Gouttière voisin chez moi

A moins qu il n existe une servitude, a mon avis, la gouttiere n a rien a faire chez vous et le voisin doit regler le souci

Consultez le notaire qui a rédigé l acte

Bonsoir,
Dans le fond votre voisin a probablement raison.
Le PLU de votre commune doit mentionner que les eaux pluviales doivent être raccordées au réseau de votre commune.

Dans la forme, si des pvc passent sur votre parcelle il n'en a pas le droit sans votre accord.
Le terme de CATERHAM est plus approprié, servitude..

Bonjour, de plus votre sujet et très compliquer à lire avec tout ces liens que ne servent à rien et qui ne fonctionne pas , Merci de l'éditer et de le modifier

Desolé pour les liens, j'ai edité..
La gouttière ne nous as jamais derangé, seulement la, on ne peux pas poser les clôtures si on laisse cela comme ça.

Du coup, je me renseigne, savoir si je suis en droit de lui demander de modifier cela.

Nous sommes propriétaires depuis 2 ans et demi, lui depuis environ 4 ans.

Ils ont fait une extension, et en ont profité pour faire évacuer les eaux pluviales de toute leur maison directement chez nous.

J'espère expliquer correctement.

Merci, évidement qu'ils n'ont pas le droit de faire cela, mais peuvent-ils faire autrement ? Et cela, rend-il réellement la pose de palissage impossible ?

Mon voisin qu'il est possible de faire une découpe dans une des plaque de béton mais l'entreprise de clôture refuse cela.

Pour eux, cette gouttière gêne et ils seraient obligé de poser la première palissade juste après la gouttière ( donc un regard d'environ 30cm ).

Je serais plutôt du même avis que votre voisin, mais je ne suis pas sur place, et il est possible que votre voisin puisse modifier son écoulement, à voir aussi sur place, car vos photos ne nous donnent pas trop d'information.

Oui j'imagine que sans voir sur place c'est compliqué de ce prononcer.

Est ce que le mieux est de faire venir quelqu'un de la ville pour qu'il puisse nous dire réellement ce qu'il en est ?

Mon but n'est pas d'embêter mon voisin, mais si réellement cette gouttière empêche l'installation que nous souhaitions et que nous serions en droit de demander au voisin de modifier le passage de gouttière, nous le ferons.

Mon avis sans en voir plus, le voisin vire sont installation qui est hors de la loi, vous faite poser la clôture, et si vous êtes ok, votre voisin repose son évacuation des eaux

Bonsoir

je ne suis pas d'accord avec le voisin,

Maxwell59 a écrit:

il m'a dit que c'était obligatoire que les eaux pluviales finissent dans les égouts...

ok, si c'est obligatoire...

Maxwell59 a écrit:

et que donc l'installation était bonne.

mais pas dans le réseau égouts des voisins !!! à moins que leur maison ne soit pas reliée au TAE ? 

Maxwell59 a écrit:

...
Ils ont fait une extension, et en ont profité pour faire évacuer les eaux pluviales de toute leur maison directement chez nous...

seulement les pluviales ? c'est une chance...

puisqu'il semble vous prendre pour un... zozo... confirmez lui votre demande en LR+AR "je suis venu vous demander... vous m'avez dit que..." pour avoir une trace aucazou il faille aller + loin.


dsl pour le zozo...

Citation:

Mon but n'est pas d'embêter mon voisin...

oui, et il en profite copieusement !

Je ne suis pas aussi incisif que toi elisa21, mais raisonnement éloquent, comme d'hab...

Merci ddm c'est gentil .
relis les mess de Maxwell59 à ma façon (et mes commentaires pour chaque) 

Citation:

Bonsoir, j'ai une petite question.

"Bonsoir, j'espère que mon mess ne dérangera pas, j'aurais une petite question..."  ... aurait été mieux

Citation:

Qu'en pensez vous ? Puis je lui demander d'enlever cette gouttière ?

sur beaucoup de posts on lirait "comment l'obliger"...

Citation:

Desolé pour les liens,

 le "dsl" je l'utilise beaucoup, ici et ailleurs..

Citation:

J'espère expliquer correctement.

et il va encore s'excuser si on a pas compris ...
d'autres répondraient :
  "MAIS T'ES BOUCHé !!! J'L'AI ESSSSSPLIQUé 3 LIGNES PLUS HAUT ! "

Citation:

mais l'entreprise de clôture refuse cela.

heureusement que l'entreprise est réglo... d'autres auraient simplement annoncé un surcoût de €€€ 

Citation:

Oui j'imagine que sans voir sur place c'est compliqué de ce prononcer.

et non tu vois, il n'a pas répondu : "mais t'es bouché..." 

Citation:

si réellement cette gouttière empêche l'installation que nous souhaitions et que nous serions en droit de demander au voisin de modifier le passage de gouttière, nous le ferons.

autrement dit  : dans le pire des cas... si vraiment... ils oseront ... faire valoir leurs droits...

on dirait moi dans la vraie vie !!!  

Nan, en fait, je ne suis pas comme ça, j'suis pire !! et quand j'en croise d'autres ça ne me console pas, ça m'énerve (me désole) -pour eux- ... alors j'essaie de les aider au mieux dans les domaines que je connais





 

Bonjour,

Si on suit le tuyau du voisin, où est-ce qu'il débouche ? Est-il raccordé sur votre regard d'eau pluviale ou sur le sien ?

Bonjour Maxwell59
Est-ce qu'il te serait possible de poster une photo où on voie la façade où il y a la gouttière et votre mitoyenneté, s'il te plaît ?

Bonjour,

Maxwell59 a écrit:

Nous avons une mitoyenneté avec notre voisin.
il s'agit bien d'une haie mitoyenne, donc appartenant aux 2 proprios et centrée sur les limites séparatives ?
Il y a des bornes de géomètre pour délimiter cette haie ?

Nous avons planté des arbres mais, suite à des soucis, nous souhaitons mettre des clôtures bétons plutôt que les arbres.
Cette haie mitoyenne, c'est les petits arbustes dont j'ai repéré l'implantation d'un trait jaune ?



Si c'est le cas, si cette haie est en limite, ton voisin est chez lui avec son rejet d'eau pluviale
... et il a fait son cabanon en retrait de quelques dizaines de centimètres...

Cependant, les différentes entreprises qui sont venues ont dit que la gouttière des eaux pluviales du voisin qui passe dans jardin générait pour poser les palissades ( voir photo )
Si il s'agit d'une palissade mitoyenne, alors effectivement ça va coincer avec ce tuyau d'évacuation qui va gêner pour faire les fondations.
Par contre si il s'agit de ta palissade, donc privative et sur ton terrain, ça ne peut pas gêner puisque il est chez lui....

Je suis allé voir mon voisin pour lui expliquer, il m'a dit que c'était obligatoire que les eaux pluviales finissent dans les égouts et que donc l'installation était bonne. que si on enlevait sa gouttière ( qui s'evacue dans jardin ) l'eau s'evacuerait dans l'herbe chez nous.
Je pense que le tuyau va gêner les maçons pour faire les fondations de la palissade.
Ton voisin peut le déposer provisoirement et/ou le refixer plus haut, accolé à son cabanon

Si j'ai mal compris et mal interprété la limite séparative et si le tuyau est chez toi, alors le voisin a faux car rien ne doit dépasser chez la propriété voisine : chez toi ; que ce soit en terre (fondations), ou en hauteur (gouttière, tuyau évacuation, déport de fenêtre, etc)

JC

Bonsoir Maxwell59.
J'apporterais une nuance (si je me trompe, n'hésitez pas à me corriger) :
- Soit le voisin a une servitude pour sa gouttière, et vous auriez du en être informé lors de l'achat de votre maison
- Soit le voisin empiète chez vous et c'est interdit. Vous êtes donc dans votre droit de lui demander de l'enlever.  Vous pouvez également lui proposer de vous racheter le bout de terrain sur lequel il empiète (les frais seront a sa charge)

Quand je lis tous ces problèmes de voisinage, je suis tellement heureux de ne pas en avoir.
Certes, ce n'est pas vraiment le terme approprié ici, mais ce qui est sûr c'est que ça va leur pourrir leur relation de voisinage...

