Refus de remboursement d'étude de sol

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 170 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Zanaka Picto info

Auteur du sujet

Le 30/04/2024 à 03h22 Env. 10 message Haute Garonne

Bonjour
J'avais un.projet de construire une maison individuelle, j'ai engagés le frais d'études de sol géothermie G2, malgré mes efforts, la banque a refusé mon prêt et annulait le permis de construire.
Comment fais pour le constructeur rembourse le frais.?
Merci

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 2 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour une étude de sol...

Allez dans la section devis etude de sol du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-163-devis_etude-de-sol.php

didou5419 Picto info

Le 30/04/2024 à 06h28 Membre utile Env. 200 message Correze

Bonjour,

Etes-vous propriétaire du terrain ?
A quel nom a été faite l'étude de sol ?
A quel nom le permis a été déposé et par qui ?

La banque peut refuser de vous prêter de l'argent (ce qui équivaut à une condition suspensive), mais elle ne peut pas annuler la demande de permis qui a été faite.
Dites nous en plus...

Citer

Membre utile

Messages : Env. 200
Dept : Correze
Ancienneté : + de 4 ans

Voir la fiche

Calète Picto info

Le 30/04/2024 à 09h59 Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes

Zanaka a écrit:Bonjour
J'avais un.projet de construire une maison individuelle, j'ai engagés le frais d'études de sol géothermie G2, malgré mes efforts, la banque a refusé mon prêt et annulait le permis de construire.
Comment fais pour le constructeur rembourse le frais.?
Merci

Bonjour.

C'est quoi une étude de sol géothermie ?

Et pourquoi le constructeur devrait vous rembourser une action diligentée par vous même ?

Pendant que nous y sommes il devrait aussi vous rembourser les déplacements que vous avez faits pour visiter le terrain, discuter des plans et signer le contrat.

Et comme le dit didou5419 votre message est très confus.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans

Voir la fiche

CATERHAM Picto info

Le 30/04/2024 à 11h02 Membre ultra utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone

Le constructeur n a aucune obligation de vous rembourser une étude que vous avez payé alors que vous n avez pas obtenu de prêt bancaire.

Vous pouvez lui demander mais il a déjà engagé des frais pour monter votre dossier et suite à ce refus de prêt il ne pourra pas réaliser le chantier.

Je ne vois pas pourquoi il accepterait de rembourser cette étude de façon aimable.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 3000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mardi 04 aout 2026 à 00h16

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !