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Litige avec architecte

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Bonjour,

Je vous expose mon souci et j'espère que vous pourrez me venir en aide : il y a tout juste un an nous avons commencé la construction d'une maison individuelle avec un architecte (mission complète des plans jusqu'au suivi de chantier). Des premiers doutes sont apparus quasiment tout de suite sur plusieurs malfaçons mais à chaque fois le maître d'œuvre (mandaté par l'architecte) nous berçait de douces excuses vaseuses qu'on tentait tant bien que mal de croire. un jour, nous en avions assez et voulions en avoir le cœur net : on a fait appel à un expert pour avoir son avis sur la maison. Et là catastrophe : des malfaçons sur les lots gros-œuvre, plâtrerie et chape. Il a donc fait un rapport et organisé une réunion de chantier pour tenter de trouver un accord à l'amiable avec l'architecte, le Maître d'œuvre et les entreprises en cause. On trouve un accord, il planifie les réparations à faire par les entreprises et tout semblait sur la bonne voie. mais depuis c'est la cata car l'architecte et le maître d'œuvre font tout pour retarder et même stopper le chantier : malgré plusieurs demandes de notre part et celle de l'expert, ils ne font pas venir les entreprises pour reprendre les travaux. Ils tentent de gagner du temps en nous faisant toujours de belles promesses ("je vous promet que la plâtrier sera là la semaine prochaine...") et de jolis mensonges...

Bref on n'en peut plus et on ne sait plus quoi faire. L'expert nous demande de ne pas harceler ni engueuler l'architecte sous prétexte qu'il risque de se braquer. Pourtant l'électricien est tout à fait prêt à revenir pour finir le chantier. C'est bien l'architecte et le maître d'œuvre qui bloquent tout. Le seul problème si je les fait venir moi-même, je suis persuadée que la maitre d'œuvre refusera de mettre le bon à payer sur la facture de l'électricien et dans ce cas, L'expert me dira de ne pas la payer et ce sera l'entreprise qui sera lésée. Ou bien je la paye quand même et le maître d'œuvre risque ensuite de se retourner contre moi si je porte plainte contre lui...
Bref, que me conseillez-vous ?
On m'a déconseiller la voie judiciaire en me disant que jusqu'au procès le chantier serait totalement arrêté et nous devrions payer un crédit et un bail en même temps. Il faut savoir aussi que la maison aurait due être finie fin janvier.
Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 17 ans
 
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Freddo68

Avez vous une date contractuelle de fin de travaux avec les différentes entreprises? Et dans ce cas des pénalités de retard sont elles prévues?


La planification et les travaux nécessaires, dont vous parlez, ont ils été acceptés par écrit par les entreprises ?

Si oui , envoyez une mise en demeure aux différentes entreprises en cause.


Les travaux se poursuivent ils? Si non, faire une mise en dmeure aux entreprises et, si elles ne réagissent pas, pensez à l'abandon de chantier (qu'il faudra faire constater)

Aviez vous eu le choix des différentes entreprises?


Une seule a t"elle assuré GO, hors d'eau, hors d'air?
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
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Env. 30 message
Bonjour Mafioso,

Un tableau récapitulatif avec les différentes périodes d'intervention des entreprises avait été établi par le Maitre d'oeuvre au début du chantier et l'architecte avait prévu un délai de 9 mois sur la déclaration d'ouverture du chantier. Des pénalités de retard sont prévues sur chaque marché de chaque entreprise.

Par contre j'ignore si les entreprises ont accepté par écrit ou oralement le planning fait par le maître d'oeuvre.

par contre, l'Expert a envoyé une LRAR à l'architecte en lui précisant :

" Les travaux ... n'ont toujours pas été effectués à ce jour. Les entreprises des lots techniques ne sont pas intervenues (sanitaire, electricité...). Compte tenu de la non intervention des entreprises, le Maître d'ouvrage a décidé de faire intervenir des entreprises de son choix, pour pallier aux carences des entreprises intervenantes. Il prendra également attache avec les lots techniques pour qu'ils interviennent conformément aux marchés. Nous prenons note de la carence de votre soutraitant (=le maître d'oeuvre) en matière de suivi des travaux et produirons des factures de reprises de ces travaux, qui seront déduites des mémoires définitifs. "

En gros, l'expert pense que nous devrions faire appel à une autre entreprise pour faire les "rattrapages" du plâtrier, que nous paierons et ensuite, une fois la maison finie, nous demanderons à l'architecte d'établir une déclaration de sinistre à son assurance afin de récupérer tous les sous que nous avons avancés (honoraires de l'expert, plus value pour le crépis dû au rattrapage des malfaçons du GO, intérêts interclaires du crédit, pénalités de retard...) . Si il refuse, nous pourrions porter plainte. Enfin c'est ce qu'il dit.

