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Clôture mitoyenne et élevage de moutons

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Env. 20 message La Bégude De Mazenc (26)
Mon voisin a décidé de changer la clôture mitoyenne, sans me concerter, car il a créé un élevage familial de poules et de moutons.
J'ai palissé des rosiers et des plantes grimpantes de mon côté depuis plusieurs années, et il vient de me demander de détacher mes plantes pour attaquer les travaux, ce que je ne pourrai faire ni rapidement, ni sans endommager mes plantations.
- Puis-je refuser le remplacement de cette clôture le long de mon jardin et suggérer qu'il implante la nouvelle non en limite, mais SUR sa propriété?

Il élève ses moutons dans un bâtiment qui n'était pas destiné à cet usage et qui est distant de ma maison de 15 m environ, d'où des nuisances sonores et olfactives. Les animaux paissent juste derrière la palissade, dons à 8 m de ma fenêtre de cuisine! La DDASS impose par le règlement sanitaire départemental que le maire doit faire appliquer, un minimum de 25 m.
J'ai demandé au maire d'intervenir, mais ce dernier n'a rien fait!
- Quels sont mes recours?

Merci de vos réponses!
Messages : Env. 20
De : La Bégude De Mazenc (26)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Super photographe Env. 7000 message Countea Nissa (6)
fran26 a écrit:Mon voisin a décidé de changer la clôture mitoyenne, sans me concerter, car il a créé un élevage familial de poules et de moutons.
J'ai palissé des rosiers et des plantes grimpantes de mon côté depuis plusieurs années, et il vient de me demander de détacher mes plantes pour attaquer les travaux, ce que je ne pourrai faire ni rapidement, ni sans endommager mes plantations.
- Puis-je refuser le remplacement de cette clôture le long de mon jardin et suggérer qu'il implante la nouvelle non en limite, mais SUR sa propriété?

Il élève ses moutons dans un bâtiment qui n'était pas destiné à cet usage et qui est distant de ma maison de 15 m environ, d'où des nuisances sonores et olfactives. Les animaux paissent juste derrière la palissade, dons à 8 m de ma fenêtre de cuisine! La DDASS impose par le règlement sanitaire départemental que le maire doit faire appliquer, un minimum de 25 m.
J'ai demandé au maire d'intervenir, mais ce dernier n'a rien fait!
- Quels sont mes recours?

Merci de vos réponses!



Julien Courbet








Non je rigole, l'est sympa ton voisin, non? Le mur est sur quel terrain? Déja si t'arrive pas à trouver un accord, appel ton assistance juridique, ils te diront ce que tu peux faire officiellement, après, y'a la solution boulettes empoisonnées, mais j'ai rien dit!! des fois que Brigitte Bardot passe par là!!
"Le sage vit dans la conscience des difficultés et n'en souffre pas" [Lao-Tseu]

Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 7000
De : Countea Nissa (6)
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Membre utile Env. 1000 message Ardèche Sud (7)
bonsoir,

ton voisin doit implanter une nouvelle clotures a 50 cm de la clôture existante pour faire de l'élevage. (c'est interdit en milieu urbain et lotissements)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Ardèche Sud (7)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mars ! (30)
Contacte la DASS pour qu'elle dresse un PV et remette les pendule a l'heure.


et une Lettre AR au Maire.. par la même occasion

et il a combien de bestioles dans son elevage familial?
Dieu doit adorer les cons vu tous ceux qu'il a créés...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mars ! (30)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
vous etes pas un peu casse Couil... tous

franchement vaut meiux avoir des moutons qu'une barre HLM

tu taille tes rosiers et tes plantes, elles n'en souffriront pas trop

tu le laisse implanter son grillage

puis tu pose par dessus un grillage tres fin sinon

j'en connais qui vont se regaler

tu vas voir des petits agneaux, leur queux en tire bouchon qui s'agite qd ils tetent leur meres.

Dans quel monde vivez vous a ne plus pouvoir supporter un animal domestique ?

