Le Geometre c'est trompé...........

Qui a missionné ce grand malin de géomètre ?

Si c'est le lotisseur, il me semble que c'est à lui de gérer ça sans pour autant retarder ses engagements de planning envers toi.

Si finalement ils font passer leurs canalisations ailleurs, veille techniquement à ce que tes fondations ne soient pas réalisées dans du remblai non tassé.

ouch pas cool :-/

tu es propriétaire du terrain ?

Si oui il n'est pas indiqué de servitude sur ton terrain ?

Dans ce cas, constat d'huissier pour constater la présence illégale de servitude sur le terrain, et Lettre avec AR au lotisseur le sommant de remettre en état le terrain sans quoi tu feras remettre en état le terrain toi même, à ses frais.

C'est ce que je ferais, mais je ne suis pas juriste ...

Cela aura au moins l'avantage de les faire bouger.

Du coté de ta construction, ton constucteur dit quoi ? S'ils ont travailler la terre sur ton terrain, cela risque de provoquer un désordre pour tes fondations ...

edit: trop rapide maverick

Oui je suis propriétaire du terrain et les servitudes, ne son pas noté sur mon acte, je vais aller constater tous ca demain, avec le notaire.

Le lotisseur, qui a mandaté le géomètre, a tout intérêt a s’activé, car le notaire ne veut pas signer la vente des autres lots, car il n’y a pas d’autorisation de servitude de ma part, pour ces tuyaux qui passent cher moi, et qui sont les evacuations des lots voisins.

Non le constructeur na pas encor commancé les travaux.

maverick26 Le lotisseur a déjà plus de neuf mois de retard, sur le contra, le terrain devait m’être livré début septembre 2006.
Ce lotiseur n'est pas serieu.

Ton notaire est de bon conseil visiblement.

Demande lui s'il faut un constat d'huissier pour faire preuve.

S'il met la pression avec la ventes des autres lots, cela devrait bouger.

Bon courage.

Oui je vais voir, avec le notaire demain, car tout le monde a intérêt que ca bouge, moi pour avoir mon terrain, le notaire et le lotisseur pour l’argent qu’ils doivent toucher des ventes des autres lots.