Nez de portail dépassant sur allée de copropriété de 50cm de profondeur sur 5m de large

Bonjour,
Il y a des règles à respecter comme rester pour tout ouvrage dans sa limite de propriété, considérée comme une limite infranchissable.
Le fait que cet écart date de 3 ans n'apporte pas grand chose.
C'est quoi ce que tu dénommes "nez de portail" pour ton portail battant ??
JC

Bonjour,
Je suis pas sur de comprendre, vous avez construit quelque chose (en l’occurrence un portail) sur une parcelle qui ne vous appartient pas (en l’occurrence celle de la copropriété) et ce faisant vous empêcher les propriétaire de la dite parcelle d'exploiter leur propriété ?

Si j'ai bien compris et tout à fait cordialement, je ne comprend pas votre démarche ici, vous êtes dans une situation répréhensible et je pense que vous devriez présenter vos excuses aux membres de la copropriété et retirer votre portail. Ou présenter vos excuses et leur proposer de racheter la parcelle de terrain dont vous les dépossédé illégalement

Que diriez vous si je venais poser une clôture sur la moitié de votre jardin vous empêchant d'y accéder ? Que diriez vous si je venais mettre mon barbecue au milieu de votre jardin, ou une balançoire pour mes enfants chez vous ?

Sauf à ce que ce soit une erreur d'implantation, pourquoi avoir posé ce portail ?

Cordialement

JCdu26 a écrit:

Bonjour,
Il y a des règles à respecter comme rester pour tout ouvrage dans sa limite de propriété, considérée comme une limite infranchissable.
Le fait que cet écart date de 3 ans n'apporte pas grand chose.
C'est quoi ce que tu dénommes "nez de portail" pour ton portail battant ??
JC

Bonjour JC,
Ce que j’appelle nez de portail c’est une bande de béton en pente qui va de la longrine qui est en limite de propriété et le chemin de copropriété qui est plus bas de 20 cm .
Ce «  nez «  ne gêne personne pour l’accès au reste de la copropriété
Ma démarche est simple , dois je sur demande d’une copropriétaire, casser cette pente d’accès même si celle-ci n’entraîne pas de gêne particulière et ce depuis 3 ans bientôt

Oui. Enfin vous pouvez attendre un peu quand même

Ou racheter à la copropriété cette bande de 50cm pour qu elle devienne chez vous

Le-mOiNe a écrit:

Bonjour,
Je suis pas sur de comprendre, vous avez construit quelque chose (en l’occurrence un portail) sur une parcelle qui ne vous appartient pas (en l’occurrence celle de la copropriété) et ce faisant vous empêcher les propriétaire de la dite parcelle d'exploiter leur propriété ?

Si j'ai bien compris et tout à fait cordialement, je ne comprend pas votre démarche ici, vous êtes dans une situation répréhensible et je pense que vous devriez présenter vos excuses aux membres de la copropriété et retirer votre portail. Ou présenter vos excuses et leur proposer de racheter la parcelle de terrain dont vous les dépossédé illégalement

Que diriez vous si je venais poser une clôture sur la moitié de votre jardin vous empêchant d'y accéder ? Que diriez vous si je venais mettre mon barbecue au milieu de votre jardin, ou une balançoire pour mes enfants chez vous ?

Sauf à ce que ce soit une erreur d'implantation, pourquoi avoir posé ce portail ?

Cordialement

Bonjour monsieur LE MOINE
J’ai posé un portail battant en limite de ma propriété et comme il y a un dénivelée entre la longrine du portail et le chemin de copropriété j’ai du faire un nez de portail en béton en pente pour compenser un dénivelé de 20cm.
Ce nez de portail ne gêne ni n’entrave en rien l’accès aux autres copropriétaires mais effectivement il est construit sur le chemin de copropriété et a été construit avec l’aide des autres copropriétaires qui à l’époque m’ont aidé à le réaliser !
Nous sommes une toute petite copropriété sans assemblée ni réunion formelle où compte rendu , les choses se faisant verbalement en bonne entente
Étant en litige avec la personne qui était propriétaire du lotissement
Auparavant sur un autre sujet , celle ci a décidé de me « pourrir la vie «  sur un autre motif !
Le sujet étant multiple et complexe
Je pourrais écrire une pièce….