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
De : Toulouse (31)
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Env. 1000 message Monsteroux Milieu (38) (38)
jf c'est un peu facile de dire ca quand c'est pas toi qui va etre en face de dizaine de mouton.
On peut aimer les animaux sans forcement accepter les nuisances,alors c'est facile de dire que c'est mieux qu'un HLM mais surement moins bien qu'une vue sur un pré vide.
Messages : Env. 1000
De : Monsteroux Milieu (38) (38)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 20 message La Bégude De Mazenc (26)
Merci de vos réponses!
IF, "modérateur"? Ah, bon...et dommage pour tes C...
Les adorables moutons, je n'ai rien contre! Mais l'été, dans ma cuisine,outre les mouches,c'est pas le gigot que ça sent, et je n'ai pu profiter de ma chaise longue! Par contre, je supporte leurs poules qui viennent gratter mon potager, leur chien attaché dehors nuit et jour et qui aboie ou hurle à la mort, leurs chats qui viennent faire pipi sur ma terrasse, la tondeuse et la débroussailleuse le dimanche à midi... quelle intolérence!
Il y a une vingtaine de poules, 2 coqs et entre 7 et 11 moutons.
Le dépôt de fumier est à 10 m de ma maison.
La DDASS m'a envoyé les textes, j'ai fait une lettre recommandée au maire et au proprio, rien! La DDASS me conseille donc le tribunal, mais je vais leur demander de dresser un PV, comme le conseille Kaline.
Bonne journée et à +
Messages : Env. 20
De : La Bégude De Mazenc (26)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Super bloggeur Env. 800 message Correze
les moutons sont de plus de grands propagateurs des tiques ... c'est pire que les mouches (et plus dangereux).
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 800
Dept : Correze
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
bonsoir

heu j'ai 5 a 6 moutons de l'autre cote de ma cloture

plus des coqs matinaux, des grosses mouches vertes et j'en passe

mais je persiste a dire qu'avant d'etre construit/betonné votre terrain a ete un terrain agricole

Les betes polluen moins que les hommes

dans ton cas si tu ne peux pas le supporter il va te falloir aller en justice

donc huissier et tribunal

A+
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De : Toulouse (31)
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Env. 7000 message Mayenne
olive19 a écrit:les moutons sont de plus de grands propagateurs des tiques ... c'est pire que les mouches (et plus dangereux).


C'est du n'importe quoi!

Vive les villes bétonnées

+1 avec "JF"
Messages : Env. 7000
De : Mayenne
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Env. 30 message Val De Marne
Heu sans aller sur le fond et la présence désirée ou non de nos amis les bêtes.....

Je projetterais d'installer des moutons et de refaire le mûr de clôture, je prendrais soin d'aller en discuter avec le voisin concerné. Cela me paraît le BA-BA....et si je ne le faisais pas, je m'assurerais à minima de respecter les règles sanitaires....

Ou alors je fais cela au milieu de terre qui m'appartienne et sans tendre le baton pour me faire battre.... ;)
On essaye, on essaye....
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Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 20 message La Bégude De Mazenc (26)
jf a écrit:bonsoir

heu j'ai 5 a 6 moutons de l'autre cote de ma cloture

plus des coqs matinaux, des grosses mouches vertes et j'en passe

mais je persiste a dire qu'avant d'etre construit/betonné votre terrain a ete un terrain agricole

