Que faire si un voisin refuse de partager une clôture mitoyenne ?

grand litige des clotures entre voisins .. le mien est arrivé en début de lotissement et a attendu d'être entouré par des voisins qui faisaient leur propre mur chez eux pour ne pas avoir à en faire ...
moi je fais partie de ceux qui ont fait le mur chez eux ...
j'ai marchandé juste quelques mètres de son grillage à poser sur un muret à ma charge en mitoyenneté ..

derrière chez moi .. pas encore de construction prévue mais j'attends pas .. je fait mon mur pour être chez moi et être tranquille .. celui qui viendra profitera du mur !!

ben si j'avais envie de cette cloture, je la ferais chez moi et basta pour l'autre qui en profitera certes, et qui a ou n'a pas les moyens.
S'il n'a pas les moyens ca peut se comprendre un peu parce que ca coute chero. Essayez de negocier et divisant tout par 2 (tant pis, vous lui offrez la main d'oeuvre).
De mon cote je veux du grillage pour le cote light et pas trop "enfermé". Si le voisin veut un mur, ca m'embeterrait un peu de payer le gros surcout pour un truc que je ne desire pas.
En dernier recours, essayez de lui proposer un grillage pour voir, parce que pour ca, ca va pas chercher trop loin et il doit pouvoir au moins se payer ca. Si il refuse, il y a fort a parier qu'il est de mauvais volonté ou qu'il veuille de toutes facons vous faire tout payer et faire. Dans ce cas, ignorez le et faites ce que vous voulez faire.
Parce qu'a choisir de ne rien faire pour pas qu'il en profite, ben vous vous penalisez du coup vous meme. Faut savoir oublier certains voisins parfois.

Quand tu fais le mur chez toi, quelle distance de la limite séparative doit-tu respecter ?

ah ben le mur tu le mets pile poil en limite seprative bien sur, tu vas pas le decaler quand meme. Apres faut respecter la hauteur en vigueur qui depend du lotissement et de la commune.

Donc soit tu as des voisins qui "jouent le jeu" et partagent les frais soit ils profitent de toi !

Perso je n'aurais qu'un voisin, celui de derrière est déjà là avec une haie mitoyenne de 5 m de haut et en plein dans le sud. Si l'ombre de ces arbres arrive sur ma future terrasse, je devrais négocier avec lui car il ne veut pas la toucher !

je revais de murs,ah le bonheur d'etre vraiment chez soi! Il y a cinq ans je vous aurais dit que tous ces murs faisaient prison!mais j'y ai pris gout dans cette region ou souvent les murs de cloture sont finis avant la maison.
Premier voisin , lui a sa maison depuis plusieurs années , elle est entourée de murs sauf pour le cote qui nous concene, au mot mur nous avons vu ce jeune couple palir; deja parents d'un enfant ils ont eu des jumeaux qui commencent a se mettre debout , donc d'autres projets à regler,nous avons donc proposer de payer la moitie du grillage qu'ils avaient deja achete et ils l'ont pose.
Nous n'avons pas renoncé mais differe.
Voisins de gauche souhaitent du grillage, tant pis , nous avons une fenetre qui ouvre sur leur façade et leur terrasse, nous c'est au nord et juste une bande de 4 metres de large.OK nous ferons des plantations et je pense qu'eux aussi.
Derriere face a notre terssace , chouette il y a un mur , sauf qu'entre lui et notre terrain un droit de passage de deux metres pour un champs qui a une entrée bien plus facile plus loin. Là il y aura surement un mur!

Merci de vos réponses, je vois que je ne suis pas la seule.

En fait, lui préfère un grillage avec des haies. On lui a dit ok mais avec quand même un petit muret pour que le bas soit propre et solidifié. Et bien non, je crois qu'il est anti-mur. On lui a même proposé de faire 3 rangs de blocs et de continuer plus tard et bien encore non à cette proposition.

Quand il dit de le faire chez nous, ça n'est pas en limite séparative, c'est chez nous !! c'est à dire qu'il nous gratte quelques cm de terrain.
Donc on ferait le mur, on payerait le mur et on perdrait du terrain... tout va bien.

En plus on a un chemin d'accès à partager en deux, donc à cet endroit il nous est impossible de faire la clôture chez nous, sinon ça sera hyper étroit.

