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Modif et conformité

Ce sujet comporte 16 messages et a été affiché 3.010 fois
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Env. 100 message Drôme (26)
Bonjour (ou plutôt bonsoir)

Dans un autre post, j'ai lu qu'une fenêtre qui ne serait pas conforme aux plans déposés pour le permis de construire pourrait entrainer un refus du certificat de conformité.

Dans la mesure où j'ai demandé une modification (agrandissement de 80 à 120 de large), cela signifie-t-il que je dois le signaler à la mairie ? Demander une modification du permis ?

Franchement, je préfèrerais éviter cela car c'est déjà un permis rectificatif suite au refus de la toiture sur le 1er permis par les BdF, suivi d'un recours accepté par la mairie.

Le maçon l'a noté sur les plans mais j'ai encore le temps d'annuler vu qu'il doit faire la dalle mercredi.

Merci

Rahmsy
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Messages : Env. 100
De : Drôme (26)
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de maçonnerie...

Allez dans la section devis maçonnerie du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

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Env. 800 message Orleans
si ton PC est déjà obtenu, et que tu veux changer tout aspect extérieur (fenetre dans ton cas), il faut que tu fasses une demande de modification du PC. Sinon effectivement tu risques le refus du certif de conformité.
moi aussi j'ai fait une demande de modif pour une de mes fenetres, et cela a pris 1moi et demi. soit presque autant que le PC lui-même.
CCMI avec constructeur région centre
adh AAMOI n°495
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Messages : Env. 800
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Env. 1000 message Béthune (62) (62)
salut,

et s'il s'agit de décaler de 20cm une fenetre et une baie, tout en gardant la meme distance entre elles, faut-il faire cette demande, sachant que le permis a été déposé la semaine derniere ?

lulu
Constructeur : Maison d'en France (62)
Permis déposé le 6 mai
Permis obtenu le 29 juin
Chantier demarré lundi 12/09, dalle coulée le 16/09
réception le 17/03 ...
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Messages : Env. 1000
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Env. 3000 message Maine Et Loire
agrandissement de 40cm en plus, appelle ta mairie ...eux te diront si ça vaut le coup de redéposer un pc modificatif pour ça ...
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Messages : Env. 3000
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Env. 2000 message
Pour une modil, comme celle là, moi je ferme ma g....., et je me contente d'attendre.
Il délivre parfois la conformité sans passer sur le site, mon cas par exemple.
"l'homme travaille encore, parce que le travail est un divertissement, mais il prend garde que ce divertissement ne soit pas trop fatiguant" NIETZSCHE
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Messages : Env. 2000

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Env. 300 message 01
J'ai aussi fait des modifs, décalé l'entrée du garage, rajouter une fenêtre à soufflet et une porte de service dans le garage et mis une porte fenêtre côté ouest au lieu d'une fenêtre, mais je crois que le maire de ma commune m'a dit qu'ils ne délivraient plus de certificat de conformité mais je vais reposer clairement la question... Happy
Maison terminée et habitée depuis 28/10/05
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Messages : Env. 300
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Franchement lulu, ta modif ne change rien (c'est rien 20cm).
Et si controle de conformité, tu crois qu'il va aller mesurer toutes les cotes ? Non bien sur.
Ca change rien pour personne, voisins, mairie, bdf, sauf pour toi alors laisse faire.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
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Env. 1000 message Béthune (62) (62)
Brickbroc a écrit:Franchement lulu, ta modif ne change rien (c'est rien 20cm).
Et si controle de conformité, tu crois qu'il va aller mesurer toutes les cotes ? Non bien sur.
Ca change rien pour personne, voisins, mairie, bdf, sauf pour toi alors laisse faire.


Merci pour ta réponse : j'avais bien dit au commerciale que je signais ses plans seulement si on bougeait un peu, mais je commençais à baliser Smile
Constructeur : Maison d'en France (62)
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Messages : Env. 1000
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Env. 300 message Essonne Saint Pierre Du Perray (91)
je fais aussi construire avec maison d'en france et on me dit que d'agrandir les fênetres de 20 cm cela engendre une modif de permis qu'en pensez vous ?????

merci d'avance
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Messages : Env. 300
De : Essonne Saint Pierre Du Perray (91)
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Env. 1000 message Béthune (62) (62)
Zonfrilli a écrit:je fais aussi construire avec maison d'en france et on me dit que d'agrandir les fênetres de 20 cm cela engendre une modif de permis qu'en pensez vous ?????

merci d'avance


Pour moi c'est deplacer , et non agrandir Happy
Constructeur : Maison d'en France (62)
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Agrandir les fenetres de 20cm, ca peut faire l'objet d'une declaration de rattrappage a la fin, mais pas forcement de quoi faire une demande de suite.
De totues facons pour ce genre de questions, toujours demander a la mairie, c'est elle qui sait comment elle bosse et ce qu'elle tolere, et ne pas ecouter les paroles des constructeurs qui parfois se cachent derriere de faux arguments pour pas s'emmerder avec des modifs.
BrickBroc
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Picto recompense Photographe
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Env. 100 message Drôme (26)
Merci à tous pour votre aide.
Au vu de la plupart de vos réponses, je pense que je vais contacter la mairie, histoire de m'éviter des soucis car nous sommes en zone Bâtiments de France.

Rahmsy
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Messages : Env. 100
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Env. 3000 message Maine Et Loire
gerala a écrit:Pour une modil, comme celle là, moi je ferme ma g....., et je me contente d'attendre.
Il délivre parfois la conformité sans passer sur le site, mon cas par exemple.


exactement comme moi ... conformité donnée à distance ...
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Messages : Env. 3000
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Env. 100 message Drôme (26)
Bonjour,

Mairie contactée : permis modificatif obligatoire pour un agrandissement.
Idem constructeur. On va regarder de nouveau le plan avant de prendre une décision. Je vais demander au maçon de ne pas faire de modif pour le moment.

Rahmsy
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Messages : Env. 100
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Env. 50 message
quelques rappels sur la conformité :

les seuls controles effectués portent sur l'aspect exterieur (plantations ! amenagement exterieur ) + aspect exterieur (couleur crepi notamment , nb d'ouvertures)
+ implantation maison + dimension construction


et c'est tout !

donc 20 cm de + ou - c'est pas un pb, sachant que si ton terrain est fermé les techniciens mairie ou dde n'ont pas le droit de penetrer à l'interieur .
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Messages : Env. 50

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Membre utile Env. 1000 message Paris
Si l'aspect général ne change pas a vu d'oeil, je suis d'accord avec gerala. Pour un décalage de 20 cm de la fenêtre ils ne s'en rendront même pas compte.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
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