du proprio qui me vends le terrains et qu'il y ai un endroit pour que les pompiers puissent faire demie tour,ça risque de nous faire pas mal de frais pour refaire un chemin qui seras pratiquement a coté de l'autre c'est complètement débile.

Une deuxième voie d'accès avec une aire de retournement "pompiers" et "ramassage poubelles" c'est en effet un surcoût bien supérieur à l'écart que le devis réseau assainissement pouvait générer.

L'accès pompiers (il faut voir avec le service prévention)...

Je ne suis pas sûr que le forum vous offrira toutes les réponses qui vous serais nécessaires...car il semble qu'il y ait beaucoup de points à contrôler avant votre achat.
Prenez votre temps et interrogez les divers services publics. Pour le devis un premier devis pourra vous donner un ordre de grandeur, faites en la demande la durée doit être au alentour de 4 à 6 semaines...

bonsoir diversol
j'ai déjà pratiquement tout mes devis a part edf (mais eux pas avant le permis de construire),pour le chemin c'est une surprise en + car je ne sais pas pour quoi ils m'obligent a faire un autre chemin que celui qui existe pour accéder au terrain,en tout les cas ça ne devrais pas non plus allez chercher bien loin car le chemin a faire serais tout au + de 15 mètres de long.(ça feras partie de l'enveloppe qu'on garde toujours pour les imprévue) en espérant qu'il ni en ai + beaucoup.je me serais écouter plutôt que ma femme j'aurais plutôt acheter un bien déjà construit,au moins on sais depuis le début combien ça vas nous couter.

j'ouvre de nouveaux ce post car des choses on changer,j'ai eu l'accord de prêt et signer le compromis du terrain,par contre le paysan refuse que les VRD passent sur son chemin qui est en servitude (en a t'il le droit?) aparement il n'est pas trop content car la mairie viens de lui refuser de passer un terrain constructible,donc la seule solution se serais de passer par le terrain du proprio qui me vends le terrain et peut-être que cette fois je pourrais passer par quelqu'un d'autre que le sila pour faire les travaux dans la partie privatif du terrain du proprio.car dejà en passant chez le propio ça vas me couter + cher car il y a un mur,et des arbustes et une bonne dizaines de mètres de +.