Puis-je attaquer ?

Bonjour Diablo ,


Pour l'enlévement des terres et le branchement , qui a t-il de noté sur ton descriptif ?

C'est étonnant que le régalage des terres ne soit pas prévu dans ton contract , a voir .

Et surtout qu'es-ce qui fais monter ta note à 15 000 euros ?

Je pense que ça doit être l'enlévement des terres .
C'est vrai que ça fait tout de suite un bon chiffrage , si tu as 500 m3 à enlever .

A+

salut

j'ai eu exactement la meme chose que toi mauvais chiffrage des vrd pas d'acces au garage car mal terrassé drain et remise en état du chantier du coup plus de 10000 euros de ma poche

je ne sais pas si en attaquant on peut avoir gain de cause

Merci,

Notice descriptive :

Faire réaliser un chemin d'accès non chiffré.
Rien sur l'enlèvement de terre...un courrier deux ou trois mois plus tard estimant l'enlèvement à 5500 €, facture du terrassier 10213 €.

Estimation écrite au contrat E.U., E.P., ELEC. 4954 €
Eaux pluviales, rien.
Payé : 12205 €

Enlèvement de terre par deuxième terrassier (celui des branchements) 2250 €.

Indemnités de retard pour une semaine 379 € barres d'appuis aux fenêtres non posées, consommation d'eau 32 €...

Du coup, ça fait plus que 15000 €.

Ont-ils le droit de sous-estimer (beaucoup) les branchements.

L'enlèvement de terre dans la mesure où elle ne peut être régalée, doit-il être chiffré ?

Merci.

Tous c'est frais supplémentaire ne sont pas à ta charge , mais à la charge du cst .

Tous ce qui n'st pas chiffrés à la date de signature de ton CCMI et descriptif est à la charge du cst .

Et ça c'est sur

Bonne soirée

Par contre pour les mauvais chiffrages de travaux, tu n'as que quelques mois (4 de mémoire) pour chercher un artisan ou une entreprise pour faire ces travaux. Si tu ne trouves pas au tarif indiqué, tu le dis au cst qui prendra en charge ces travaux au prix indiqué.
Pour plus d'infos, vas sur le site de l'AAMOI

Bonsoir Diablo

Ce qui n'est pas chiffré, décrit ou accepté de votre main n'est pas à votre charge.

Vous trouverez ci joint trois images de la notice: (la vignette noire fonctionne)








Il y a aussi un arrêt de la CA Lyon N° 2002/02517

Une adhésion , même tardive à l'AAMOI, avant d'entreprendre des démarches, me semble justifiée vu l'importance de la somme.

Merci et désolé du retard...

Bien, en relisant bien la notice descriptive, il apparaît, je crois, que j'ai bien été informé de l'enlèvement de terre du fait qu'il apparaît dans l'annexe 1 comme option n'étant pas demandée au constructeur et en plus chiffrée à 7500 €.
Je suis donc prévenu et la facture est donc pour moi...

L'estimation faite par courrier deux mois plus tard partant donc d'un bon sentiment même si la somme est fausse.

Quand aux sommes payées pour les branchements, j'inclue les viabilités (terrain nu), or il est dit dans la notice que les services publics doivent s'en occuper (viabilité du terrain) mais ce n'est pas chiffré.

Le seul truc où je peux "discuter", c'est peut-être que les eaux pluviales (puisards) n'ont pas été chiffrées, coût 1200 € pour EU, EP, Elec. donc pas grand chose !

Non, je crois que la grosse erreur a été de ne pas lire sèrieusement toutes les lignes de la notice et surtout de la comprendre car n'ayant pas parlé de la terre j'ai pensé ne pas avoir été prévenu.

D'après moi leurs contrats sont bien ficelés.

Reste à faire lever les réserves, sur ce point, le directeur du centre de travaux a enfin répondu à ma relance téléphonique de lundi...

Quand à toi delly, vois si comme moi, il n'est pas écrit comme moi, quelque part comme quoi tu as eu le choix (entre guillemets) et que tu n'as pas choisis de te débrouiller sans eux, sans quoi finalement, ils ne sont peut-être pas fautifs.

Je joins des scans de mes notices.

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Je remercie ceux qui ont pris la peine de répondre à mon message. [url][/url]

Si votre constructeur a fait des travaux qui devaient etre normalement à votre charge, c'est son probleme.

A mon avis ca ne t'empeche pas de l'obliger à lever les réserves et payer les pénalités.

Non, il n'a rien fait de trop !!

Il reste les réserves et la pénalité de retard.