Fondation dépasse de 15 cm chez le voisin

Bonjour,
Vous n'avez pas envie d'être en conflit avec votre constructeur mais avez-vous envie qu'un jour un jugement vous oblige à démolir pour votre maison ?

Bonjour,
Faites valider la solution du sciage par un bureau d'étude (aux frais du constructeur, qui le répercutera ou pas sur le maçon). Mais il vous faut un écrit et que quelqu'un engage sa responsabilité (et son assurance).
Autre solution : proposer au voisin de lui racheter sa bande de terrain de 15cm (aux frais du constructeur).

On ne demande pas l'arrêt de chantier soi-même (sauf exception), car sinon le constructeur peut arrêter et ne jamais reprendre (la demande d'arrêt stoppe le délai de livraison et le repousse jusqu'à la reprise du chantier ... s'il reprend).

Merci pour votre retour mais c'a na pas d'incidence sur le reste des fondations?
Ce n'est pas risqué de faire scier?

Woofy a écrit:

Bonjour,
Faites valider la solution du sciage par un bureau d'étude (aux frais du constructeur, qui le répercutera ou pas sur le maçon). Mais il vous faut un écrit et que quelqu'un engage sa responsabilité (et son assurance).
Autre solution : proposer au voisin de lui racheter sa bande de terrain de 15cm (aux frais du constructeur).

On ne demande pas l'arrêt de chantier soi-même (sauf exception), car sinon le constructeur peut arrêter et ne jamais reprendre (la demande d'arrêt stoppe le délai de livraison et le repousse jusqu'à la reprise du chantier ... s'il reprend).

Si, et si la fondation a été calculée avec une certaine largeur, qu'est-ce que ça va faire de l'amputer de 15 cm et de la déséquilibrer (parce que le report de charge ne sera plus centré sur la semelle). C'est pour ça qu'il faut que quelqu'un vous valide ça ... ou pas !
Si la découpe de la semelle n'est pas possible, il ne reste que 2 possibilités : destruction et reprise totale (donc n'attendez pas que la maison soit finie), ou rachat de la bande de terrain au voisin (au prix qu'il veut, vous n'êtes pas en position de négocier donc il peut en abuser et vous n'aurez pas vraiment le choix).

Je précise : faites-vous valider la solution du sciage par quelqu'un de compétent pour ça (le maçon ne l'est pas : il faut un bureau d'étude, peut-être qu'un expert ou un bureau de contrôle pourrait le faire ? Je ne sais pas).

Une étude béton avait été faite. Ca sera au bureau d'étude structure de ce prononcer je pense.
C'st grave ce qu'il ont fait et en plus ca sera de ma responsablilité. Je suis sur le constructeur va tout faire pour m'influencer mais il ne faut pas que je lache.

Woofy a écrit:

Je précise : faites-vous valider la solution du sciage par quelqu'un de compétent pour ça (le maçon ne l'est pas : il faut un bureau d'étude, peut-être qu'un expert ou un bureau de contrôle pourrait le faire ? Je ne sais pas).

=> donc vous demandez au constructeur (votre seul interlocuteur) de corriger ce défaut, à ses frais.
D'ailleurs votre voisin peut dès maintenant se retourner contre vous (c'est normal, son seul interlocuteur c'est vous, pas votre constructeur).

Vous avez les billes en main.
D'ailleurs : même si pour le moment tout va bien avec votre constructeur et votre chef de chantier, vous inscrire à l'AAMOI pour pouvoir bénéficier de leurs fiches conseil sur le chantier, échanger avec les autres membres et éventuellement demander de l'aide sur des problèmes contractuels et juridiques ne serait pas superflu. Dans le pire des cas, ça vous fait une inscription (120€ je crois) pour rien, dans le meilleur des cas vous pouvez éviter de vous faire plumer de plusieurs dizaines de milliers d'euros en faisant respecter vos droits.

J'y suis abonnée . J'avais besoin d'un avis technique que je ne trouve pas forcement auprès de l'aamoi
Merci bcp pour ce conseil. Je ne sais pas si j'informe le voisin

Woofy a écrit:

=> donc vous demandez au constructeur (votre seul interlocuteur) de corriger ce défaut, à ses frais.
D'ailleurs votre voisin peut dès maintenant se retourner contre vous (c'est normal, son seul interlocuteur c'est vous, pas votre constructeur).