Par contre, si je commente, c'est qu'il y a un truc qui me fait tiquer :
"il m'a dit que c'était obligatoire que les eaux pluviales finissent dans les égouts"

Alors, pour moi, "les égouts" c'est le réseau pour les eaux usées.
Il me semble que le réseau d'eaux pluviales et le réseau des eaux usées doivent être distincts. Autrement dit, on ne rejette pas les eaux de pluies dans les égouts, l'inverse encore moins !
Sauf évidemment si dans la rue il n'y a qu'un seul tuyau...

Je dirai qu'il serait intéressant de savoir où vont exactement ces eaux de pluies.

"Ils ont fait une extension, et en ont profité pour faire évacuer les eaux pluviales de toute leur maison directement chez nous."
J'espère que ça va vraiment dans les eaux pluviales quand même !
Mais pour être plus précis : ce tuyau passe où ? Ils traverse votre terrain ? Il est collé à la "limite" mais de votre côté ? (ce qui n'est pas un "excuse") Sur quelle longueur ?

En fait, il serait intéressant de prendre un plan cadastral, géoportail, maps, simple shéma... Pour avoir une vue de dessus avec son cabanon, sa maison, votre maison, la limite des terrains, la rue (puisque je suppose que les eaux s'y déversent dans les "égouts") et surtout : où passent les eaux de pluie.

Mais sérieusement formulé comme ça "évacuer les eaux pluviales de toute leur maison directement chez nous", ça fait peur !


J'ai failli acheter une maison il y a environ 1 ans, et justement les eaux pluviales d'une maison quasi enclavée passaient par le terrain de la maison qui nous intéressait, c'était clairement indiqué sur le compromis. Bon, la blague c'est qu'on l'a su la veille de la signature du compromis, ce qui - entre autres choses - ça nous a bloqué (notamment ça nous aurait certainement emmerdé si on voulait construire une dépendance à ce niveau...) Faut dire qu'à une époque les deux maisons étaient à la même famille...


Il est bien gentil le voisin avec ses eaux pluviales qui passent chez vous... ça aurait dû être notarié, vous auriez dû le savoir à la vente... Mais ça a soit été fait avec l'accord oral du propriétaire de votre maison à l'époque (ce qui n'a aucune valeur légale), soit plus simplement sans son accord ?! Bref, y'a-t-il des traces de cette servitude ?

toujours pas de "bonjour ou de bonsoir"    par contre pour le reste, vous êtes créatif

morceaux choisis :

Borny44 a écrit:

...
Il me semble que le réseau d'eaux pluviales et le réseau des eaux usées doivent être distincts. Autrement dit, on ne rejette pas les eaux de pluies dans les égouts, l'inverse encore moins !...

google : "réseau unitaire ou séparatif "

Citation:

En fait, il serait intéressant de prendre un plan cadastral, géoportail, map, simple shéma... Pour avoir une vue de dessus avec son cabanon, sa maison, votre maison, la limite des terrains, la rue (puisque je suppose que les eaux s'y déversent dans les "égouts") et surtout : où passent les eaux de pluie.

avec Géoportail ou googlemap pour voir les tampons de visite sur les trottoirs ? 

Citation:

...Il est bien gentil le voisin avec ses eaux pluviales qui passent chez vous... ça aurait dû être notarié, vous auriez dû le savoir à la vente... Mais ça a soit été fait avec l'accord oral du propriétaire de votre maison à l'époque (ce qui n'a aucune valeur légale), soit plus simplement sans son accord ?! Bref, y'a-t-il des traces de cette servitude ?

relire l'énoncé ... que vous avez copié et commenté quelques lignes + haut...

suggestion pour votre prochaine blague intervention : un "bonsoir" ou "bonjour" n'est jamais de trop (relire la charte)

BONSOIR,

Citation:

toujours pas de "bonjour ou de bonsoir" 

Dois-je le prendre pour moi, ou c'est à destination de tout le monde ?
Non parce que plus de la moitié des messages n'ont ni bonjour ni bonsoir, encore moins votre dernier commentaire.

