Retour
Menu utilisateur
Menu
 
Membre super utile Env. 5000 message Saint Thurial (35)
Bonjour 2ème sujet, selon mon acte de propriété, et le plan de bornage du géomètre, apparaisse sur les plan la clôture avec un cercle à cheval sur les deux propriété.
Selon le cadastre les cercle t'elle que défini, identifi donc la clôture actuelle en mitoyenneté.
Mon voisin peu t'il contester des documents officiels ?




Merci de votre aide.
la construction un long fleuve tranquille ou pas
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Saint Thurial (35)
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez sur la page devis clôture de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des artisans de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour,

Il est question du voisin de quel côté ? Est-ce que ce qui est représenté sur le plan est la clôture ou la limite de propriété ?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 5000 message Saint Thurial (35)
Bonjour, la partie concernée est sur la 1er photo, la ligne de 16,65 m.
Selon le cadastre les clôtures mitoyennes sont représentés par une ligne avec des cercle a cheval.
Pour les clôtures non mitoyenne, le cercle serai d'un seul côté.
adenis a écrit:Bonjour,

Il est question du voisin de quel côté ? Est-ce que ce qui est représenté sur le plan est la clôture ou la limite de propriété ?
la construction un long fleuve tranquille ou pas
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Saint Thurial (35)
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
C'est curieux parce que sur le plan d'ensemble, on voit qu'à l'autre extrémité des 16.65, le cercle est sur le côté. Vous auriez un moyen de demander au géomètre qui a établi ce plan ?

Que vient faire le cadastre dans cette affaire ? Le cadastre c'est autre chose. C'est un document fiscal qui n'a pas autorité pour définir la propriété.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 5000 message Saint Thurial (35)
Oui tout a fait normal, la borne est en recul de 31 cm, car a il était impossible de mettre la borne au bon endroit.
Cloture + énorme scellement en béton.
adenis a écrit:C'est curieux parce que sur le plan d'ensemble, on voit qu'à l'autre extrémité des 16.65, le cercle est sur le côté. Vous auriez un moyen de demander au géomètre qui a établi ce plan ?

Que vient faire le cadastre dans cette affaire ? Le cadastre c'est autre chose. C'est un document fiscal qui n'a pas autorité pour définir la propriété.
la construction un long fleuve tranquille ou pas
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Saint Thurial (35)
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 600 message Essonne
Bonjour,

Soit l'appartenance de la clôture est définie dans le pv de bornage, soit vous tirez une ficelle entre les bornes pour voir ou se situe la clôture par rapport à la limite de propriété.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis avant-hier à 06h27
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis clotureArtisan
Devis cloture
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Clôture : guide, conseils et astuces
Clôture : guide, conseils et astuces
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
17 idées de clôtures pour votre jardin
17 idées de clôtures pour votre jardin
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de clotures en bois
Photos de clotures en bois
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir