Retour
Menu utilisateur
Menu

Conditions suspensive ?explication svp (Loire Atlantique)

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 178 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Loire Atlantique
Bonsoir

Quelqu'un peux m'expliquer les conditions suspensive svp ?
PC obtenu le 23/08/21
Panneau affiché le 16/09
Merci d'avance
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Sur quoi porte votre question : le principe même d'une clause suspensive ou bien celles qui sont intégrées dans votre compromis ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Loire Atlantique
Bonjour ma question se porte par rapport à mon ccmi ou s'est est écrit "les travaux commenceront dans le délai de 2 mois à compter de la réalisation des conditions suspensives"
Accord permis le 23/08/21

Les travaux ont tjrs pas commencé malgré la levée des conditions suspensive si je comprend bien..
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
Quelles sont les conditions suspensives inscrites dans votre CCMMI?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Bonjour,
On parle probablement dû délais de recours d'un tiers par rapport à l'affichage du permis de construire non?
Vu qu'il y a déjà le PC...
La construction est en zone classée et soumise à l’avis des ABF ?
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Bonjour
Les conditions suspensives en ccmi sont au nombre de 5:
L'obtention du permis mais aussi l'obtention des prêts, de la garantie de livraison, de l'assurance dommage ouvrage, de la signature définitive du terrain chez le notaire.
désolé pour l'hortographe
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 30 message Dordogne
Je suis dans le même cas que vous et on frôle la déprime. Pour nous, les 2 clauses suspensives manquantes devraient être fournies par le constructeur. Je n'arrive pas à connaître mon recours. Si vous avez de nouvelles infos, merci de m'en faire part.

Aml44 a écrit:Bonjour ma question se porte par rapport à mon ccmi ou s'est est écrit "les travaux commenceront dans le délai de 2 mois à compter de la réalisation des conditions suspensives"
Accord permis le 23/08/21

Les travaux ont tjrs pas commencé malgré la levée des conditions suspensive si je comprend bien..
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Loire Atlantique
Merci pour vos réponses
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Loire Atlantique
Merci pour vos réponses
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le dimanche 24 mai 2026 à 03h53
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur la MAP
Tout savoir sur la MAP
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Calculette construction gratuite !
Calculette construction gratuite !
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir