Maitre d'Œuvre en liquidation Judiciaire

Bonjour.

Plusieurs choses dans votre message.

Permis validé par un architecte. Donc signature de complaisance. Vous risquez la destruction de la maison pour violation de la loi sur les signatures de complaisance.

Un maître d'oeuvre qui veut imposer ses artisans. C'est un margoulin qui est hors la loi dans sa démarche. Donc à fuir.

Un constructeur, il faudrait faire un CCMI sans fourniture de plan. C'est normal qu'il veuille travailler avec son panel d'artisan mais ça n'a rien d'obligatoire. Il faut se poser la question des assurances garantie de parfait achèvement et décennale sur une construction partielle. Ça augure des conflits sans fin.

Ce que vous risquez à continuer en assurant la mission de maître d'oeuvre ?

Pas grand chose à part l'absence de d'assurance décennale du maître d'œuvre. Et beaucoup de stress. Vous économisez la commission du maître d'œuvre défaillant.

L'assurance dommage ouvrage étant nominative vous la conservez.

Vous avez bien souscrit cette assurance dommage ouvrage qui est obligatoire ?

Bonjour,

Pour être dans une situation similaire, il y a plusieurs plusieurs points auxquels nous avons et sommes encore confrontés.

Déjà, rien ne vous empêche de suivre et gérer votre chantier vous-même.
En revanche, il faut tout de même être conscient de ses propres capacités à pouvoir le faire. Cela débute par faire un point sur ses connaissances/compétences techniques des différents corps de métier. Si vous en possédez et que vous pouvez vous faire aider par des proches en possédant également, ce ne serait pas un luxe. Tout en étant conscient que les conseilleurs ne sont pas les payeurs...
L'idéal serait effectivement de pouvoir faire reprendre le suivi de votre chantier par un autre MO, ce qui vous permettrait de pouvoir bénéficier des ses compétences et surtout garanties. A ce sujet, il vous serait utile de vous renseigner pour l'assurance dommages ouvrage... Valide-t-il le fait que ce ne soit pas un professionnel qui puisse gérer le chantier ? Quid des garanties en cas de malfaçons ? Il y a souvent des clauses qui peuvent leur permettre de se rétracter.

Ensuite, il vous faut être conscient que les artisans qui construisent pour des particuliers, ont tendance à reléguer ce type de chantier en "non urgent". Ils préféreront se brouiller avec un particulier, qui ne leurs apporte que ponctuellement un chantier unique, plutôt qu'avec d'autres entités professionnelles (constructeur, bureau d'étude, architecte, syndic, collectivité) avec lesquelles ils peuvent être liés contractuellement et risquent des pénalités. Ces derniers possèdent souvent des services juridiques qui sauront envoyer une piqure de rappel, alors qu'un particulier ne possède bien souvent qu'une aide juridique. Ce n'est pas la même. Le risque de perdre ou risquer une rente financière joue dans l'ordre de priorité de leurs interventions. Il vous faudra souvent vous armer de patience et mettre à profit les durées d'attentes supplémentaires pour améliorer/perfectionner vos connaissances.

Concernant la mise en liquidation de votre MO initial, il serait peut-être intéressant de demander aux artisans (qui avaient l'habitude de travailler avec lui) les raisons qui l'ont emmené à cette situation. Pas besoin de connaitre le détail, mais si les raisons sont des incompétences et/ou des erreurs sur des chantiers, je vous conseille très fortement à revoir tous les documents techniques ! Il y a des erreurs et oublis qui sont gérables et rattrapables, alors que d'autres entraineront des modifications et des couts supplémentaires.

L'avantage que vous avez, c'est que les marchés de travaux/devis soient signés. C'est un soucis en moins et des engagements sont déjà actés.

Bon courage !

Bonjour,
Merci pour vos réponses.
L'ancien maître d'oeuvre nous proposé un nouveau autre maître d'oeuvre qui serait prêt à reprendre la suite avec les mêmes entreprises sélectionnées et les devis validés.
Il faut maintenant que l'on regarde la partie contractuelle et les assurances.
On espère que cela va pouvoir se faire.
C'était un projet de vie pour notre retraite et nous nous attendions pas à ces difficultés pourtant nous avions pris des renseignements avec plusieurs anciens clients.
En ce moment c'est compliqué de se lancer dans la construction ...
Merci a tous

Bonjour
svp comment avez vous géré la suite?
Je suis dans la même situation que vous, à la différence que les marchés n avaient pas encore été signés. Mais nous avons fait une avance de 6200€ à notre maître d oeuvre, qui devait juste gérer le suivi de chantier car nos plans avaient été établis par un architecte.
Merci

Bonjour,

L'ancien maître d'oeuvre nous a proposé d'autres repreneurs (constructeurs ou maitre d'oeuvre) certains étaient prêt a reprendre la suite mais sans les mêmes entreprises sélectionnées et sans garantie de budget avec une nouvelle cotation des différents lots du coup un arrêt du chantier le temps de l'établissement des devis etc...

Nous avons préféré retenir un maître d'oeuvre qui veut bien reprendre la suite avec les mêmes entreprises et les mêmes devis car il travaille et connaît la plupart des intervenants et le chantier avait commencé ( dalle coulée).

Vous pouvez peut-être voir avec l'architecte s'il ne connaîtrait pas des maîtres d'oeuvre qui pourraient rependre la suite, généralement ils se connaissent.

Votre ancien maître d'oeuvre a certainement d'autres chantiers qui sont dans le même cas que vous. Il peut également proposer à ses anciens clients un repreneur pour l'ensemble de ses chantiers (sans perte financière).

La situation de la construction est difficile pour tous en ce moment.

Bon courage pour la suite