Citation:

par contre pour le reste, vous êtes créatif

morceaux choisis :

Borny44 a écrit:

...
Il me semble que le réseau d'eaux pluviales et le réseau des eaux usées doivent être distincts. Autrement dit, on ne rejette pas les eaux de pluies dans les égouts, l'inverse encore moins !...

google : "réseau unitaire ou séparatif "

Vous auriez pu avoir l’honnêteté de citer la phrase juste en dessous :
"Sauf évidemment si dans la rue il n'y a qu'un seul tuyau..."

Mais, veuillez tout de même m'excuser de ne pas utiliser les bons termes !

Bref, ça ne nous avance pas. Et je ne me baserai pas sur les affirmations du voisin !

Citation:

Citation:

En fait, il serait intéressant de prendre un plan cadastral, géoportail, map, simple shéma... Pour avoir une vue de dessus avec son cabanon, sa maison, votre maison, la limite des terrains, la rue (puisque je suppose que les eaux s'y déversent dans les "égouts") et surtout : où passent les eaux de pluie.

avec Géoportail ou googlemap pour voir les tampons de visite sur les trottoirs ? 

Je ne vois pas ce qu'il y a de drôle... N'est-ce pas le sujet ? Où passent le.s tuyau.x d'évacuation des eaux pluviales du voisin ? Sérieusement je ne vois pas ce qu'il y a de ridicule à faire un plan basé sur maps ou géoportail (pour avoir seulement les tuyaux à dessiner) .... Qui demande à voir les tampons de visite sur le trottoir ?...  Je suppose rue, mais les eaux pluviales peuvent tout autant aller dans un fossé.

Citation:

Citation:

...Il est bien gentil le voisin avec ses eaux pluviales qui passent chez vous... ça aurait dû être notarié, vous auriez dû le savoir à la vente... Mais ça a soit été fait avec l'accord oral du propriétaire de votre maison à l'époque (ce qui n'a aucune valeur légale), soit plus simplement sans son accord ?! Bref, y'a-t-il des traces de cette servitude ?

relire l'énoncé ... que vous avez copié et commenté quelques lignes + haut...

Je ne vois pas où ce que j'ai cité apporte la réponse à cette question... 
Même si on peut a priori exclure l'acte notarié, même si légalement qu'il y ait accord oral ou non, ça ne change pas grand chose, et ça ne laisse pas de traces, ça peut donner une idée de la personne à qui on a affaire. (L'ancien propriétaire peut avoir été arrangeant, n'a pas voulu se complexifier avec des procédures, le voisin de bonne foi...)

Citation:

suggestion pour votre prochaine blague intervention : un "bonsoir" ou "bonjour" n'est jamais de trop (relire la charte)

Un "Bonjour" et un "Au revoir" dans votre commentaire ne lui aurait pourtant pas donné une allure plus sympathique...

Surtout en qualifiant mon commentaire de "blague"... je ne vois pas comment je peux le prendre autrement que comme une insulte... En tout cas, qui peut le prendre sympathiquement ?

AU REVOIR !

Bonjour, Borny44 Notre pauvre payé par en sucette tout simplement parce que personne ne respecte plus rien. Pourtant, une bonne éducation éviterait un grand nombre de problèmes, le début d'une bonne éducation, c'est la politesse, la deuxième le respect des personnes. À bon entendeur !

Bonsoir plaquisteheureux, et j'en suis désolé (au sujet du pavé/sucette).
Pourtant, mon commentaire sans Bonjour/soir / Au Revoir n'était irrespectueux envers personne, je n'y était pas non plus impoli. Je souhaitais simplement nous aider à y voir plus clair en demandant des précisions qu'il me semblaient adéquates pour répondre à Maxwell59. Peut-être que mes questions étaient à côté, je ne pense pas, ou inutiles, cela ne justifie pas pour autant la réponse peu cordiale de elisa21...

Et oùkilest Maxwell59 ?!
Bonsoir à tous !