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Pc accordé mais une modification doit être faites

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Env. 200 message Bouches Du Rhone
Du coup comme cela se passe t'il? Il faut attendre de nouveau 2 mois ou alors le chantier peut commencer?
bien peur de devoir attendre de nouveau
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

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Photographe Env. 10000 message St Yzan De Soudiac (33)
ça dépend de quelle modification . Qu'es ce qui change? Si c'est l'emplacemetn d'une fenêtre par exemple, rien n'empêche ton constructeur de commencer Wink
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : St Yzan De Soudiac (33)
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Env. 2000 message Dijon (21)
non ton PC est accordé dc pas besoin de faire une nouvelle demande de Permis, il faut simplement que tu change ce qu'il te dise de changer, ca doit etre un truc a la c.o.n genre couleur de l'enduit ou des tuile non ??
Cuisine à Finir
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On a déménager mais on y habite pas encore
Messages : Env. 2000
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Photographe Env. 10000 message St Yzan De Soudiac (33)
Extrapetitou
Justement s'il y a modification de la couleur de l'enduit ou des tuiles : il FAUT faire une permis modificatif ! Tout changement extérieur demande une modification du permis Wink
Picto recompense Photographe
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Env. 800 message Toulouse (31)
D'où la question : quel est le sens du mot "doit" dans le titre ?

Est ce une demande des autorités qui ont instruit le permis ?
Est ce une demande de ta part (tu as constaté que le plan pose pb...) ?

Voili voilou Tongue
Messages : Env. 800
De : Toulouse (31)
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Env. 200 message Bouches Du Rhone
alors les changements proviennent de notre part. En fait nous souhaitons enlever une fenêtre et rajouter de la superficie à notre garage.
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
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Photographe Env. 10000 message St Yzan De Soudiac (33)
Donc OUI il faut un permis de construire modificatif Wink
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : St Yzan De Soudiac (33)
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Env. 200 message Bouches Du Rhone
Il faut arrêter les travaux a ton avis?
Messages : Env. 200
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Photographe Env. 10000 message St Yzan De Soudiac (33)
Bah, ça en est où dans les travaux ?
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
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Env. 2000 message Dijon (21)
je ne voit pas pourquoi faire une demande de permis modificatif car celui ci est accordé avec conditions.

sinon il aurait refuser le permis !!!

jme trompe peut etre mais c'est pas logique cette histoire de permis modificatif
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Messages : Env. 2000
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Photographe Env. 10000 message St Yzan De Soudiac (33)
Tout ce qui change l'extérieur et la modification de la surface habitable doit faire l'objet d'un permis modificatif !
Sinon, ça serait trop simple: tu ferais un permis avec un style de maison et ensuite tu pourrais faire toalemetn n'importe quoi d'autre .
Je ne somprends pas ce que tu ne comprends pas là dedans Huh

et les modifs proviennent d'élobun et non de ceux qui ont accordés le permis Sleep
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : St Yzan De Soudiac (33)
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Env. 200 message Bouches Du Rhone
oui oui c'est tout à fait ça sanden, les modifications sont à notre initiative. Et le fait de changer la superficie d'une pièce on pensé devoir déposer une modification de permis. Notre constructeur nous a rien dit.

En ce qui concerne les travaux, nous avons ouvert le chantier et ils doivent prochainement venir tracer pour les fondations
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 900 message Rabastens (81)
Si vous augmentez la surface shon, vous devez être sur de pouvoir le faire ou modifier une façade cela peut être ennuyeux vérifiez bien auprès des services en demandant le PLU de la zone dont dépends votre projet.
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
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Env. 200 message Bouches Du Rhone
Mais pensez-vous qu'attendant il faille suspendre les travaux?
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
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Env. 900 message Rabastens (81)
Règlementairement vous devez avoir une autorisation purgée du recours des tiers pour exécuter, dans les faits cela est un peu différent... demandez conseil à votre mairie ou DDE.
Un conseil, posez la question en quidam n'y connaissant rien avant d'éveiller des soupçons ...

Selon les mairies, certaines acceptent les PC mod de régularisation, mais seulement si cela rentre dans le PLU.
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 200 message Bouches Du Rhone
ok merci pour tous ces précieux conseils.

Notre terrain fait 4000m2 et la maison 140 m2. Nousq rajouterons 7 m2 donc nous rentrons tout à fait dans les mesures.
Mais il vaut mieux pas procéder en force
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
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