Fondations mur de soutènement Résolu

Bonjour,
C'est votre voisin qui doit prendre toutes les mesures nécessaires.
Que ce soit les études stabilité (mur soutènement), terrassement,fondations ect...
Rien ne doit être chez vous, rien ne doit dépasser sur votre parcelle. Ca évitera bien des complications.
Chacun chez soi, et tout ira bien.

Bonjour,
Merci de votre réponse. 
Bon week-end 

Bonjour,

Christèle_ a écrit:

Mon voisin a décaissé son chemin d'accès en limite de propriété. Mon terrain se trouve donc maintenant en hauteur par rapport au sien.
Et ce voisin, avait t-il l'autorisation de décaisser son terrain ???

1ere question, est ce bien à lui de prendre en charge l'intégralité du mur de soutènement ? 
Comme l'a évoqué ddm, évidement que c'est au voisin à assumer 100% des travaux, mais aussi 100% des conséquences liées à ce mur de soutènement...

2ème question, si je l'autorise à faire les fondations (ou la semelle, je ne sais pas comment ça s'appelle) de ce mur sur mon terrain, deviendrai-je "responsable" de ce mur avec lui ?
Une limite de propriété est à prendre en considération comme une limite infranchissable.
Bien qu'effectivement en rapport à la poussées des terres la semelle devrait être techniquement chez toi, il faut refuser la proposition du voisin et il devra trouver la solution technique pour que son mur soit stable et sur son terrain à 100%, fondations comprises.
Imagine que tu acceptes cette semelle en déport sur ton terrain et que plus tard tu souhaites agrandir ou construire une maison en limite de propriété...
Si ton voisin te propose de faire ce mur de soutènement en mitoyenneté, tout en participant à 100%, il faut également refuser. Car ce mur t'appartiendra à 50% et tu seras responsable à 50% des dégâts éventuels et des entretiens à venir.

ddm a bien raison : chacun chez soi

JC

Bonjour,

Merci de votre réponse.

Je ne sais pas s'il a une autorisation (je ne savais pas qu'il en fallait une). Nos parcelles étaient, à l'origine, un seul terrain en pente, j'ai celui du haut, lui l'un du bas.

Ma maison sera posée sur le haut de mon terrain, donc même en agrandissant la maison je n'attendrai pas la limite de propriété. Mais je veux clôturer donc quelque part ca revient au même n'est ce pas ?

Christèle

Christèle_ a écrit:

Mais je veux clôturer donc quelque part ca revient au même n'est ce pas ?

Le voisin va faire son mur de clôture sur son terrain.
Toi par la suite, tu fera ta clôture...
Il faut comprendre que ta clôture sera privative, donc sur ton terrain et accolée au mur de clôture de ton voisin...
ça se fait généralement. C'est pas forcément le plus judicieux car un seul mur mitoyen ferait l'affaire avec frais partagés..., mais il faut être d'accord sur le type de clôture, la répartition du financement, et assumer les responsabilités et les frais d'entretien.

Tu pourrais évidemment autoriser ton voisin à faire son mur de soutènement en implantant la semelle sur ton terrain..., il faudrait même envisager de le construire en limite, donc un mur mitoyen, avec accord sur le type de clôture...
Côté répartition des frais, il pourrait assumer 100% la construction du mur de soutènement, puis vous vous partager les frais de la clôture érigée sur ce mur.

D'accord. Donc il est possible qu'il prenne en charge à 100% le mur de soutènement et d'en dissocier la clôture.
Mais si ce mur est mitoyen, comme tu le disais précédemment, j'en aurai la charge et l'entretien à 50 % ?

Christèle_ a écrit:

D'accord. Donc il est possible qu'il prenne en charge à 100% le mur de soutènement et d'en dissocier la clôture.
Mais si ce mur est mitoyen, comme tu le disais précédemment, j'en aurai la charge et l'entretien à 50 % ?

Bonjour 
Un mur mitoyen est un mur construit à cheval sur la limite de propriété. Il est nettement proferable que le mur ne soit pas en partie chez vous. Un mur mitoyen c'est assez souvent source de pb dans le temps.

Laissez votre voisin faire son mur. Si vous voulez ensuite ajouter un grillage proposez lui de lui payer la partie grillage qu'il fixera dessus mais ensuite ce sera à lui.

Si il refuse faites votre grillage chez vous.

Christèle_ a écrit:

D'accord. Donc il est possible qu'il prenne en charge à 100% le mur de soutènement et d'en dissocier la clôture.
probablement qu'il sera d'accord pour payer l'intégralité du mur mitoyen car techniquement la solution d'implanter la semelle sur ton terrain va grandement l'arranger...
Si il fait son mur privatif de soutènement, il va falloir qu'il creuse profond et qu'il trouve la solution technique pour que son mur ne bascule pas sur son terrain... et il sera responsable aussi de l'effondrement de tes terres.

Mais si ce mur est mitoyen, comme tu le disais précédemment, j'en aurai la charge et l'entretien à 50 % ?
oui, et sans en avoir validé la partie technique, car un mur de soutènement ne s'improvise pas...

Un mur de soutennement en mitoyennete du aux travaux d un voisin est un nid a enmerdes a perpetuité

Chacun chez soi, aucune fondation chez vous

Ca n empeche pas d etre sympa et de laisser le terrassier creuser un peu chez vous pour faciliter le travail, mais la totalité du mur et des fondations doivent etre chez le voisin

Le voisin doit s engager a remettre votre terrain en etat

Pour une eventuelle cloture, renseignez vous, mais en creant un mur la ou il n y en avait pas, il est responsable je pense de mettre une cloture pour eviter les chutes de vos enfants par exemple

Merci à tous pour vos réponses.

Je rentre tout juste de la "réunion de chantier".

Le 3ème voisin était présent (je ne le savais pas), il a confirmé tout ce que vous venez tous de dire.

Le mur et les fondations seront faites du côté voisin et qu'à sa charge.

La clôture sera à ma charge, reste à savoir où je la mettrai.

Encore un grand merci a vous tous.