Vous avez les billes en main.
D'ailleurs : même si pour le moment tout va bien avec votre constructeur et votre chef de chantier, vous inscrire à l'AAMOI pour pouvoir bénéficier de leurs fiches conseil sur le chantier, échanger avec les autres membres et éventuellement demander de l'aide sur des problèmes contractuels et juridiques ne serait pas superflu. Dans le pire des cas, ça vous fait une inscription (120€ je crois) pour rien, dans le meilleur des cas vous pouvez éviter de vous faire plumer de plusieurs dizaines de milliers d'euros en faisant respecter vos droits.

Bonjour

Citation:

J'ai pu remarquer que les armatures d'âme des armatures verticales ont été coupées pour que les armatures puissent passer à travers les armatures horizontales. Est-ce une pratique normale?

Je crois comprendre qu'ils ont tout simplement coupé les armatures cadres. Si c'est systématique, cela affaiblit nettement la résistance de la poutre BA au cisaillement. Ce n'est évidemment pas normal (avis donné sous réserve de voir exactement ce qui a été fait).

L'empiètement chez le voisin est une anomalie. Notoirement illégal, tout le monde le sait, et quelle que soit la profonceur.

Mais ça se fait couramment, parce que pour l'éviter ça complique un peu la réalisation de votre côté, et augmente son prix de revient (c'est toujours une question de sous).
Et habituellement, vous êtes mise devant le "fait accompli".

Donc, soit vous vous en apercevez officiellement, et poussez le bouchon jusqu'au bout avec litige contre votre maçon, expertise, avocat éventuellement, en présence du voisin qui est donc bien informé, et ça fait un gros abcès.

Soit vous faites le canard. Vous n'avez rien vu, vous n'y connaissez rien, et laissez venir. Si le voisin vous attaque, vous attaquerez votre maçon pour un vice caché que vous "découvrirez".

Attention : ne prenez pas une attitude intermédiaire par laquelle vous révéleriez que vous avez connaissance et conscience de l'anomalie maintenant, laquelle ne serait donc plus pour vous un vice caché, vous privant ultérieurement du recours contre le maçon pour vice caché.

nathalie.l a écrit:

[...]
Je ne sais pas si j'informe le voisin

Bonjour 
Perso j'informerai le voisin. C'est toujours mieux que ça vienne de vous plutôt qu'il le découvre et ait l'impression que vous alliez cacher le pb.

Perso je lui demanderai même de m'écrire un courrier demandant de corriger le pb et j'irai voir le constructeur avec ce courrier !

Ne faites surtout pas comme si il n'y avait rien car cela risque de vous revenir un jour en pleine face avec à la clé potentiellement la maison à partiellement détruire et si ce jour là votre maçon a disparu du circuit vous serez bien dans la m****de. 

Bon courage 

Bonjour.

Le problème de la suggestion de Woofy c'est que la maison ne sera plus en limite donc sera non conforme par rapport au permis de construire et au PLU.

Je ne comprendrai jamais qu'il y ait tant de maçons qui font cette faute professionnelle de déborder chez le voisin.

Voir si la coupe sur le permis de construire montre ce débord de fondation ce qui serait irréel et voir sur le plan d'exe comment la fondation est définie en limite de propriété.

Et pour rappel on ne peut empiéter le fond voisin, le tréfonds et le surplomb.

Méfier vous de l'enduit et des rives de toiture.

Si le constructeur est sérieux il proposera lui même de tout casser et de refaire en conformité avec la loi. (C'est mon jour de rêve).

C est exactemment ca.

Demandez au CST d ecrire au voisin pour l informer qu il a coulé les fondations sur son terrain, et qu il pense que ca ne le genera pas, et que le voisin veuille bien confirmer au CST par ecrit par retour

En attendant cet accord du voisin, envoyez une LAR au CST en lui demandant de bien confirmer que les fondations depassent chez le voisin et que ca n a aucune espece d importance

A mon avis, le CST n ecrira jamais au voisin et il ne vous repondra jamais que ca n est pas important

Parcequ il sait que ca n est pas du tout autorisé

Si il le dit, demandez lui de l ecrire, et si il ne l ecrit pas, c est qu il sait...

