Retour
Menu utilisateur
Menu

Empiétement fondation terrain voisin

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 183 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 30 message Haute Garonne
Bonjour,
On s'apprêterait à signer l'acte définitif d'un terrain en lotissement. Avant la signature, je me suis déplacé sur le terrain pour regarder du terrain.
Le voisin a construit son garage en limite de propriété ( en soi cela me dérange pas), mais à ma grande surprise le mur est à le limite séparative et il y a toute une tranché dans notre terrain. Ce m'a fait tilter.
Après investigation auprès des personnes du métier, si le mur est à la limite , les fondations étant en T, y a un bon 20cm qui empiètent sur notre terrain tout au long de la tranché.
j'ai remonté le problème au lotisseur qui nous renvoie vers le voisin ....
j'ai communiqué à notre notaire que ne voulons pas signer en l’état sans avoir la certitude que les fondations du voisin ne dépassent pas et que la situation soit saine.
Mes questions : pensez vous que les fondations dépassent chez nous? et comment puis-je démontrer cela ?





je vous met deux photos pour illustrer: toute la partie de la tranché est normalement sur notre terrain!
merci d'avance
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

aminovic a écrit:
... les fondations étant en T, y a un bon 20cm qui empiètent sur notre terrain tout au long de la tranché.
j'ai remonté le problème au lotisseur qui nous renvoie vers le voisin ....


normalement elles ne devraient pas "être en T" , si c'est le cas, le voisin a le choix :
soit vous lui vendez la bande de terrain qu'il a "croqué" ... soit il démonte ...  (il devrait "réagir rapidement" avant que la construction soit terminée ...)...

il y a un sujet similaire, si vous voulez le lire vous y trouverez certainement des infos intéressantes :  https://www.forumconstruire.com/construire/topic-455642-fond[...]n-depasse-15-voisin.php
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Haute Garonne
***** a écrit:Bonjour,

aminovic a écrit:
... les fondations étant en T, y a un bon 20cm qui empiètent sur notre terrain tout au long de la tranché.
j'ai remonté le problème au lotisseur qui nous renvoie vers le voisin ....


normalement elles ne devraient pas "être en T" , si c'est le cas, le voisin a le choix :
soit vous lui vendez la bande de terrain qu'il a "croqué" ... soit il démonte ...  (il devrait "réagir rapidement" avant que la construction soit terminée ...)...

il y a un sujet similaire, si vous voulez le lire vous y trouverez certainement des infos intéressantes :  https://www.forumconstruire.com/construire/topic-455642-fond[...]n-depasse-15-voisin.php


Merci pour le retour, oui j'ai parcouru le sujet avant de poster!
Dans notre cas, je me pose la question, en dehors d'une pelleteuse et creuser à 80cm pour y voir clair, est ce que j'ai un autre moyen de détecter si les fondations dépassent ou pas?
je ne cherche pas forcement à les trouver, mais au moins une preuve que j’achète un terrain sans ce problème!
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 6000 message Courdimanche (95)
Bonjour.

Déjà, sans creuser, on voit que ça dépasse.
Même si ce n'est que superficiel, ça ne doit pas dépasser.
Donc en l'état, ça ne va pas.

le lotisseur est gentil, mais à ce stade, c'est lui le propriétaire, donc c'est à lui de se débrouiller pour que le terrain qu'il vend ne soit vicié de quelque sorte que ce soit.

mais c'est vrai que je suis curieux de connaitre la position du voisin.
CCMI avec Maisons LELIEVRE: 2019, livraison prévue: 01/2022, livraison: 11/2022.
Ils faisaient les morts, on a du les mettre au tribunal.
Notre histoire ici: https://www.forumconstruire.com/recits/recit-35960.php
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 6000
De : Courdimanche (95)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 02 avril 2026 à 14h17
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fondationsArtisan
Devis fondations
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur les fondations
Tout savoir sur les fondations
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos fondations - VS
Photos fondations - VS
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Temps de séchage du béton
Temps de séchage du béton
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir