Débord de fondation sur ma parcelle, maison ancienne

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 149 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

zaf34

Auteur du sujet

Le 14/05/2023 à 09h38 Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)

Bonjour

J'ai acheté une parcelle de 400m2 pour construire (du moins le compromis).

Cette parcelle est bordée par deux maisons en limite de propriété.

Nous attendons le bornage même si je me doute que les bornes vont être alignées avec les maisons, du moins je l'espère.

Je crains par contre que le béton de fondation ne déborde sur ma parcelle (les sols sont sableux, il aurait fallu coffrer pour maintenir le béton).

J'ai bien compris que rien ne devait dépasser sur ma parcelle et qu'on pouvait demander a couper ces fondations.
Est ce que cela s'applique aussi aux maisons anciennes de plus de 30 ou 40 ans?

Ne peut on pas venir me chercher en responsabilité si par la suite les propriétaires découvrent des fissures sur leur maison?

Merci

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Montpellier (34)
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php

amedee 47 Picto info

Le 14/05/2023 à 10h49 Membre super utile Env. 2000 message Indre Et Loire

Bonjour
Avant de répondre ,plusieurs questions
Maison ancienne :20 ans, 100 ans, 300 ans ??
Tu crains que les fondations dépassent : tu prends une bêche, un trou de 30x30 cm et tu vérifies. Comme ça tu pourras nous dire ce qu'il en est exactement et pas des suppositions. En plus ,si tu sais exactement ce qu'il en est, tu pourras poser la question au notaire qui devrait normalement te donner une réponse adaptée.
L'origine de ta propriété? ton terrain provient-il d'une division avec le terrain contenant la maison voisine? Dans ce cas les fondations qui dépassent sont normales si la maison existait avant la division.
cdt

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 3 ans

Voir la fiche

zaf34

Auteur du sujet

Le 14/05/2023 à 12h28 Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)

Merci du retour
pas de division parcellaire
les maisons ont entre 30 et 40ans.
Je vérifierai en effet une fois que je pourrai accéder à nouveau au terrain mais ma question était préventive pour pouvoir réagir correctement si le cas se présentait

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Montpellier (34)
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

CATERHAM Picto info

Le 14/05/2023 à 12h41 Membre super utile Env. 2000 message Bouches Du Rhone

Si ce cas d empietement se presente, ce n est pas a vous de couper ces debords.

Vous devez demander aux voisins de le faire

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 5 ans

Voir la fiche

zaf34

Auteur du sujet

Le 14/05/2023 à 12h51 Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)

Oui en effet je ne le ferai pas moi même.

Mais la maison étant dans une station balnéaire avec une occupation qu'aux beaux jours et peut être des propriétaires qui en sont pas a l'origine de la construction, ce ne sera pas facile.

j'espère que tout a bien été fait dans les règles de l'art a l'époque

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Montpellier (34)
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

En cache depuis le vendredi 01 aout 2025 à 15h34

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !