Clôture

Oui,ca aussi ca m'interesse également, il va falloir que je cloture également chez moi , il faut une autorisation pour ca ?

jeanp25 a écrit:

Oui,ca aussi ca m'interesse également, il va falloir que je cloture également chez moi , il faut une autorisation pour ca ?

Déclaration de travaux...

Merci chris,il me semble bien effet que j'avais déja vu cela quelque part .

oui mais c'est noté au permis de construire, est-on obligé de le faire?

Oui, si tu veux obtenir le certificat de conformite....

merci pour ta réponse

Tu veux dire Chris que si le permis prevoit la maison, les clotures, la piscine, le terrain de golf, etc... et que l'une de postes n'est pas realisé, et bien pas de conformité avant realisation complete du tout ?
Et si pour la cloture il etait prevu grillage, et qu'au final ce sera muret+grillage, pas de conformité non plus (bien la nouvelle cloture respecte le POS) ?

Brickbroc a écrit:

Tu veux dire Chris que si le permis prevoit la maison, les clotures, la piscine, le terrain de golf, etc... et que l'une de postes n'est pas realisé, et bien pas de conformité avant realisation complete du tout ?
Et si pour la cloture il etait prevu grillage, et qu'au final ce sera muret+grillage, pas de conformité non plus (bien la nouvelle cloture respecte le POS) ?

Oui, conformité veut dire "conforme au permis de construire"...
Si tu veux changer de types de clôture, il faut faire un rectificatif de permis...

Bon, ca c'est la théorie, apres ca peut être un peu différent sur le terrain....

Chris a écrit:

Brickbroc a écrit:

Tu veux dire Chris que si le permis prevoit la maison, les clotures, la piscine, le terrain de golf, etc... et que l'une de postes n'est pas realisé, et bien pas de conformité avant realisation complete du tout ?
Et si pour la cloture il etait prevu grillage, et qu'au final ce sera muret+grillage, pas de conformité non plus (bien la nouvelle cloture respecte le POS) ?

Oui, conformité veut dire "conforme au permis de construire"...
Si tu veux changer de types de clôture, il faut faire un rectificatif de permis...

Bon, ca c'est la théorie, apres ca peut être un peu différent sur le terrain....

et si tu fais une clôture sans avertir la mairie tu risques quoi? la destruction de la clôture? es-tu sûr que dans les villages cela e passe ainsi? j'en suis moins certain...

Tu risques la non obtention du certificat de conformité, et la destruction si la mairie enclenche une procédure.....

Chris a entierement raison et je confirme ces dires.

Cela peut même aller dans le cadre de lotissement sur le nombre d'arbres à planter pour obtenir la conformité !

Romuald

C'est exactement pour ça que le constructeur n'a pas voulu que nous mentionnons la cloture sur le permis de construire. Il nous a demandé de faire une déclaration de travaux à part. Même si nous prévoyons la clôture en même temps (nous avons 2 petits toutous donc impossible d'habiter sans clôture).
D'abord pour que son permis ne risque pas d'être bloqué par la cloture d'un autre fournisseur, et pour qu'il n'y ait pas non plus de problème à la conformité à cause de la clôture.

agnesM37 a écrit:

C'est exactement pour ça que le constructeur n'a pas voulu que nous mentionnons la cloture sur le permis de construire. Il nous a demandé de faire une déclaration de travaux à part. Même si nous prévoyons la clôture en même temps (nous avons 2 petits toutous donc impossible d'habiter sans clôture).
D'abord pour que son permis ne risque pas d'être bloqué par la cloture d'un autre fournisseur, et pour qu'il n'y ait pas non plus de problème à la conformité à cause de la clôture.

Tout pareil. Le lotisseur nous impose tout :couleur/hauteur/forme de la cloture pareil pour le portail. Le constructeur nous a fait faire un permis pour la maison et une demande de travaux pour le reste. Comme ca on ne sera pas embêté pour le certificat de confirmité si l'on ne fait pas la clôture tout de suite.

BloodyEd a écrit:

agnesM37 a écrit:

C'est exactement pour ça que le constructeur n'a pas voulu que nous mentionnons la cloture sur le permis de construire. Il nous a demandé de faire une déclaration de travaux à part. Même si nous prévoyons la clôture en même temps (nous avons 2 petits toutous donc impossible d'habiter sans clôture).
D'abord pour que son permis ne risque pas d'être bloqué par la cloture d'un autre fournisseur, et pour qu'il n'y ait pas non plus de problème à la conformité à cause de la clôture.

Tout pareil. Le lotisseur nous impose tout :couleur/hauteur/forme de la cloture pareil pour le portail. Le constructeur nous a fait faire un permis pour la maison et une demande de travaux pour le reste. Comme ca on ne sera pas embêté pour le certificat de confirmité si l'on ne fait pas la clôture tout de suite.

la demande de travaux, on la fait quand? pendant la construction ou après?
combien de temps pour l'obtenir? un schéma (plan) est nécessaire?

La demande on la fait quand on veut.
Pour le délai je crois (si mes souvenirs sont bons car on l'a fait pour la véranda il y 6 ans) que c'est 2 mois : réponse en 2 mois maxi ou si pas de réponse avant 2 moi=ok par défaut.
Oui, normalement il faut des plans et/ou shémas.
D'une manière générale, plus le dossier est documenté plus c'est facile pour eux d'instruire et plus ils répondent vite.
Peut être tu peux prendre RDV avec quelqu'un des services techniques pour expliquer si tu as du mal à faire des plans ou shémas. En plus ils auront l'impression d'être impliqués dans le projet et là aussi c'est un bon point.