Calète a écrit:

Bonjour.

Le problème de la suggestion de Woofy c'est que la maison ne sera plus en limite donc sera non conforme par rapport au permis de construire et au PLU.

Bah une ITE supplémentaire de 15cm sur cette façade, réadaptation de la toiture, et c'est bon !

Et permis modificatif.

Ça va de soi, mais ça c'est le moins compliqué.

Bonjour

Merci à tous pour vos retour.
Je suis étonné de 2 points en rouge car dans la notice pour les drains extérieur j'ai ca : Ne dois t'il pas en mettre de tout les cotés de la maison? Sur un coté de la maison j'ai demandé à mettre un drain intérieur pour pas empiéter chez le voison mais sa réponse est négatif du fait de mettre en pied de fondation de mon coté ne servirai a rien car je ne pourrais le brancher sur le système de traitement EP

Drainage périphérique X

Drainage de sol compris terrassement, mise en place du drain PVC de 100
mm à cunette plate, remblaiement en 14/20, pose d'un géotextile, et
liaison PVC Ø 100 pour branchement sur réseau EP.

Pour le dépassement des fondations je suis choqué de sa réponse

Voici la réponse du constructeur

Je viens contrôler les aciers avant coulage, le maçon a pour l’instant commencer a mettre en place des aciers mais il n’a bien évidement pas fini, Pour votre chantier, comme vous avez 4 rangs de parpaings ce ne sont pas les meme attentes de prévu au niveau des semelles que quand vous avez 2ou 3 rangs, ils sont obligés de reposer des attentes 8x8, il est vrai par contre que pour ceux-ci passe a travers les chaines horizontaux, ils sont obligés d’enlever les cadres
Pour la sécurité du chantier, nous avons un grillage orange qui est bien visible et de plus sur nos pancartes, il est indiqué « interdit au public », on pourrait mettre des barrière Heras, mais pas évident a mettre chez vous avec le dévers du terrain
Je vous indiqué la dernière fois que l’on s’est vu sur place qu’il m’était impossible de positionné un drain au niveau des fondations car nous avons un système de traitement des eaux pluviales sur la parcelle, ce qui nous contraint a faire un drain dit de surface( si on veut avoir la pente nécessaire)

J’ai un drain de positionné sur toute la façade arrière mais pas sur l’avant considérant que la pente du terrain naturel va vers le chemin accès et je n’ai pas le droit d’en mettre un chez votre voisin, et le mettre en pied de fondation de votre coté ne servirai a rien car je ne pourrais le brancher sur le système de traitement EP

Pour le remblaiement en 10/20, il est pour ma part prévu sur la façade arrière mais sur les pignons car pas chez nous , et pas sur l’avant car pas de drain de prévu

J’ai renvoyé l’étude thermique suite a le retour de l’avenant pour le plancher isolé donc je n’aurais pas de retours du bureau d’étude thermique avant 2 semaines je penses

Pour le plancher , on a l’habitude d’avoir une charge d’exploitation de 250KG au M2, je vais quand meme me renseigner car les matériaux évolue, je vous confirme
Il y a bien des colliers de prévu pour fixer mécaniquement les tuyaux d’évacuations, ils ne sont pas posés car pas eu le temps la dernière fois
On sépare bien les eaux vannes des eaux usées sous une dalle ou un plancher

Il y a un petit dépassement de la semelle chez le voisin mais le parpaing de soubassement est brut , sans enduit de finitions ( il y a un enduits d’étanchéité mais qui fait 2-3 mm alors que l’enduit monocouche est compté sur 2 cms) il faut voir donc la  limite au pied des fondations 2 cms plus loin, si votre voisin fait une construction en limite premièrement il n’aura pas besoin de descendre si bas car le bon sol est avant( nous sommes descendu si bas suite a votre choix d’avoir un acces sous le plancher bas) et secundo nous sommes en zone sismique, et son Batiment aura obligatoirement un joint sismique entre votre maison de 4 cms

Et les 15 centimètres alors, il en dit quoi le constructeur ?

