Retour
Menu utilisateur
Menu

Clause suspensive liée aux ABF (Eure)

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 141 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Yvelines
Bonsoir, nous passons chez le notaire mercredi prochain afin de signer la promesse de vente de notre terrain situé en zone ABF. 

Nous avons peur du futur retour des Architectes des bâtiments de France. Si ils nous répondent « accord avec prescriptions » et que cela dénature complètement notre maison, la clause suspensive d’obtention du permis de construire ne pourra pas être invoqué car les ABF auront donné leurs accord ! (Avec des prescriptions obligatoires).

Ma question est la suivante, est-il possible chez le notaire d’inclure une clause suspensive « obtention de l’accord des ABF sans prescription » afin de nous protéger en cas prescription beaucoup trop lourde. 

Merci pour vos retours !
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis-de-construire.php
 
Membre ultra utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
Vous pouvez demander, mais le vendeur n est pas obligé d accepter, car il prend du coup tous les risques.

Si votre projet prend en compte les points sur lesquels les ABF sont vigileants, ca se passe tres bien en general

Si par contre vous voulez le combo toit plat, enduit blanc, mensuierie alu noire volets roulants et que vous etes dans une zone protegee, ca ne va pas etre gagné

Mes deux dernieres maisons etaient en zone ABF, en ayant bien anticipé les demandes probables, c est passé sans aucun souci
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Yvelines
CATERHAM a écrit:Vous pouvez demander, mais le vendeur n est pas obligé d accepter, car il prend du coup tous les risques.

Si votre projet prend en compte les points sur lesquels les ABF sont vigileants, ca se passe tres bien en general

Si par contre vous voulez le combo toit plat, enduit blanc, mensuierie alu noire volets roulants et que vous etes dans une zone protegee, ca ne va pas etre gagné

Mes deux dernieres maisons etaient en zone ABF, en ayant bien anticipé les demandes probables, c est passé sans aucun souci


Nos plans répondent plutôt bien au exigences des ABF. 
Mes inquiétudes sont surtout pour mon mur pignon qui fait 9,60m de large, de ma fenêtre coulissante de cuisine beaucoup plus large que haute… sinon la pente de toit, les tuiles, l’enduit, les modénatures, tout est respecté. 

Nous sommes à 500m d’un monument historique, à peine visible à l’œil nu, je ne sais pas si ils émettrons un avis simple ou conforme 
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

si j'étais vendeur, je refuserais le
"SANS prescription" car qu'il y en aura obligatoirement.

Vous pourriez rencontrer l'ABF avec votre archi afin de discuter des points qui vous posent question.

(pas compris "mon mur pignon de 9m..." )

pour "MA fenêtre coulissante...plus large que haute" ...
vous voulez dire que vous envisagez de vous priver de cette maison si cette fenêtre bandeau vous est refusée Ohmy
la cuisine est deja commandée ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Yvelines
***** a écrit:Bonsoir,

si j'étais vendeur, je refuserais le
"SANS prescription" car qu'il y en aura obligatoirement.

Vous pourriez rencontrer l'ABF avec votre archi afin de discuter des points qui vous posent question.

(pas compris "mon mur pignon de 9m..." )

pour "MA fenêtre coulissante...plus large que haute" ...
vous voulez dire que vous envisagez de vous priver de cette maison si cette fenêtre bandeau vous est refusée Ohmy
la cuisine est deja commandée ?

Oui il est prévu de rencontrer l’ABF, mais comme le rendez-vous chez le notaire est mercredi et que les clauses seront décidées, j’ai posé la question. 
Pardon si je maîtrise mal le langage de construction, mais mon mur pignon fait 9,60 de large, ce qui fait que ma maison est un petit rectangle qui a plutôt l’apparence d’un carré (c’est un souhait).

Pour la fenêtre panoramique de la cuisine, étant donné toutes les concessions déjà  réalisées sur le reste, oui cela pourrait être rédhibitoire pour nous.. tout comme la forme de la maison.

La cuisine n’est pas commandée mais les plans sont réalisés chez le cuisiniste 
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Ça peut être cool une fenêtre panoramique à meneaux pour répondre habilement à une prescription d'un ABF Smile
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Merci pour les précisions ;
pas de pb pour le "langage de construction" chacun le sien à l'oral... et à l'écrit c'est pire Biggrin
Voir avec le notaire pour remplacer le SANS  prescription par 1 tournure adaptée à votre cas.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Yvelines
Calète a écrit:Bonjour.

Ça peut être cool une fenêtre panoramique à meneaux pour répondre habilement à une prescription d'un ABF Smile


j’avoue que ce n’est pas trop ce que l’on imaginais mais merci du conseil 
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
C'est du vécu par des amis.

Pas sûr que tous les ABF acceptent ce tour de passe passe mais en cas de besoin il faut essayer.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Yvelines
***** a écrit:Merci pour les précisions ;
pas de pb pour le "langage de construction" chacun le sien à l'oral... et à l'écrit c'est pire Biggrin
Voir avec le notaire pour remplacer le SANS  prescription par 1 tournure adaptée à votre cas.

Oui je comprend qu’une clause n’acceptant aucune prescription est peut être un peu trop agressive.. à voir avec le notaire pour une clause qui ciblerait plutôt les menuiseries et la forme de la maison ! Merci à vous 
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
En cache depuis aujourd'hui à 00h40
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis architecteArtisan
Devis architecte
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Par qui faire construire sa maison ?
Par qui faire construire sa maison ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir