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Permis refusé pour terrain trop petit : puis-je abandonner le projet ?

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Env. 10 message
Crying Bonsoir tout le monde,
Je viens de découvrir votre forum grâce à aamoi.fr. Nous sommes un peu paumés en ce moment et souhaiterions pouvoir recueillir des témoignages et des conseils. Pour ne pas faire trop long, nous avons signé une promesse de vente et un contrat de construction en octobre 2007. Les plans ont mis un temps fou à nous revenir signés : avril 2007 ! Perte d'argent car les taux d'intérêt avaient remonté et surtout course contre la montre pour ne plus perdre de tps et présenter une demande de permis de construire. Verdict il y a 1 semaine : permis de construire refusé car terrain pas suffisamment grand : pour 132m² construits, il nous faut 660 m² de terrain, or nous n'en avons que 600 ! L'offre de prêt bancaire est déjà renvoyée et nous ne savons pas ce que nous pouvons faire, notamment si il nous est possible d'abandonner ce projet avec ce simple refus de permis. Le constructeur nous propose de revoir nos plans afin de dégager les 12 m² de trop et nous propose une indemnité financière suite à leur erreur. Qu'en pensez-vous ?
Merci pour vos réponses
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 17 ans
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

59 636 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 2000 message Chalonnes Sur Loire (49)
et en changeant l'usage d'une pièce : par exemple une chambre devient un grenier. ça peut peut être enlever de la SHON ...
Et après, tu retransformes sans trop rien dire ... Mais bon, ce n'est pas très légal ...

JB
Messages : Env. 2000
De : Chalonnes Sur Loire (49)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
RINCO a écrit:
... nous ne savons pas ce que nous pouvons faire, notamment si il nous est possible d'abandonner ce projet avec ce simple refus de permis.

voui, vous pouvez

Citation:
Le constructeur nous propose de revoir nos plans afin de dégager les 12 m² de trop et nous propose une indemnité financière suite à leur erreur. Qu'en pensez-vous ?

bin.. on peut pas décider pour vous Crying
mon avis ? : le constructeur qui met 6 mois (avril 2008 ?) pour finaliser des plans (sur une base standard catalogue je suppose)
et qui en plus n'a pas pris le COS pour voir la surface autorisée shot mais bon on réfléchis mieux !
déja :
12m² çà fait une chambre donc à voir aussi si 120m² vous suffisent sinon, c'est le moment de tout annuler.

donc si vous recommencez tout :
z'allez encore perdre du temps en recherche de terrain, en démarches constructeurs et cie.
les taux ne vont pas aller en diminuant.

si vous acceptez la proposition du cst :
1) calculez combien coute au m² la maison de 132m²
multipliez le prix du m² par 12...si l'indemnité est égale shot
ah voui, on avait dit zen !!!

et le plan, on peut le voir ? (juste pour être sure qu'il a pas séparé garage et cellier buanderie avec une jolie cloison Rolleyes )

et un autre point à réfléchir : vu la lenteur pour sortir un plan incorrect, gaffe aux délais de construction.
z'avez regardé sur l'AAMOI dans le classement ? Wink
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 10 message
Un grand merci pour vos réponses. Effectivement, Elisa21, le projet porte à sourire et malgré tt nous nous arrachons les cheveux à savoir ce que nous allons faire. Il me semble en effet très peu sérieux de se planter sur une étude de PLU, notamment sur la surface SHON. Comme tu le dis, les taux d'intérêt augmentent et refaire un projet nous coûtera forcément de l'argent. Crois-tu qu'il n'est pas possible pour eux de nous verser "légalement" une indemnité ? Concernant les 12 m², nous avons supprimé la surface aménageable au-dessus du garage et dans les combles aménageables, il a été proposé de réduire l'encuvement à l'arrière de 80 cm à 60. Le constructeur, c'est LDT et concernant son classement, il est dans le "jaune". Après, il est clair qu'avec ts ces soucis accumulés, notre confiance s'effrite grandement. Pas facile d'être objectif et de prendre du recul. Mais de tte façon, il va falloir prendre une décision.
A + et merci encore
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le mercredi 07 janvier 2026 à 01h51
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