Merci de ne pas mélanger les sujets SVP, je suis mono tâche.

Le drainage n'a rien à voir avec l'empiètement chez le voisin, le ferraillage non plus.

Daccord désole.
Il dis juste que "Il y a un petit dépassement de la semelle chez le voisin". Je ne comprend pas sa phrase mais le parpaing de soubassement est bru

Rien de plus à ce sujet

Calète a écrit:

Et les 15 centimètres alors, il en dit quoi le constructeur ?

Merci de ne pas mélanger les sujets SVP, je suis mono tâche.

Le drainage n'a rien à voir avec l'empiètement chez le voisin, le ferraillage non plus.

Un "petit" dépassement chez le voisin ...
C'est comme certains politiques qui font un "petit" détournement de fond public, un "petit" emploi fictif pour leurs proches, ...
C'est petit donc c'est mignon et on pardonne ?
S'il déporte la fondation et le soubassement vers l'intérieur du terrain, et qu'il fait une dalle en surplomb pour qu'elle s'approche de la limite, il aura de la place pour faire le drain de surface

Mais bon faut détruire et refaire, c'est plus cher !

EDIT : un schéma (très grossier) de ce que je veux dire :

Et c'est légal.

Apparemment ce constructeur préfère que son client ait une maison complète à détruire 

Bonjour
nathalie.l
Ce que j'ai écrit hier à 20h50 reste d'actualités, et perso, vu la réponse de votre CST, je lui écrirai maintenant en LR/AR ("Mon voisin m'a signalé que les fondations que vous avez réalisées empiètent sur son terrain. Il me met en demeure de corriger cette anomalie et se garde le droit de saisir la justice en cas contraire. bla bla".

Blindez votre position car cela pourrait mal finir pour vous dans quelques années si rien n'est fait.

En se mettant d'accord avec le voisin auparavant pour ne pas passer pour une menteuse si le constructeur interview le voisin.

nathalie.l a écrit:

Il y a un petit dépassement de la semelle chez le voisin ,...,  il faut voir donc la  limite au pied des fondations 2 cms plus loin, ...

Est-ce que le dépassement est plus grand que 2cm ?
De toute façon, on s'en fou, que l'enduit sur le mur fasse 2cm et seulement 2mm en soubassement. Ce qui fait foi, c'est la limite entre les bornes. Si la fondation / mur / enduit / toit / ... dépasse la limite => à démolir.

Quant au drain, il peut très bien le mettre à l'intérieur et le faire traverser le soubassement pour le raccorder comme s'il était à l'extérieur du VS. Pas besoin de sortir de St Cyr pour le comprendre, un peu débile ses réponses à votre cst...

Je pense surtout que le soubassement est en limite, donc il ne veut pas mettre un drain "en surface" chez le voisin (il risquerait de le découvrir en creusant ses fondations s'il se met en limite). Et le mettre plus bas contre la fondation (donc "plus caché") le mettrait trop bas pour rejoindre l'exutoire.
Dans tous les cas, ça voudrait dire le mettre chez le voisin ...

Voici sa réponse . Je suis déçu. J'ai proposé le plan de woofy

Je ne peux pas faire les plans comme indiqué, en effet, cela implique

Refaire l'étude sismique
Refaire l'étude du plancher
Pas possibilité de poser des hourdis polystyrène a cette endroit car qui dit porte a faux dit épaisseur de béton supplémentaire
Les attentes des semelles seraient a repositionnées
De plus au vu de votre plans, il faudrait casser la fondation existante pour en refaire une

Vous comprendrez que je ne peux modifier l'ensemble du projet

Depuis le départ du chantier, vous m'avez envoyé une centaine de mails , mails ou j'ai pris le temps de vous répondre, j'ai l'impression que je fais 1 pas pour avancer et derrière, je me retrouve a faire 3 pas en recul !!