Leandro16 a écrit:

Oui. Enfin vous pouvez attendre un peu quand même

Ou racheter à la copropriété cette bande de 50cm pour qu elle devienne chez vous

Ça malheureuse ce n’est pas possible car la copropriétaire avec qui je suis en délicatesse à ce sujet était l’ancienne propriétaire et fondatrice du lotissement et c’est une personne procédurière et d’extrême mauvaise foi

Bonjour,

ces nouvelles précisions sont importantes, mais ne changent rien au fait que vous n'avez pas le droit de modifier quelque chose qui ne vous appartiens pas.

Évidement c'est rageant surtout lorsqu'un accord informel laisse supposer que tout le monde est OK, c'est rageant lorsqu'on a le sentiment que ça ne gène personne.
Pour autant si quelqu'un s'en plaint, c'est que ça gène quand même (quelque soit ses arguments fondés ou infondés).

Vos solutions :

• faire entériner ça par écrit avec les copropriétaires actuels (voir quel pourcentage de signatures suffit pour ce type de travaux)
• Racheter la bande de terrain en question
• laisser pourrir en espérant que la ou les personnes ne saisissent pas la justice.

Cordialement

Mais avant de faire ton portail, il y avait ce décalage de niveau de 20cm entre ta propriété et l'allée ?

C'est vrai que ton seuil de portail aurait du être au niveau de l'allée et tu aurais du, dans ton terrain, faire une pente pour rattraper le niveau.
une photo permettrait de mieux cerner le problème...

Si tu as affaire à une procédurière, tu es mal !

JC

Bonjour,
Dans une situation pareille, je retournerai le problème en disant que le nez de portail a été réalisé par la copropriété (il me semble qu'à un moment vous dites ce sont les autres copropriétaires qui l'ont réalisé et à qui vous avez donné un coup de main Travaux concomitant à la réalisation de votre portail).

J'ai bien compris que le dénivellé est de 20cm mais vous ne dites pas la largeur de ce nez de portail (parce que si il fait 10 mètres ce n'est pas la même chose qu'une bande de 50cm), d'ailleurs si vous enlevez ce nez de portail comment ferez vous pour accéder à votre propriété du chemin de la copropriété? n'y a-t-il pas obligation de la copro à carrosser votre entrée ou bien créer un accès bateau? 

Non la longrine est surélevée par rapport au chemin car si j'avais du mettre a niveau l'air de développement du portail cela m'aurait obligé à faire un décaissement important et j'ai malheureusement choisi la facilité

Le dénivelé est de 20 cm de haut sur 50 cm de d'empiétement sur la copropriété et de 5m de largeur correspondant à l'ouverture total de mon accès voiture

Lors du passage du portail, ça doit toucher avec certains véhicules actuellement, surtout avec l'arrêt central du portail battant !
car rattraper 20cm de hauteur sur 50cm en largeur, c'est chaud...

Non il n'y a pas eu de problèmes jusqu'à ce jour alors oui effectivement si une
Ferrari vient raser mon portail pour prendre sciemment le côté dll me de la chape de raccord alors oui il risque d'y avoir des dégâts mais sur un véhicule normal avec un conducteur normal,normalement ça passe largement ( j'ai un break Audi très bas et ça passe!)
Rectification il n'y a pas d'arrêt central les bras motorisés font l'affaire

Et oui, je disais ça car j'ai que des Ferrari et des Porsche

Tu veux dire que les 2 battants s'arrêtent par programmation sur fin de course. il n'y a pas de butée avec un montant qui verrouille l'autre et une gâche électrique qui bloque l'ensemble !
c'est quelle marque et modèle d'automatisme ?