Mais il est vrai que s'il continue à être buté, on sera obligé de faire quelque chose, car j'en ai marre de voir les gens faire leur promenade du dimanche et les besoins de leur chien chez moi. On dirait qu'il voit pas que c'est habité

Je vous tiendrais au courant
A+

Trouvé sur internet. Très intéressant

En principe le propriétaire doit placer sa clôture à la limite de son terrain. Il ne peut empiéter sur le terrain du voisin. Dans l'information relative à la mitoyenneté, nous avons vu qu’il existait un régime particulier
pour les villes (plus généralement les parties agglomérées des communes). On y parle de clôture forcée. Rappelons que rien n’oblige les voisins a se clôturer. En ville, si l’un d’eux souhaite installer une clôture, il peut imposer à son voisin de contribuer aux frais. Dans ce cas la clôture sera édifiée à cheval sur la limite des deux terrains. Cette clôture sera mitoyenne. Il doit s’agir d’un mur et non d’une simple haie. La jurisprudence estime que la contribution doit être demandée avant d’entreprendre la construction. En effet, la construction d’une clôture mitoyenne suppose que le voisin fournisse la moitié du terrain requis pour la construction. En conséquence, si un propriétaire décide de clôturer sa propriété sans en avertir son voisin, il ne peut le faire que sur son terrain. Et dans ce cas, il doit supporter seul les frais.

Une autre question se pose. Qu’arrive-t-il si un propriétaire élève à ses frais une clôture à cheval sur la limite séparative entre son terrain et celui de son voisin ? Ce dernier victime d’une usurpation de sa propriété peut-il exiger la démolition de la clôture? Il a été jugé que le voisin devait supporter la clôture et ne pouvait en exiger la démolition. En effet, il était légalement tenu de consentir à ce procédé de construction et même aurait pu être contraint de participer aux frais.

ah ah très intéressant.

Merci

genial pour se faire detester de son voisin .....

tu veux un mur ? fais le chez toi .....on impose pas ça aux gens .... c incroyable ça !

Moi j'ai posé ma clôture en grillage avec mon voisin il y a 15 jours sur 28 m de longueur. Coût 75 EUR chacun tout compris.

Batphanou, je ne veux pas forcément un mur, je veux une clôture. Et quand on construit en lotissement on se doute bien qu'il va falloir passer par là !

On n'impose rien puiqu'on ne fait rien. Mais si ça ne le gêne pas que les gens visitent son terrain tous les week end, et pissent sur sa maison (oui oui c'est arrivé en son absence, et j'ai fait la police pour éconduire ce répugnant monsieur), moi je veux pouvoir laisser mes gamins jouer en sécurité.

caro2819 a écrit:

Batphanou, je ne veux pas forcément un mur, je veux une clôture. Et quand on construit en lotissement on se doute bien qu'il va falloir passer par là !

On n'impose rien puiqu'on ne fait rien. Mais si ça ne le gêne pas que les gens visitent son terrain tous les week end, et pissent sur sa maison (oui oui c'est arrivé en son absence, et j'ai fait la police pour éconduire ce répugnant monsieur), moi je veux pouvoir laisser mes gamins jouer en sécurité.

je suis d'accord avec toi... j'ai un peu de mal car je fais construire à la campagne et non en lotissement... mais pour les enfants et le sentiment d'etre "chez soi" avec un cloture je suis tout à fais de ton avis.

Si j'étais toi (mais je ne suis pas toi ), je n'irais pas au conflit de suite avec ce voisin.
Je ferais ma cloture, de mon côté, avec mes sous et basta.
Aprés tout, il a peut etre de bonne raison de refuser ta demande.

J'éviterais de me facher avec lui. Je trouverais ca bête de débuter de telle relation de voisinage. Aprés on passe dans "Sans Aucun Doute"!!!

Par contre, je saurais me souvenir de ce "non".

Bonjour,
C'est vrai que quand on a pas de bol, les problèmes de cloture mine de rien, ça empoisonne la vie , nous aussi on va être concerné par ce problème de cloture mitoyenne en lotissement, et j'espère que mon voisin ne sera pas une tête de bois ! enfin quand on en sera à se poser les questions pour la clôture, c'est qu'on aura bien avançé !
Par contre j'ai déjà vu dans un lotissement 2 voisins qui n'avaient pas réussit à se mettre d'accord : et bien l'un a mis des panneaux rigides..et l'autre à accolé un grillage merdique aux panneaux ..là ça frise vraiment le ridicule..mais bon on peut pas imposer des panneaux rigides aux voisins..mais moitié chacun, c'est propre, chacun chez soi et c'est moitié prix !

Petit témoignage :
ce fut une des premières questions quand j'ai acheté la maison : les murs sont mitoyens?
réponse = NON !

J'etais soulagé = les murs delimitant notre terrain nous appartiennent !
DROITE de la maison:
les voisins de droite en ont donc profité.. on s'en moque = c'etait au telmps du 1er proprio , de tte manière on aurait fait pareil..

DERRIERE la maison :j'ai une dépendace et pourtant le voisin a reconstruit meme un petit mur apres la limite séparative..= nickel !