Les betes polluen moins que les hommes

dans ton cas si tu ne peux pas le supporter il va te falloir aller en justice

donc huissier et tribunal

A


Non, JF, c'est le voisin en question qui m'a vendu le terrain, il ne faisait pas d'élevage, et si ça avait été le cas, il aurait du faire en sorte que son bâtiment, qui n'est pas répertorié comme destiné à l'élevage, soit à 25 m de la parcelle qu'il vendait! Il lui reste un immense terrain où il peut installer ses moutons en respectant les distances du RSD,éventuellement sous SES fenêtres de cuisine.
La plus grande partie est laissée aux oiseaux, aux biches qui dégustent mes salades, et un castor monte de la rivière l'été pour se baigner dans le canal, pas de traitements chimiques, les coccinelles, les chrysopes font leur travail,, pas d'arrosage l'été, car pas de gazon mais de la prairie...
Pour ce qui est du voisin, on en est loin: désherbant à tout va, pas de système d'assainissement des eaux usées, urine des moutons( qui ne sont d'ailleurs pas bagués) qui s'infiltre dans la rivière, dépôt de ferrailles et autres déchets. La notion de pollution n'est peut-être pas la même pour tout le monde!
J'ai essayé de négocier pour ne pas en arriver au tribunal, mais les représailles n'ont pas tardé, il a attaché son chienderrière la clôture et l'a laissé aboyer 3 jours, c'est un autre voisin qui s'est plaint!
S'il existe des règlementations, c'est bien pour éviter ce genre de nuisances. [[/IMG][/URL]

Petites vues de mon terrain "bétonné" et de la clôture de mon voisin,c'est pas ça le "n'importe quoi?
Messages : Env. 20
De : La Bégude De Mazenc (26)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Super bloggeur Env. 800 message Correze
amakou a écrit:
olive19 a écrit:les moutons sont de plus de grands propagateurs des tiques ... c'est pire que les mouches (et plus dangereux).


C'est du n'importe quoi!

Vive les villes bétonnées

+1 avec "JF"



Amakou ne prends pas mal mes propos ! Je ne suis pas un "grincheux" qui ne supporte rien

je suis né et j'ai grandi en zone rurale, dans un village perdu de 15 habitants ...
Mon père élevait des moutons (une quinzaine) dans un pré attenant à la maison. Nous n'avons jamais eu à nous plaindre des odeurs ni du bruit, Mais je te confirme en revanche que ce n'est pas "n'importe quoi" de dire que les moutons sont des grands propagateurs de tiques ! As-tu assisté à la tonte de moutons élevés en plein air ? Tu serais surpris du nombre impressionnant de tiques qui peuvent vivre sur le dos de ces pauvres bêtes ! Un membre de ma famille qui souffre de la maladie de Lyme suite à des piqures de tiques pourrait te le confirmer. J'ai moi-même été piqué des dizaines de fois, sans être infecté, mais le risque n'est pas négligeable.

Pour ce qui est des nuisances à la campagne, elles ne me gènent pas le moins du monde, car j'y suis né. Mais j'ai vu beaucoup de "néo-ruraux" ne pas supporter le simple bruit d'un tracteur ou le chien du voisin qui aboie ... alors que le bruit d'une ville est bien plus insupportable, je te l'accorde !
Mon terrain est issu du bornage d'un pré, et j'aurai un troupeau de vache pour voisine la plupart de l'année ! et bien tu sais quoi : j'en suis ravi !

amicalement
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +13 ans.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 800
Dept : Correze
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mars ! (30)
moi aussi j'ai des vaches au village (même dans le haut var) et des moutons pas très loin, ils ne me dérangent pas car ils ne sont pas a proximité sauf qu'ils amènent pas mal de mouches... quand même... l'été.
on a vu la différence AVANT et APRES l'installation de la bergerie...

même que certains moutons et brebis se barrent et viennent... chez moi









Dieu doit adorer les cons vu tous ceux qu'il a créés...
Picto recompense Membre ultra utile
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De : Sur Mars ! (30)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 3000 message Au Vert (51)
Attention si il s'agit d'une clotûre mitoyenne, ton voisin doit avoir ton accord pour agir sur ladite clotûre (il s'agit d'un accord amiable).
Sinon un recours devra être déposé.

Le seul cas ou tu ne maitrises plus les choses c'est si tu renonces par acte notarié à la mitoyenneté( à ne surtout pas faire).
En effet, la cloture devient l'exclusive propriété de ton voisin(normal puisque l'entière financement et entretient lui revenant), je te laisse imaginer ce que cela pourrait donner.
Bon courge!!
A+
Les vraies passions sont celles qui durent..
Messages : Env. 3000
De : Au Vert (51)
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En cache depuis le dimanche 24 juillet 2022 à 10h14
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