Fosse toutes-eaux non raccordée malgré attestation mairie : quels recours ?

pour ton souci, je ne sais pas mais nous nus avons eu un autre souci avec notre fosse!!


suite a une journée de forte chaleur (plutot rare cet été.... ), on trouvais que notre maiosn sentait un peu la "fosse" comme on dit et surtout dans notre chambre puisuqe nous y avons un coffre qui regroupe la decompresssion des WC et celle de la fosse.................

mon HOm est monté dans le grenier et je peux vous dire que ca a g....é fort!
en fait les tuyaux PVC s'arretent a 20 cm au dessus du sol du grenier et ne sont meme pas raccordés en toiture!!!!

et la faute à qui..............comme d'hab le plombier...............................

desolée d'avoir une peu investi ton post mais des galeres de fosses et surtout d'odeur, y'a rien qui met de pire humeur!!!!!!!

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desolée d'avoir une peu investi ton post mais des galeres de fosses et surtout d'odeur, y'a rien qui met de pire humeur!!!!!!!

Effectivement, mais le pire c'est lorsque tu dis à un expert judiciaire que tu sens des odeurs nauséabondes selon le sens du vent et que cet expert qui a pour mission de vérifier ce qui ne va pas, indique dans son rapport qu'il n'y a aucun problème ; en fait normal puisqu'il ne vérifie rien, mais nous nous avons vérifié

et as tu deja payé les frais pour le certificat de conformité????????????????

deja ne les paie pas!!!!!!!!!

apres il faut que les pros du forum vienent par la pour savoir ce qui est possible ou non!!! moi j'y connais rien!!!

je suis pas pro mais je ne comprends pas...
le tuyau qui sort est ou ?
tu n'as pas d'épandage ?

Le tuyau qui sort est au dessus de la surface du sol et il faudrait un coude pour le relier à la fosse ; je vais essayer de poser la photo
à de suite

une photo serait bienvenue...aucun tuyau ne devrait sortir nulle part!

us/my.php?image=hpim0401800x600640x480da3.jpg][/URL]

voici le travail

la photo est pas facile à voir mais c'est donc en sortie de fosse ? si je capte ?
la fosse dépasse du sol ???
c'est quoi ce binz !?
t'as eu le certif de conformité avec ça !!!???

[quote="yogiyo"]et as tu deja payé les frais pour le certificat de conformité????????????????

deja ne les paie pas!!!!!!!!!
non on ne m'a rien demandé, mais je ne pense pas qu'une conformité soit payante ?

salut ou ta fosse n'est pas reliée en arrivé, ou en sortie au champ d'epandage oubien mais j'esperre pas tu n'a pas d'epangage (reseau de tuyau enterré sous terre 1m env avec gravier filtrant et bidime (feutrine evitant le colmatage du drain)) en bout de ligne du drain ne pas oublier l'evant par fois branché directe sur fosse et pour eviter les odeur l'evant doit se situer au droit du pignon et depasser le faitage voila a bientot

non la conformité n'est pas payante. par contre le mec qui est venu pour la fosse lui il devait beurré...

zeoc a écrit:

la photo est pas facile à voir mais c'est donc en sortie de fosse ? si je capte ?
la fosse dépasse du sol ???
c'est quoi ce binz !?
t'as eu le certif de conformité avec ça !!!???

Oui comme tu dis !
La fosse dépasse bien du sol, et selon les avis recueillis il fallait remplir aux 2/3 d'eau à l'installation pour bien caler la fosse au fond
et j'ai le certif du maire comme quoi ses services ont vérifiés et controlés les travaux et qu'ils sont conformes!
Me prennent tous pour une "imbécile" et je reste polie.

paule a écrit:

La fosse dépasse bien du sol, et selon les avis recueillis il fallait remplir aux 2/3 d'eau à l'installation pour bien caler la fosse au fond

et avant de mettre de l'eau dedans elle lévite ? nan mais je rêve on te balade vraiment là.
as-tu un épandage ?

zeoc le remplissage de la fosse est pour eviter que la terre comprime celle-ci au remblaiment cela est normal par contre quelle depasse du sol gloups

ankeyo a écrit:

zeoc le remplissage de la fosse est pour eviter que la terre comprime celle-ci au remblaiment cela est normal par contre quelle depasse du sol gloups

ca j'avais compris mais comme tu dis "gloups" !
cette installation a l'air complètement hallucinante !

ankeyo a écrit:

salut ou ta fosse n'est pas reliée en arrivé, ou en sortie au champ d'epandage oubien mais j'esperre pas tu n'a pas d'epangage (reseau de tuyau enterré sous terre 1m env avec gravier filtrant et bidime (feutrine evitant le colmatage du drain)) en bout de ligne du drain ne pas oublier l'evant par fois branché directe sur fosse et pour eviter les odeur l'evant doit se situer au droit du pignon et depasser le faitage voila a bientot

si normalement j'ai un épandage puisque tuyau enterré ; quant au drain il est bouché et posé à l'envers donc ttes les eaux pluviales sont sous la maison

j'imagine que tu n'as pas de plan précis de l'installation complète ?
ca date de quand ?
le coude manquant irait vers l'epandage ? en théorie juste "derrière" la fosse y'a un prefiltre avec du pouzzolane et apres y'a les drains de l'épandage.

voilà photo avec eau sous radier

a mon avis demande a la mairie de refaire une visite en presence du terrassier car tu vas droit au souci avec ta fosse sinon fait une declarationa ton assurance qui prendras les chose en main (trop d'incoherance cette fosse)envois un recomandé pour te proteger juridiquement

zeoc a écrit:

j'imagine que tu n'as pas de plan précis de l'installation complète ?
ca date de quand ?
le coude manquant irait vers l'epandage ? en théorie juste "derrière" la fosse y'a un prefiltre avec du pouzzolane et apres y'a les drains de l'épandage.

