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Dépendances et shon

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.915 fois
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Env. 900 message Essonne (91)
Bsr

Sur le terrain que j'achète, il existe des dépendances (genre de cabane aménagée, carrelée) qui comptent dans la shon pour 25 m2 suivant le plan de division.

Au fond à droite sur la photo à coté du garage :
[img]

Sachant que le terrain est petit, et que j'ai besoin de toute la shon pour construire mes 120 M2 habitables :

Est-il possible au lieu de démolir, de changer l'affectation, je voudrais les garder comme garage à vélo, abri de jardin.

Merci de vos lumières...



[/img]
Messages : Env. 900
De : Essonne (91)
Ancienneté : + de 19 ans
 
message
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Env. 600 message 62 - Lestrem (62)
Les dépendances (garage, grenier) ne rentrent pas normalement dans le calcul de la Shon mais dans la Shob.
Messages : Env. 600
De : 62 - Lestrem (62)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 900 message Essonne (91)
merci Wink

mais en l'occurence, à la construction ça a du être déclaré en surface à vivre puisque shon, comme indiqué sur le plan de division en ma possession.

D'ou ma question de savoir si on pouvait changer l'affectation de ces locaux.
Smile
Messages : Env. 900
De : Essonne (91)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
je pense que oui, mais un coup de fil a la mairie ou mieux une visite serait plus fiable.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 900 message Essonne (91)
merci

Effectivement je vais commencer par appeler le géométre pour être sûr qu'il n'y ai pas une erreur sur le plan, ensuite le service urbanisme de la mairie.

Smile
Messages : Env. 900
De : Essonne (91)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
bonsoir

tu peux

il faut certifier que les locaux sont inhabitable pas d'eau , pas de meuble et demander un changement d'affectation au service des impots.
Cela arrive aux agriculteurs qui en s'agrandissant recupere une ferme ou deux. Ils ne les gardent pas en maison d'habitation pour ne pas payer des impots dessus.

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 900 message Essonne (91)
merci jf, je vais voir dans ce sens.

Smile
Messages : Env. 900
De : Essonne (91)
Ancienneté : + de 19 ans
En cache depuis le jeudi 04 avril 2024 à 06h48
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