GAUCHE de la maison : petit muret 1M + grillage:
apparement le grillage aurait été payé par le voisin..
le mur nous appartient mais le grillage lui appartient..
On vient de poser de la canisse = mais sur notre coté..
çà nous derange pas trop = c'est un terrain assez vaste avec des arbres (voir avatar) la maison est tout au fond

Par question de savoir vivre = on l'a tout de meme averti...
on a du tout de meme passé sur son sterrain pour faire certaines fixations..

Pour le moment pas de soucis..

Cependant , rien n'indique que ces murs nous appartiennent :(
jai demandé au notaire = il faudrait tout remesurer
donc avons fait confiance sur la bonne foix de l'ancien proprio...

Je rejoins votre avis = rien de mieux que se sentir chez soi!

C'est triste de se cacher la vue avec des canisses, des murs ou autres pour se protéger des regards indiscrets.
J'ai vu des maisons en vis à vis laisser pousser des sapins à 6 m de hauteur pour cacher la vue directe du voisin d'en face quite à perdre toute la luminosité dans la maison.
Pour vivre cacher, mieux vaut prendre un appart

chacun son point de vue ;) trader28...
on a aucun problème de luminosité..pour notre part..
nos murs montent à 2M...

On aime etre chez soi.. vivre comment on veux...
je n'ai pas à me soucier d'etre en boxer dans mon jardin...

Merci pour vos réponses.

Ne vous inquiétez pas, je n'ai aucune envie d'être en conflit avec mon voisin... bien qu'ils n'aient pas l'air très sympa.

Nous attendrons le temps qu'il faudra car mine de rien à deux on pouvait se permettre de faire les clôture mais tout seul, c'est un peu plus dur financièrement. Donc en espérant qu'il change d'avis.

Je vois que les clôtures .... c'est partout pareil.

A+

voila une sage decision Caro , qui sait peut etre que lorsqu'il aura emmenage ton voisin trouvera votre idée interressante.
En tout cas moi c'est ce que j'espere de notre voisin de gauche, lui sera surement plus gené par la vue que nous avons sur le cote principal de sa maison , voir de sa piscine car il souhaite en faire une , que nous par sa vue sur le cote nord de notre maison .Et puis si le grillage le satifait, cela nous fera des sous pour proteger notre piscine quand nous la ferons des regards indiscrets.

bonjour à tous,

Il est vrai que le problème de la mitoyenneté est crucial en France et source de tant de litiges qu'il vaut mieux prendre ses précautions avant tout aménagement.

Au sujet du métal déployé ou grillage rigide, peut-on ensuite l'oculter avec une palissage opaque accrochée au grillage car j'ai un petit côté de clôture que je voudrais vraimment rendre opaque pour me protéger d'un "vieux machin" qui n'arrête pas de mater chez moi et de faire des commentaires sur ce que je fais.

Comme je vais justement mettre mon potager le long de ce côté du terrain, c'est l'angoisse de l'avoir derrière moi à me donner des conseils sur la manière dont on plantait les salades en 1890...
Cette clôture sera construite chez moi puisqu'il existe déjà une séparation qui lui appartient (qui n'est donc pas mitoyenne).

merci
michel hbu
Pierrefeu du Var

Nous sommes dans un lotissement avec OBLIGATION de cloturer dans la 1ère année, au moins la c'est clair. Par contre, nous faut voir avec 4 voisins !!!! Car nous en avons un à gauche et un à droite, puis deux en fond de jardin (les parcelles sont décallées).

J'espère que tout se passera bien...

ouahhh !! ca fait peur de lire tout ça ...

Dire que nous aussi nous avons 4 voisins avec qui il faudra se mettre d'accord
pareil qu'Amophis, 2 sur les cotés et 2 derrières ... c'est pas malin de décalés les lots quand même !!

en parlant de cloture avez vous respecter les hauteurs de blocs qui figuraient dans les chier des charges du lotiissement ou vous avez fait qu a votre tete?

loic a écrit:

en parlant de cloture avez vous respecter les hauteurs de blocs qui figuraient dans les chier des charges du lotiissement ou vous avez fait qu a votre tete?

Moi je n'ai le droit qu'à 60cm en façade, même pas de quoi arriver à hauteur des coffrets... les boules. Enfin, je vais voir comment font les autres...

nous allons respecter meme si j'aurais preferé plus haut ,les murs en façade doivent faire 1.40 mais nous allons mettre des portails plus hauts et ensuite la vegetation fera le reste, pour les cotes grillages de 2m et pour le derniere nous allons de plus en plus vers un mur de 2 metres qui reviendrait sur le coté droit pour cacher la piscine

Pour nous, nous sommes arrivés sur un terrain en diffus qui était déja cloturé des 2 cotés... Donc, pour nous juste devant et derrière à clôturer.