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Le constructeur peut-il exiger l'évacuation des terres ?

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Env. 10 message Moselle
Bonjour,

Le chantier pour la construction de notre maison devait commencer demain mais le conducteur des travaux nous a annoncé la semaine dernière que d'après lui la terre provenant des fondations ne tiendra pas sur le terrain et qu'il faudra l'évacuer. Nous ne sommes pas d'accord:
- le coût est de l'ordre de 4000 à 6000€ en fonction de la localisation de la décharge. On a été prévenu "très tardivement"!
- notre terrain est en pente (environ 10%) et nous aurons besoin de cette terre par la suite.
- le terrain fait 600 m2 et tous nos futurs voisins qui ont fini leur construction sur des parcelles similaires ont pu stocker sur leur terrain et en ont même fait revenir pour certains
- un terrassier indépendant nous dit que les 280 m3 (estimés par notre conduc trav) sont stockables dans le bas du terrain.

Est ce que le constructeur est en droit d'éxiger que l'on fasse évacuer, de surcrois à nos frais, étant donné que rien n'était stipulé dans le contrat et que à priori c'est techniquement possible?
Les travaux ne sont pas pas encore commencés et nous sommes déjà dégoûtés.

Merci de vos réponses


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Messages : Env. 10
De : Moselle
Ancienneté : + de 18 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Env. 500 message Saint Aubin De Luigné (49) (49)
Il vous l'a annoncé, vous n'êtes pas d'accord, mais est-ce qu'il le sait ? Un dialogue serein permet souvent de résoudre bien des problèmes.

Mon conseil : le rappeler et en discuter avec lui.
Dans la maison depuis le 14 octobre 2007
état Jabber : (JID : ismael@im.chouppy.net)
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Messages : Env. 500
De : Saint Aubin De Luigné (49) (49)
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 1000 message Chartres 28 (28)
en ccmi tout ce qui n'a pas ete chiffré par ton constructeur et declaré pris a ta charge lors de la signature du contrat est a la charge du constructeur.

dans ta notice de contrat tu dois avoir marqué : evacuation et/ou remblaiement des terres avec un chiffre a coté .
il s'agit du montant pour lequel ton constructeur s'engage a le faire, ou a t'octroyer une moins value sur ton contrat CCMI si toi tu veux le prendre en charge.

si maintenant tu n'a pas ce chiffrage qui correspond a l'evacuation des terre/au regalage des terre (qui est son remblaiement autour de la maison) alors c'est a sa charge.

relis ta notice/contrat tu dois avoir ce renseignement quelquepart
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Messages : Env. 1000
De : Chartres 28 (28)
Ancienneté : + de 19 ans
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Morceau

La notice officielle, prévoit le devenir de la terre des fouille; votre contrat le devraitWink



La vignette apparait noire mais fonctionne.

Les relations commencent sur de mauvaises bases; vous devriez rejoindre l'AAMOI.
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 19 ans
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir Morceau ,

Je suis assez d'accord avec mafioso , pour un début c'est déja pas mal .
Pensez à l'AAMOI et eux vous permettront de ne pas vous faire avoir par ce genre de phénomène de foire .

Le chantier n'est même pas commencé qu'il essaye de vous estorquez de l'argent . Mad

Et après il a prévu quoi , des pieux pour les fondations ????????? Dry


Il y en a qui récupère la terre et la revende juste après .
Peut-être que ce monsieur a un autre chantier ou il manque de la terre donc , il va faire une pierre deux coups en vous vendant l'enlévement d'une part et en facturant la terre à un tiers d'autre part .

Ne le laissez pas faire , la terre vous appartient et vue le prix du m3 pas la peine de gacher .

AA++
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 19 ans
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En cache depuis le jeudi 01 octobre 2026 à 10h02
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