Architecte et mission coordonateur SPS (Yvelines)

Bonjour à tous,

J'ai une question un peu technique sur les obligation de SPS et du plan de sécurité, qui est nécessaire quand plusieurs entreprises travaillent sur le même chantier.

Suite à la lecture de cet article de l'ordre
https://www.le308.com/quand-[...]s-le-savoir
et de https://www.architectes.org/[...]onateur-sps

Je souhaite savoir si un architecte en mission complète peut refuser d'être le Coordonateur SPS dans un chantier de construction de maison individuelle simple (3éme catégorie), soumis à permis de construire ? De fait, il semble qu'il le soit légalement d'office.

Dans le texte on lit en effet : "Si l’opération est soumise à permis de construire, la coordination est assurée par la personne chargée de la maîtrise d’œuvre pendant la phase de conception, d’étude et d’élaboration du projet, et par la personne qui assure effectivement la maîtrise du chantier pendant la phase de réalisation de l’ouvrage (article L 4532.7 du code du travail). Il s’agit d’une attribution de par la loi : l’architecte est coordonnateur SPS d’office. Il l’est même en l’absence de contrat écrit, de mission for­mel­lement confiée, de rémunération distincte."

Si l'architecte refuse et me demande de contractualiser avec un prestataire supplémentaire, donc avec des couts additionnels imprévus, que puis-je faire ?

Est-ce que son obligation légale me décharge de mon obligation de désigner un SPS, qui semble sinon passible de 9000€ d'ammende.

Merci pour votre aide
Cordialement