La seule chose que j'aie est mention écrite de l'ents :
- fourniture et mise en place fosse ttes eaux de 4000l d'1 filtre à sable non drainé de 30 m2 suivant dtu 64-1 pour terrain perméable suivant les directives de la commune
- assainissement EP D100
fourniture et mise en place de regards 30x30 et couvercle (4U)

Pour simplifier ma situation je suis en procédure depuis bientôt 4ans et l'expert judiciaire n'a rien a reprocher à l'ents qui a fait l'assainissement, ça vous surprend, et bien moi aussi, mais j'ai pas dit mon dernier mot!

Je précise que mon terrain est argileux, donc je croyais qu'1 terrain argileux n'était pas perméable ?

je laisse les pros de l'argile répondrent.
surprenant tout ca!

j'avoue que en 25 ans de btp j'ais jamais vue d'assainissement individuel sur de l'argile mais bon!!!!

zeoc
ta recu mon message pour ta maison?

ankeyo a écrit:

zeoc
ta recu mon message pour ta maison?

non rien.

c'est reparti en msg pv

et bien dis donc, y'a effectivement un gros binz!!

y'a vraiment des incompetents!!!!!!!!!!!!

Par contre le SPANC qui est venu verifier la conformite de la fosse nous a facture 74 euros tout de meme!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!renseigne toi en plus!

Bon, des erreurs ça arrivent, les contrôleurs sont humains. Et bien souvent, les personnes qui réalisent ces contrôles pour les SPANC sont des jeunes tout frais sortis de l'école...

1er chose à faire, faire venir le responsable du SPANC et l'entreprise qui a réaliser les travaux d'assainissement pour faire constater tous les defauts.

Petite question, une étude de sol (étude pédologique) a été faite pour determiner la filière d'assainissement adaptée pour votre terrain (filtre à sable non drainé sur terrain argileux ??)

Ne pas valider la reception des travaux d'assainissement (ne pas les payer) et demander à l'entreprise de reprendre toute la filière.

La responsabilité du SPANC étant clairement en jeu : contrôle pas fait (c'est grave) ou mal fait (ça arrive) lui demander de prendre pour elle les frais pour la réalisation d'une étude de sol.

Contacter votre assurance juridique est necessaire. Un expert pourra eventuellement être demandaté pour determiner a qui revient la faute.

Pour plus de renseignement, me demander en MP, je réalise des contrôles d'assainissement.

Justement en matière de contrôle il doit y avoir des documents avec un questionnaire se rapportant à l'assainissement exigé par la commune ; à mon époque de construction c'était la commune qui avait en charge ce controle technique, maintenant c'est la communauté de communes

Il n'y a pas de 'document type' pour les contrôles de reception des filières d'assainissement.
Les Agences de l'Eau ont pondu un modèle de questionnaire, avec les points à vérifier.
Mais après chacun fait 'un peu ce qu'il veut'

Ok, mais aux alentours, ceux qui ont fait installer un ass. indivi, une personne de la communauté de commune reste présente lors des travaux et les artisans n'ont pas le droit de refermer la tranchée si tout n'a pas été vu par la personne, ensuite lorsqu'elle remet le doc de conformité, l'organisme vérificateur signe ainsi que le MO.

C'est avec la mise en place du SPANC (service publique à l'assainissement non collectif) sur votre communauté de communes, qui contrôle le projet d'assainissement et les travaux réalisés afin de ne plus avoir de cas comme le votre (cad filière neuve mais mal faite ou pas adaptée au terrain).

Les SPANC sont récent (obligation faite aux communes de crée un spanc à l'echeance 2005).

C'est vers eux que vous pouvez vous tourner pour avoir une aide technique (apparament il n'ont pas de responsabilité dans votre assainissement).

Supposons que je m'adresse à eux, chose que je ne devrais pas faire puisque j'ai la conformité par attestation du maire, eux vont venir voir et ne connaissent que le propriétaire du sol ; ne vont pas vouloir savoir si je suis en procédure avec cet artisan ?

Ils pourraient vous indiquer toutes les malfaçons et les non conformité de votre assainissement (à moins que vous les connaissiez déjà toutes).

Recours possible, contre le maire qui vous a donné votre conformité. Il engage sa responsabilité en donnant son avis.

je crains plutot qu'ils m'obligent à faire les travaux et comme j'attends la démolition dans le cadre de ma procédure

La demolition de la maison est prévue ?
Dans ce cas il n'y a pas d'obligation de mise en conformité de l'assainissement de bâtiment voué à la demoliton (heusement quand même).

La démolition est demandée au motif qu'elle ne correspond nullement au permis déposé, mais tout cela est demandé bien après ; car la conformité de la fosse aurait due etre faite avant mon emménagement ; pour info, je n'ai eu cette conformité que fin juin 2007 alors que j'ai emménagé fin 2003.

Je viens de voir dans "que choisir de septembre" un article sur assainissement individuel très intéressant ; info sur le SPANC

Un maire m'en a parlé, j'ai lu en diagonal
Il y a bcp d'erreur....
Si quelqu'un l'avait et pouvait mettre les scan de l'article sur le forum (si c'est autorisé ??)

Je crosi que c'est interdit