J'ai gérer le conflit avec votre voisine Mme xxx conflit qui s'est bien terminé, j'ai répondu a la plupart de vos attentes, mais a ce jour j'ai l'impression vraiment de ne plus avancer

Pour le drainage, il est vrai que sur le descriptif , c'est mal indiqué, je voulais en faire part a Mr xxx pour essayé de trouver une solution,

Mais a cette heure, je pense lui demander plutôt de vous envoyer un arrêt de chantier pour caler les choses avec vous

Je suis disponible pour en discuter jeudi si vous le souhaitez vers 12h00 sur place

nathalie.l a écrit:

J'ai gérer le conflit avec votre voisine Mme xxx, conflit qui s'est bien terminé, j'ai répondu a la plupart de vos attentes, mais a ce jour j'ai l'impression vraiment de ne plus avancer

Pauv'ty chou....

C'est un marrant votre conducteur ?

Et si la voisine vend, il reviendra re-régler le problème avec les nouveaux voisins ? Comme ça jusqu'au 30 ans pour que plus personne ne puisse dire quelque chose ?
Si le maçon à fait une boulette, il répare.

Les solutions existent, il ne reste plus qu'à trouver la volonté...


Ne tombez pas dans le panneau de l'arrêt de chantier, il l'arrête s'il veut, mais ce n'est pas de votre volonté.

C'est pas de votre faute s'il ne sait pas concevoir un projet en limite
A la rigueur, peu vous importe comment il fait, tant que le résultat est conforme à ce que vous avez signé, et bien entendu que ça reste dans la légalité et dans les bonnes pratiques de construction.

Mais la confiance n'exclu pas le contrôle.

En revanche plutôt que de le bombarder de mails, il vaudrait mieux en parler avec lui, PUIS faire un mail ou un courrier récapitulatif. Rien de plus chiant que d'avoir 20 mails en 1h avec une phrase par mail.

Et oui commme le dit Richard : il gère le chantier comme il veut, il a une date de livraison à respecter. L'arrêt de chantier de son fait ne repousse pas la date de livraison (et les pénalités de retard commencent au 1er jour de retard, et sont égales à 1/3000ème du prix du CCMI par jour calendaire de retard, mais bon on n'en est pas là encore).
Il peut très bien isoler le soubassement intérieur et extérieur pour diminuer le pont thermique, des solutions il y en a !
Refaire l'étude géotechnique pour un déplacement de 15cm faut ptet pas déconner non plus ... en revanche il devra faire l'étude béton probablement, (on ne va pas dire refaire vu que je suppose qu'il ne l'a pas faite au début, sinon le bureau d'étude n'aurait pas laissé passé ça, sauf s'il n'avait pas toutes les données).

Oui s'il détruit il devra creuser un peu plus profond histoire de purger le sol décompacté après la destruction. Mais bon, il ne va pas me dire que c'est compliqué hein !

S'il bossait bien dès le début (du moins je ne juge que ce point là de dépassement de la limite de propriété), il n'aurait pas tous ces soucis maintenant.

Après je ne suis pas pro du domaine, mais il faut qu'il explique pourquoi c'est une difficulté incommensurable de bien faire (pour une espèce qui est capable de construire le LHC, mettre une station spatiale en orbite, tirer des câbles sous-marin sur des milliers de kilomètres, ça m'étonne que ça soit une difficulté ce genre de cas).

La voisine auxquelles il parle ce n'est pas la voisine sur lequel  les fondations dépasse.
Cette voisine pensait que un morceau de terrain lui appartenait. On lui a prouvé que cetait bien mon terrain. Le constructeur parle d'un autre problème.

Vous pensez qu'il peut tout bloquer jusqu'à annuler la construction? Larret de chantier peut durer très longtemps?

Faut que je mette au courant le voisin peut être et qu'il  dise au constructeur de refuser catégoriquement que les fondations dépasse.

Richard45 a écrit:

nathalie.l a écrit:

J'ai gérer le conflit avec votre voisine Mme Clement, conflit qui s'est bien terminé, j'ai répondu a la plupart de vos attentes, mais a ce jour j'ai l'impression vraiment de ne plus avancer

Pauv'ty chou....

C'est un marrant votre conducteur ?

