Contrat d'architecte resilié par l'architecte

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guenael56 Picto info

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Le 07/12/2007 à 09h52 Env. 10 message

Bonjour,
Mon architecte souhaite resilier le contrat qui nous lie.
Je l'ai deja payé 5500 € pour jusqu'au Dossier de permis de construire (qui a été obtenu).
Il s'agit de montants estimatifs sur mon budget global c'est à dire que je lui ai trop donné sachant que j'allais effectuer des travaux par moi meme dans le budget.
Il ne m'a fourni aucun plan techniques, uniquement les plans du PC.
A t'il le droit de resilier le contrat sans motif valable (le motif invoqué au tel (je n'ai pas encore recu le recommandé) est que je ne lui fait pas confiance, ce qui est vrai mais il n'a rien fait mais vraiment rien fait pour me rassurer, il est négligeant, jamais ponctuel, il lui manquait toujours des documents quand on se voyait (meme le jour du depot du PC), il se dit bioclimatique alors qu'il souhaitais orienter la maison est-ouest ... il n'a de plus jamais cessé de dévaluer notre potentiel a realiser nous meme des travaux dans le but d'augmenter sa com)
Puis je donc lui demander les plans techniques, ou indemnites (si c'est moi qui resilie j'ai le droit a 20 % d'indemnites), ecrire a l'ordre des architectes ...
Pour la suite je pense faire moi meme la maitrise d'oeuvre plutot que de la confier a un branquignol de ce genre, quelles sont les étapes a respecter ...
Merci d'avance

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Le 07/12/2007 à 13h35 Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)

Bonjour Guenael56

Citation: Il ne m'a fourni aucun plan techniques, uniquement les plans du PC.

Au moment du descriptif, les études techniques (sol, béton...) ne sont pas réalisées, ce n'est d'ailleurs pas l'architecte qui les réalise; de même pour les plans d'exécution; ils viendront plus tard, après que les entreprises aient été choisies.

Citation: A t'il le droit de resilier le contrat sans motif valable (le motif invoqué au tel (je n'ai pas encore recu le recommandé) est que je ne lui fait pas confiance, ce qui est vrai mais il n'a rien fait mais vraiment rien fait pour me rassurer, il est négligeant, jamais ponctuel, il lui manquait toujours des documents quand on se voyait

Il vaut mieux que le contrat prenne fin, aucune des parties n'est satisfaite.

Revoyez votre contrat, le code de déontologie des architecte prévoit cette éventualité; si vous n'êtes pas d'accord et que vous estimez être lésés par son comportement il faudra vous adresser à l'ordre des architectes et très probablement au Juge.

Citation: Article 38 C Déontologie des architectes.

La dénonciation d'un contrat par l'architecte constitue une faute professionnelle sauf lorsqu'elle intervient pour des motifs justes et raisonnables, tels que la perte de la confiance manifestée par son client, la survenance d'une situation plaçant l'architecte en conflit d'intérêt au sens de l'article 13 ou susceptibles de porter atteinte à son indépendance, la violation par le client d'une ou de plusieurs clauses du contrat qui le lie à l'architecte.

Citation: (il)n'a de plus jamais cessé de dévaluer notre potentiel a realiser nous meme des travaux dans le but d'augmenter sa com

Possible, il faut aussi prendre en compte le fait que l'archi est tenu d'un devoir de conseil sur la nature des travaux que le MO souhaite effectuer. Et selon la date de réalisation des travaux, un défaut de surveillance pourrait être retenu. S'il vous poursuit sur la déco, c'est abuser; s'il s'agit de travaux techniques ça peut s'entendre.

http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php

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guenael56 Picto info

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Le 07/12/2007 à 13h54 Env. 10 message

Mon contrat est tres leger et je n'ai paraphé aucune des clauses generales du contrat, il ne m'a fourni que le contrat type, sans plus d'infos.
Toutes les conditions de resiliation ne m'ont pas été transmises ...

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