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Etude G2 responsabilité

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Env. 10 message Var
Bonjour,

Je souhaite faire réaliser une étude G2 avant de contractualiser avec un constructeur.

En cas de problème sur la maison liée aux fondations, la responsabilité sera portée par le constructeur ou par le bureau d'études ayant réalisé l'étude de sol ? 

Je vous remercie.
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Messages : Env. 10
Dept : Var
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Question un peu étrange.

Cette étude de sol conduira à une étude béton pour les fondation.

Si le constructeur ne respecte pas les préconisations ça sera lui le responsable.

Sinon probablement le bureau d'études.

Prévoyez une mission d'expert pour les fondations.

Avant et après le coulage.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
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Membre super utile Env. 1000 message Haute Garonne
Le mieux serait de mandater un expert qui vérifie tous les corps de métier... (ironie)

En cas de sinistre :

- ou le constructeur n'a pas respecté l'étude de sol et donc il est fautif et c'est sa décennale qui prend en charge les travaux
- ou alors il prouve que c'est l'étude de sol qui est mauvaise (ce qui est extrêmement rare)

Au restaurant vous n'allez pas en cuisine vérifier si il a bien réalisé la recette en utilisant les bons produits...
LaTeam, Architecte HMONP
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
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Env. 10 message Var
LaTeam a écrit:Le mieux serait de mandater un expert qui vérifie tous les corps de métier... (ironie)

En cas de sinistre :

- ou le constructeur n'a pas respecté l'étude de sol et donc il est fautif et c'est sa décennale qui prend en charge les travaux
- ou alors il prouve que c'est l'étude de sol qui est mauvaise (ce qui est extrêmement rare)

Au restaurant vous n'allez pas en cuisine vérifier si il a bien réalisé la recette en utilisant les bons produits...

Merci pour votre retour constructif ! 
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Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 1 an
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En cache depuis le mercredi 29 avril 2026 à 05h58
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