Et si la voisine vend, il reviendra re-régler le problème avec les nouveaux voisins ? Comme ça jusqu'au 30 ans pour que plus personne ne puisse dire quelque chose ?
Si le maçon à fait une boulette, il répare.

Les solutions existent, il ne reste plus qu'à trouver la volonté...


Ne tombez pas dans le panneau de l'arrêt de chantier, il l'arrête s'il veut, mais ce n'est pas de votre volonté.

Pas peut-être pour le voisin.

Et ça vous a été proposé déjà plusieurs fois d'impliquer le voisin.

nathalie.l a écrit:

La voisine auxquelles il parle ce n'est pas la voisine sur lequel  les fondations dépasse.
Cette voisine pensait que un morceau de terrain lui appartenait. On lui a prouvé que cetait bien mon terrain. Le constructeur parle d'un autre problème.

Vous pensez qu'il peut tout bloquer jusqu'à annuler la construction? Larret de chantier peut durer très longtemps?

Faut que je mette au courant le voisin peut être et qu'il  dise au constructeur de refuser catégoriquement que les fondations dépasse.

Bonjour
Comme indiqué par Woofy, l'arrêt éventuel de chantier ne repousse pas la date de livraison (et les pénalités de retard qu'il vous devra si il ne respecte pas le planning signé). Il essaie de vous intimider. Il n'a aucun intérêt à arrêter longtemps.

Comme Woofy je pense que vous devez arrêter les mails. C'est utile quand on travaille avec quelqu'un de constructif. Ce n'est pas son cas.

Je persiste à dire qu'il faut prévenir votre voisin et c'est à vous d'envoyer une LR/AR à votre constructeur (ce n'est pas à votre voisin de gérer ce pb). N'oubliez pas que si cela prend la tournure de la justice, paroles, mails ... n'auront aucune (ou très peu) de valeur.

A votre avis, vous pensez que vous pouvez maintenant annuler la construction ? Non, vous avez signé un contrat, vous êtes tenu légalement de remplir ce contrat. Sauf si une clause de ce contrat vous permet de vous retirer, vous êtes pied et poings liés.
Mais vous savez qui a également signé ce contrat ? Votre constructeur ! Il est comme vous.

Il a le droit d'arrêter le chantier, mais comme dit, il devra quand même des pénalités de retard ET devra quand même vous livrer la maison.
En revanche s'il joue un peu trop au con à ce jeu là, vous pouvez toujorus contacter le garant, car si le constructeur abandonne le chantier, c'est le garant qui devra vous fournir une maison ... a prix convenu ... a délai convenu ... et donc il ne voudra certainement pas devoir sortir les biftons pour une connerie faite par la société pour laquelle il se porte garant !



Mais ça l'AAMOI vous le dira mieux que nous.

Grillé par mpm !
Mais oui comme il dit, contactez le voisin. Vous pouvez avoir ses coordonnées postales en mairie si vous ne les avez pas, ils ne peuvent pas vous les refuser. Même pas besoin de vous déplacer, un mail suffit.

Bonsoir nathalie.l
D'accord avec tous ceux qui te conseillent une LRAR au CST.

Sur le forum tu devrais éviter de citer des noms de tiers; en bas du message d'aujourd'hui à 17h31 tu as en icône un petit crayon, clique donc dessus et tu te retrouveras dans ton message comme lorsque tu l'as posté, tu pourras donc supprimer les noms et les remplacer par X et Y par exemple.

Bonsoir

Quand vous dite un gros abcès cela signifie que le constructeur ne lachera pas l'affaire. ?

Ilovir a écrit:

Bonjour

Citation:

J'ai pu remarquer que les armatures d'âme des armatures verticales ont été coupées pour que les armatures puissent passer à travers les armatures horizontales. Est-ce une pratique normale?

Je crois comprendre qu'ils ont tout simplement coupé les armatures cadres. Si c'est systématique, cela affaiblit nettement la résistance de la poutre BA au cisaillement. Ce n'est évidemment pas normal (avis donné sous réserve de voir exactement ce qui a été fait).

