Participation aux frais de la pompe de relevage

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Doit-il participer aux frais de la pompe de relevage?

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Elodie_74 Picto info

Auteur du sujet

Le 08/11/2023 à 21h45 Env. 20 message Haute Savoie

Bonjour à tous,

J'habite dans un lotissement comprenant 5 maisons et 1 terrain vague viabilisé.

Nous sommes tous raccordé à la pompe de relevage.

Le propriétaire du terrain vague doit-il participer aux frais de la pompe de relevage ? (vidange, entretien, nettoyage)

Je précise qu'aucune demande de permis de construire est prévu pour le moment.

Merci d'avance pour vos réponses.

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Par ForumConstruire.com message

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plaquisteheureux Picto info

Le 08/11/2023 à 21h51 Membre ultra utile Env. 20000 message Gard

Bonjour, si je résume votre demande, un propriétaire qui ne se sert pas de la pompe de relevage devrez participer au frais ? Vous êtes sérieux ?

ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail

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Membre ultra utile

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Woofy

Le 09/11/2023 à 09h36 Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone

Bonjour,
il y a un règlement de copropriété j'imagine. Il doit être respecté. Si le propriétaire du terrain vague ne veut pas payer, il doit demander la convocation d'une AG pour changer le règlement de copropriété.

Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part

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Membre ultra utile

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mimosa4 Picto info

Le 09/11/2023 à 10h18 Membre utile Env. 400 message Morbihan

Bonjour Elodie_74

C’est une question qui, doit être clarifiée par un règlement initial établi par le lotisseur, ou un cahier des charges en cours.

Si ce n’est pas le cas et que l’ASL est constituée, la question doit être règlementairement posée en Assemblée Générale.

Le bon sens voudrait que s’il s’agit de relevage d’eaux pluviales, le propriétaire participe aux frais. S’il s’agit de relevage d’eaux usées, il ne participe que quand il est connecté au réseau. C’est en tout cas ce que je voterais en AG.