En fait, le hic, c'est que ce ne sont pas les entreprises qui refusent de venir mais bien le maître d'oeuvre et l'archi qui ne les font pas intervenir (histoire de nous faire ch...).
Mais si je fais venir l'électricien, que va t il se passer si le maître d'oeuvre refuse de mettre le bon à payer sur la facture sous prétexte que ce serait moi qui l'ai fait venir et non lui ? peut il rejeter ensuite sa responsabilité en cas de faute de l'électricien (bon je ne pense pas car jusqu'à présent il a bien travaillé, et il ne reste plus grand chose à faire mais on ne sait jamais...).
Ou dois-je rompre le contrat avec l'architecte en démontrant ses fautes (plans techniques jamais fournis, absence de suivi de chantier, erreur de plan au niveau d'un velux qui ne rentrait pas...) et en terminant le suivi de chantier nous même ? et dans ce cas, pourrais je encore porter plainte contre lui ?
Car je suis décidée à aller en justice contre lui (il est menteur, totalement incompétent et ******), mais je préfèrerais finir la maison d'abord pour avoir un toit au dessus de ma tête...
Merci beaucoup pour vos réponses, ça fait du bien d'être écouté et conseillé !
Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 30 message
mafioso-and-co a écrit:

Les travaux se poursuivent ils? Si non, faire une mise en dmeure aux entreprises et, si elles ne réagissent pas, pensez à l'abandon de chantier (qu'il faudra faire constater)

Aviez vous eu le choix des différentes entreprises?


Une seule a t"elle assuré GO, hors d'eau, hors d'air?


J'ai oublié de répondre à la moitié... Nous avons les attestations d'assurances de toutes les entreprises et d'après l'expert elles sont en ordre (c'est déjà ça !).

Pour l'instant, non le chantier n'avance plus... à part vendredi soir, l'architecte est venu mettre lui - même un Système d'étanchéité liquide dans les SDB (en raison de plaques non hydrofuges), mais pour ça, on a dû hurler et le menacer très fortement d'un procès et de Julien Courbet.

Pour le choix d'entreprise, on va dire oui et non. Au début, il nous a dit "du moment que les entreprises sont sérieuses et qu'elles ont leurs papiers en règle, vous êtes libre de choisir les entreprises que vous voulez". C'est ce que l'on a fait avec le chauffagiste car nous voulions une pompe à chaleur alors que lui nous proposait un simple chauffage électrique (convecteurs).
Mais il n'a jamais apprécié (car il ne ramasse pas sa petite com totalement illégale au passage...).
Messages : Env. 30

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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Freddo68

Récupérez , si vous le pouvez le planing des travaux signé par les entreprises, auprès de votre architecte si vous n'en avez pas d'exemplaires.

Je pense qu'avant de changer d'entreprises il vaut mieux les mettre en demeure de remplir leus engagements et si elles ne le font pas de faire constater leur carence (constat d'huissier).


Prenez le conseil d'une association de consommateurs et au besoin d'un avocat, muni de tous vos contrats, avant de prononcer une résiliation qui pourrait vous coûter.

Normalement l'architecte ne doit pas participer à l'exécution matérielle du chantier.
Picto recompense Super bloggeur
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bonsoir,
mafioso-and-co a écrit:
Aviez vous eu le choix des différentes entreprises?
Une seule a t"elle assuré GO, hors d'eau, hors d'air?


il est important de savoir si c'est 1 seule entreprise qui a fait le GO + le hors d'eau + le hors d'air ou s'il y en a eu 3 différentes. Wink
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 30 message
***** a écrit:bonsoir,
mafioso-and-co a écrit:
Aviez vous eu le choix des différentes entreprises?
Une seule a t"elle assuré GO, hors d'eau, hors d'air?


il est important de savoir si c'est 1 seule entreprise qui a fait le GO + le hors d'eau + le hors d'air ou s'il y en a eu 3 différentes. Wink


Le gros-oeuvre, la couverture, la charpente, l'électricien, le chauffagiste, le sanitaire, le menuisier, le plaquiste, le chapiste...bref, il s'agit à chaque fois d'une entreprise différente.

J'espère que c'était bien la question
Blush
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voui Wink
Mafioso va certainement repasser par là pour la suite Wink
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