L'empiètement chez le voisin est une anomalie. Notoirement illégal, tout le monde le sait, et quelle que soit la profonceur.

Mais ça se fait couramment, parce que pour l'éviter ça complique un peu la réalisation de votre côté, et augmente son prix de revient (c'est toujours une question de sous).
Et habituellement, vous êtes mise devant le "fait accompli".

Donc, soit vous vous en apercevez officiellement, et poussez le bouchon jusqu'au bout avec litige contre votre maçon, expertise, avocat éventuellement, en présence du voisin qui est donc bien informé, et ça fait un gros abcès.

Soit vous faites le canard. Vous n'avez rien vu, vous n'y connaissez rien, et laissez venir. Si le voisin vous attaque, vous attaquerez votre maçon pour un vice caché que vous "découvrirez".

Attention : ne prenez pas une attitude intermédiaire par laquelle vous révéleriez que vous avez connaissance et conscience de l'anomalie maintenant, laquelle ne serait donc plus pour vous un vice caché, vous privant ultérieurement du recours contre le maçon pour vice caché.

Il ne.le.fera jamais  ....

CATERHAM a écrit:

C est exactemment ca.

Demandez au CST d ecrire au voisin pour l informer qu il a coulé les fondations sur son terrain, et qu il pense que ca ne le genera pas, et que le voisin veuille bien confirmer au CST par ecrit par retour

En attendant cet accord du voisin, envoyez une LAR au CST en lui demandant de bien confirmer que les fondations depassent chez le voisin et que ca n a aucune espece d importance

A mon avis, le CST n ecrira jamais au voisin et il ne vous repondra jamais que ca n est pas important

Parcequ il sait que ca n est pas du tout autorisé

Si il le dit, demandez lui de l ecrire, et si il ne l ecrit pas, c est qu il sait...

Un gros abcès, ça veut dire un gros clash. Si on veut aller jusqu'au bout, c'est à dire arriver à obliger le constructeur à mettre en conformité, et à ses frais. Avec le voisin qui est de la partie.

A part cela, une idée peut-être pour éviter le porte à faux de woofy, qui déplait à votre constructeur.



Le but est de recentrer la charge sur la semelle excentrée, comme on le fait quelquefois avec des "longrines de redressement" (un peu plus compliqué à mon avis).

Ca peut se faire d'emblée au départ, ou encore se faire en modification de ce qui est déjà fait ici, avec découpe de l'empiètement.
Il y aura un tout petit pont thermique aux contacts entre sous-faces de poutrelles et muret jaune.

Mais ça coute de l'argent ....

Sur le permis il est impossible que ça déborde sinon refusé. oui irréel. Moi aussi je ne comprends pas leur pratique.  A croire que personne verifie ?

Calète a écrit:

Bonjour.

Le problème de la suggestion de Woofy c'est que la maison ne sera plus en limite donc sera non conforme par rapport au permis de construire et au PLU.

Je ne comprendrai jamais qu'il y ait tant de maçons qui font cette faute professionnelle de déborder chez le voisin.

Voir si la coupe sur le permis de construire montre ce débord de fondation ce qui serait irréel et voir sur le plan d'exe comment la fondation est définie en limite de propriété.

Et pour rappel on ne peut empiéter le fond voisin, le tréfonds et le surplomb.

Méfier vous de l'enduit et des rives de toiture.

Si le constructeur est sérieux il proposera lui même de tout casser et de refaire en conformité avec la loi. (C'est mon jour de rêve).

C'est une bonne idée. de toute façon ce n'est pas ds mes valeurs de caché au voisin . j'allai l'informer 

mpm73 a écrit:

Bonjour
nathalie.l
Ce que j'ai écrit hier à 20h50 reste d'actualités, et perso, vu la réponse de votre CST, je lui écrirai maintenant en LR/AR ("Mon voisin m'a signalé que les fondations que vous avez réalisées empiètent sur son terrain. Il me met en demeure de corriger cette anomalie et se garde le droit de saisir la justice en cas contraire. bla bla".

Blindez votre position car cela pourrait mal finir pour vous dans quelques années si rien n'est fait.

