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Construction MOB sans CCMI

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 173 fois
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Env. 10 message Haute Garonne
Bonjour.ma banque m obligé un CCMI alors que 3 artisants sur construction MOB. Un fait la dalle et couverture,un fait mur isolation charpente et menuiserie et un la plomberie. Aucun ne fait hors d'eau hors d'air.est ce légal
L'artisanat MOB me dit qu'ils st dans l illégalité d après son assureur BTP.merci
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

la banque ne peut pas imposer un CCMI... mais elle n'est pas tenue d'accorder un prêt si le montage du dossier ne répond pas à ses critères ... souvent imposés par l'organisme de caution.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 10 message Haute Garonne
Effectivement la banque nous suit sans problème sans CCMI mais l organisme caution bloque et dise que juridiquement ça va pas et demande donc un CCMI. Et tt ça ac un apport au 2/3 du projet... Ça devient difficile de Construire
Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
BahiaHanoi a écrit:Bonjour.ma banque m obligé un CCMI alors que 3 artisants sur construction MOB. Un fait la dalle et couverture,un fait mur isolation charpente et menuiserie et un la plomberie. Aucun ne fait hors d'eau hors d'air.est ce légal
L'artisanat MOB me dit qu'ils st dans l illégalité d après son assureur BTP.merci

bonjour
s'il ne s'agit pas de CCMI alors il s'agit d'une maitrise d'oeuvre, mais vous n'en avez pas.
dans votre construction il n'y a personne pour coordonner et suivre le chantier, et surtout valider les prestations des artisans, donc comment la caution peut elle être certaine de la qualité de la construction ?
Voyez avec la banque si ça peut passer si vous avez un maître d'oeuvre pour coordonner le chantier.
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Cotes D'armor
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Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Changez de banque.
Nous sommes passé par un courtier à qui nous avons dit: "nous avons un artisan qui va utiliser un mode de construction hors DTU en France, donc trouvez-nous une banque qui ne demande ni dommage ouvrage, ni passage par Verifimmo." et nous avons changé de banque (CE vers CA).
Si ca se trouve, en indiquant que vous changez de banque (et de domiciliation bancaire) si ça ne passe pas, subitement ils trouveront un arrangement miracle qui fait que le dossier sera accepté !

Mais je trouve quand même qu'on marche sur la tête: il est de notoriété publique qu'une partie des constructeurs s'assoie assez largement sur les obligations du CCMI, conduisant à des dépassements de budgets, mais les banques poussent quand même vers les CCMIstes...

Bonne chance dans vos recherches.
a+
Beone
Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Beone68 a écrit:Mais je trouve quand même qu'on marche sur la tête: il est de notoriété publique qu'une partie des constructeurs s'assoie assez largement sur les obligations du CCMI, conduisant à des dépassements de budgets, mais les banques poussent quand même vers les CCMIstes...

Picto recompense Membre super utile
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De : Vesoul (70)
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En cache depuis le lundi 08 avril 2024 à 02h29
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