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Récépissé de depot arriver

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Env. 70 message
salut voila sa y est j ai recu mon récépissé de permis construire auourd hui
envoyer il y a 3 semaines pour le moment sa e passe bien pour c est papiers
a votre avis combien de temp au maximun je peux avoir le permis construire accepter ?
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message
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Env. 60 message
tu as bien de la chance. Moi ça fait depuis début janvier et tjs rien reçu
Contrat de contruction signé le 28/12/06
permis de construire : dépôt le 09/01/07 accordé le 15/06/07
Crédit accordé le 22/02/07
Choix de la cuisine le 08/03/07
Chantier commencé le 10/08/07
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Env. 70 message
Ba oui je penser que sa aller mettre plus de temp avec les ponts du moi de mai en espérant que sa continue comme sa pour l acceptation du permis construire
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Bloggeur Env. 200 message Beaurepaire (38)
le récépisé n'est pas obligatoire !
Moi j'ai eu la DDE par meil et il m'on dit que mon permis est en phase"signature" sa doit être bon signe !
29-12-06 -Signature compromis
10-05-07 -Permis de construire accordé
09-11-07 -Enménagement.
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Env. 200 message Marcilly Le Hayer (aube) (10)
Bonjour,

Je ne sais pas si le récépicé est obligatoire ou non, mais ce que je sais c'est que la DDE ne l'envoi pas forcement.

Dans notre cas, on a déposé le permis le 23 fevrier en mairie, on n'a jamais reçu de récépicé et pourtant le permis a été accepté le 30 avril.
Membre AAMOI : 1353
Reception le 23 juillet 2008
Blog de notre construction : http://blog.pourqui.com
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Env. 70 message
tu as pas recu de récépicer et pour ta banque il ne te l on pas demander pour ton crédit moi ilsme l ont demander a+
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Bloggeur Env. 200 message Beaurepaire (38)
la banque la demander et je les est mit en relation et apparement la mairie leur ont faxer le récépissé.

C'est a ce moment la qu'il m'ont dit que le récépissé n'est pas obligatoire.
29-12-06 -Signature compromis
10-05-07 -Permis de construire accordé
09-11-07 -Enménagement.
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Env. 1000 message Bretagne (35)
Bonjour,
Précision :
- Le PC est déposé en mairie et celle-ci vous délivre un récépissé de dépôt de PC.
- La mairie transmet le dossier à la DDE (service instructeur) qui vous adresse une notification de délais d'instruction.
CQFD

Bonne journée,
Malo
Le travail me fascine : je peux rester assis des heures à le regarder ...!
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Env. 1000 message Quelque Part En Bourgogne, Au Milieu Des Vignes (21)
Le récepissé n'est pas obligatoire mais fortement recommandé. Sinon, tu n'as aucune preuve que tu as déposé ton permis (sauf si tu l'as envoyé à la mairie en R+AR).
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Messages : Env. 1000
De : Quelque Part En Bourgogne, Au Milieu Des Vignes (21)
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En cache depuis le vendredi 26 avril 2024 à 14h45
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