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Mon conducteur de travaux a t-il le droit de refuser mon choix de terrassiers

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 151 fois
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Env. 10 message Var
Bonjour à tous,
J’ai une question simple mais longue a expliqué,
Merci à ce qui prendront le temps de lire et m’aider 😊

Nous sommes sur le point de signer notre acte authentique pour l’acquisition de notre terrain et donc de commencer les travaux.
À savoir nous avons signé un CCMI avec un constructeur.

Pour ce projets nous avons décidé de faire le terrassement a notre charge car le vendeur de notre bien c’est proposé de réaliser le terrassement avec présentation de devis, nettement moins cher que le terrassier du constructeur.

Après avoir été mis en contact avec le conducteur de travaux qui va s’occuper de notre construction celui-ci nous dit qu’il refuse que la plateforme et l’accès soit réalisée par la personne de notre choix car les devis fourni sont issus d’une entreprise de peinture. Et qu’il n’a pas les assurances nécessaires pour cette effet.

Après avoir demandé à la personne concernée par le devis (vendeur du terrain) il m’a informé qu’il est artisans et qu’il aller faire intervenir sont terrassier avec qui il a l’habitude de travailler pour effectuer les travaux.

Donc ma question est est-ce que le conducteur ou constructeur a le droit de me refuser mon choix de devis pour réaliser le terrassement ? J’espère m’être bien expliqué merci
Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 3 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 800 message Seine Maritime
Bonjour
Peut être demander le devis directement au terrassier (en expliquant le refus du CDT)...
Apres si c'est à votre charge, le CST ne peut intervenir sur le choix des entreprises, mais pourrait refuser le chantier si le travail n'est pas correctement fait.
désolé pour l'hortographe
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Haut Rhin
Bonjour,

Ça ne regarde pas le CST. Si vous aviez décidé de le faire vous-même vous n'auriez pas eu d'assurance non plus.

Par contre il peut refuser d'intervenir si le chantier n'est pas réalisé correctement à ses yeux et que cela représente un risque.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 10 message Var
D'accord merci pour vos réponses!
G edo j'ai demandé aujourd'hui à notre vendeur le devis du terrassier, en lui expliquant la situation et il m'a répondu qu'il n'a pas à fournir le devis de Sont sous traitant. je vais donc faire rentrer le CDT en contact avec lui directement. Pour voir s'il peuvent ce maire d'accord mais sa ma l'air mal partie ?
Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

je rejoins les avis précédents ;

Que le vendeur ne veuille pas fournir le devis -pour ne pas divulguer les tarifs- .... mais why not

par contre, je comprends le CdT qui exige le détail des travaux (et si vous n'avez pas ces "détails", il serait peut-être bien de les demander) ;

bonne idée de mettre les 2 "pros" en contact, ça devrait faciliter les échanges.



comme souvent écrit à ce sujet, il est "risqué" de ne pas laisser ces travaux au cst :

- si pb pendant le terrassement (roches, eau ou autres joyeusetés ) les frais supplémentaires seront pour votre poche... et à régler très vite sinon le chantier sera bloqué

... et l'étude de sol G2avp est faite ? terrassement et construction sont prévus pour se conformer aux préconisations ?



Souvent compliqué ces soucis de terrassement...

Je vous souhaite bonne construction.
Cdlt.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10 message Var
Bonsoir elisa21,
Merci pour votre réponse.
En faite les détail on était donné car le devis que nous a fais notre vendeur a bien été transmis au cdt. Ce que nous reproche le cdt c'est que le devis est réalisé par une entreprise de peinture par rapport au numéro ape. Mais en faite il va sous traité avec un terrassier.

Et pour répondre à votre question nous avons belle est bien réaliser une étude de sol pour suivre les préconisations
Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Landes
C'est normal que le cdt ne veuille pas passer derrière une entreprise non assurée

En cas de sinistre qui serait dû à la réalisation de la plateforme, c'est lui (enfin l'entreprise de construction) qui pourrait en endosser la responsabilité alors qu'elle n'a pas fait les travaux!

Fournissez-lui la décennale du terrassier sous-traitant ça devrait le détendre...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Landes
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Landes
C'est normal que le cdt ne veuille pas passer derrière une entreprise non assurée

En cas de sinistre qui serait dû à la réalisation de la plateforme, c'est lui (enfin l'entreprise de construction) qui pourrait en endosser la responsabilité alors qu'elle n'a pas fait les travaux!

Fournissez-lui la décennale du terrassier sous-traitant ça devrait le détendre...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Landes
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