J'ai mesure toute a l'heure.  Entre 15 et 20 cm voir plus. c'est n'importe quoi ce qu'il dit.


Pour le drain le cst a laird hyper convaincu quee l'eau sera pas écoulé 

Richard45 a écrit:

nathalie.l a écrit:

Il y a un petit dépassement de la semelle chez le voisin ,...,  il faut voir donc la  limite au pied des fondations 2 cms plus loin, ...

Est-ce que le dépassement est plus grand que 2cm ?
De toute façon, on s'en fou, que l'enduit sur le mur fasse 2cm et seulement 2mm en soubassement. Ce qui fait foi, c'est la limite entre les bornes. Si la fondation / mur / enduit / toit / ... dépasse la limite => à démolir.

Quant au drain, il peut très bien le mettre à l'intérieur et le faire traverser le soubassement pour le raccorder comme s'il était à l'extérieur du VS. Pas besoin de sortir de St Cyr pour le comprendre, un peu débile ses réponses à votre cst...

Richard45 a écrit:

nathalie.l a écrit:

J'ai gérer le conflit avec votre voisine Mme xxx, conflit qui s'est bien terminé, j'ai répondu a la plupart de vos attentes, mais a ce jour j'ai l'impression vraiment de ne plus avancer

Pauv'ty chou....

C'est un marrant votre conducteur ?

Et si la voisine vend, il reviendra re-régler le problème avec les nouveaux voisins ? Comme ça jusqu'au 30 ans pour que plus personne ne puisse dire quelque chose ?
Si le maçon à fait une boulette, il répare.

Les solutions existent, il ne reste plus qu'à trouver la volonté...


Ne tombez pas dans le panneau de l'arrêt de chantier, il l'arrête s'il veut, mais ce n'est pas de votre volonté.

Vous voulez dire que le garant ne suivra pas?? c'est grave . penses vous que le cst soit capable d'aller en justice sachant qu'il sont en tord?

Woofy a écrit:

A votre avis, vous pensez que vous pouvez maintenant annuler la construction ? Non, vous avez signé un contrat, vous êtes tenu légalement de remplir ce contrat. Sauf si une clause de ce contrat vous permet de vous retirer, vous êtes pied et poings liés.
Mais vous savez qui a également signé ce contrat ? Votre constructeur ! Il est comme vous.

Il a le droit d'arrêter le chantier, mais comme dit, il devra quand même des pénalités de retard ET devra quand même vous livrer la maison.
En revanche s'il joue un peu trop au con à ce jeu là, vous pouvez toujorus contacter le garant, car si le constructeur abandonne le chantier, c'est le garant qui devra vous fournir une maison ... a prix convenu ... a délai convenu ... et donc il ne voudra certainement pas devoir sortir les biftons pour une connerie faite par la société pour laquelle il se porte garant !



Mais ça l'AAMOI vous le dira mieux que nous.

J'ai son numéro

Woofy a écrit:

Grillé par mpm !
Mais oui comme il dit, contactez le voisin. Vous pouvez avoir ses coordonnées postales en mairie si vous ne les avez pas, ils ne peuvent pas vous les refuser. Même pas besoin de vous déplacer, un mail suffit.

Merci bcp  , merci a ceux qui mon cité de retirer le nom svp. sous l'effet du stress j'ai pas vu

Libellule_ a écrit:

Bonsoir nathalie.l
D'accord avec tous ceux qui te conseillent une LRAR au CST.

Sur le forum tu devrais éviter de citer des noms de tiers; en bas du message d'aujourd'hui à 17h31 tu as en icône un petit crayon, clique donc dessus et tu te retrouveras dans ton message comme lorsque tu l'as posté, tu pourras donc supprimer les noms et les remplacer par X et Y par exemple.

Bonjour.

Février est terminé comme le temps de la réflexion et du blabla.

Dès le 1er mars il faut agir avec détermination pour faire cesser ce débordement sur le terrain du voisin dont pas un gramme de terre et un millimètre carré de surface aurait dû être touché.

Que votre constructeur sache que vous êtes fermé pour faire respecter vos droits et ceux des autres et non quelqu'un qu'il peut rouler dans la farine impunément.