Appel de fond des 40% alors que murs exterieurs non construits

Bonjour,

Il me semble que l'appel de fonds qu'on entend généralement par "maçonnerie", ça concerne l'élévation des murs.

Un escalier n'est pas un mur, j'aurai tendance à penser que ça ne rentre pas dans cet appel de fond. Après, à voir avec ce qu'en dit la jurisprudence. Mais est ce que ça vaut le coup de partir au bras de fer pour ça si le travail est correctement fait?
Ce n'est pas certain.

Pour ce qui est des aménagements extérieurs, pour moi, ça ne rentre pas dans ce stade.

Merci pour votre réponse ! 
Bonne journée

pjtCourdimanche a écrit:

Bonjour,

Il me semble que l'appel de fonds qu'on entend généralement par "maçonnerie", ça concerne l'élévation des murs.

Un escalier n'est pas un mur, j'aurai tendance à penser que ça ne rentre pas dans cet appel de fond. Après, à voir avec ce qu'en dit la jurisprudence. Mais est ce que ça vaut le coup de partir au bras de fer pour ça si le travail est correctement fait?
Ce n'est pas certain.

Pour ce qui est des aménagements extérieurs, pour moi, ça ne rentre pas dans ce stade.

En CCMI, les appels de fonds sont strictement liés à des stades d'avancement précis, pas à une appréciation globale de la "maçonnerie".

Le stade des 40 % correspond à l'achèvement des murs, c'est-à-dire l'élévation des murs porteurs principaux du bâtiment (hors toiture).
Il ne s'agit pas d'ouvrages annexes ou périphériques.

Concrètement :
les murs extérieurs porteurs du bâti doivent être réalisés,
des éléments comme rampe, escalier, mur de soutènement, aménagements extérieurs ne sont en principe pas assimilables à l'élévation des murs au sens de ce stade.

Si les murs extérieurs de la maison ne sont pas construits, l'appel des 40 % peut donc être discutable.
En revanche, la réponse définitive dépend toujours du descriptif contractuel précis (notice descriptive, plans, définition des ouvrages inclus dans le stade).

La bonne démarche est de :
vérifier ce que le contrat rattache exactement au stade "achèvement des murs",
comparer avec l'état réel du chantier,
demander, si besoin, une justification écrite et factuelle de l'appel de fonds.

Éviter à la fois le paiement automatique et le blocage sans analyse : c'est bien le stade contractuel atteint qui fait foi, pas l'intitulé générique "maçonnerie".

Bonjour, je suis d'accord et pas d'accord avec les amis. Ok l'élévation des murs n'a rien à voir avec des travaux extérieurs à la maison. Par contre une rampe d'accès, et encore plus des murs de soutènement ne sont pas des travaux de finition. Comme le sous-entend le mot en lui-même, les travaux de finition, c'est quand tous est pratiquement finis, et qu'il ne reste que des petits trucs, comme par exemple les peintures. J'ai bien peur que votre constructeur encaisse prêt de 90% de votre CCMI avant même d'attaquer les travaux extérieurs.
De plus, j'attire l'attention de tous ceux qui liront ce message ! En général, il n'est pas très futé de passer par un constructeur. Mais malheureusement souvent cela peut être compliquer de faire autrement. Par contre ne jamais confier la construction de (vrai mur de soutènement) car cela n'est pas une chose à confier au 1er venu.
Autre remarque, deux maisons peuvent se ressembler visuellement, et pourtant être deux maisons complètement différentes, une peut être une vraie maison dans laquelle il fera bon vivre, et l'autre peut etre qu'une grosse niche pour chien.
La différence n'est pas évidente à voir pour des personnes qui ne connaissent pas le monde de la construction. Par contre les clients sens rendre compte pendant des années après la fin de le construction, et des erreur de choix peuvent coûter très cher.
Donc on ne signe jamais un CCMI sans l'avoir montré, et fait étudier par des personnes compétentes. Et on ne prend jamais un CCMI sans avoir une adhésion à L'AAMOI . L'AAMOI c'est une association qui défend et conseille les clients des CCMiste . Cette adhésion ce fait en ligne, coûte une somme dérisoire, et rend énormément des services. De plus, quand un constructeur sait que sont client est adhèrent à l'AAMOI, il devient souvent bien plus sérieux, et professionnel.

N'oubliez jamais qu'en CCMI personne ne surveille réellement votre construction.