Résultat étude de sol G2 et pollution

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Thorgard Picto info

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Le 06/03/2019 à 15h13 Membre utile Env. 500 message Ain

Bonjour à tous,

Nous avons réalisé l'étude de sol G2 pour notre terrain. Au niveau des adaptations, nous sommes ok pas de surcoûts. Par contre, l'étude de sol à mis en évidence un remblai pollué sur une fouille, avec odeur d'hydrocarbures.

Nous ne sommes pas trop inquiets, car le terrain est un ancien jardin d'une propriété, c'est donc sûrement une pollution faîte pendant la division parcellaire.

Toutefois, pour nous éviter les mauvaises surprises nous souhaitons faire un étude pollution. Question : qui doit payer cette étude ? Le vendeur ou l'acquéreur ? Le terrain n'est pas encore en notre possession. Dans les clauses suspensives, nous sommes restés dans le classique : fondations, vice caché, etc...

Merci pour votre réponse.

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Thorgard Picto info

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Le 08/03/2019 à 13h30 Membre utile Env. 500 message Ain

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Gallilée Picto info

Le 08/03/2019 à 15h34 Membre utile Env. 500 message Dordogne

Bonjour,
Avez vous demandé l'historique de ce terrain au notaire ou aux vendeurs ? Même si c'est un jardin depuis dix ou vingt ans, il peut y avoir eu une activité polluante, avoir servi de casse sauvage, de dépôt d'ordures avant d'avoir été nettoyé..,
Peut être envisager une clause suspensive, que le terrain ne contienne pas de substance nocives pour la santé, pas de précautions particulières ou d'activités limitées. Voir avec votre notaire pour l'intituLé exact. Il y a des endroits où il est autorisé de construire mais où la pollution du sol ne permet pas de faire un potager ou d'avoir des fruitiers...
voir Avec le notaire qui doit payer cette étude, mais je pense que c'est pour vous

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Thorgard Picto info

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Le 08/03/2019 à 15h41 Membre utile Env. 500 message Ain

Merci pour votre réponse.
Je vais demander l'historique du terrain mais la pollution se trouve dans le remblai donc ça a l'air d'être une pollution récente.
A noter également que l'ancien jardin a été divisé en deux parcelles et la seconde ne semble pas concernée.

Le vendeur est censé garantir l'état du terrain jusqu'à la vente ce ne serait pas à lui de payer ?

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